Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Séance du mardi 7 mai 2024
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Frédéric Buval, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Amel Gacquerre, Antoinette Guhl, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Vincent Louault, Marianne Margaté, Sylviane Noël, Évelyne Renaud-Garabedian, Daniel Salmon.
Excusés : Jean-Pierre Bansard, Michel Bonnus, Alain Cadec, Laurent Duplomb, Gilbert Favreau, Daniel Gremillet, Annick Jacquemet, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Jean-Jacques Michau, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Pierre Bansard, Michel Bonnus, Alain Cadec, Patrick Chauvet, Laurent Duplomb, Gilbert Favreau, Daniel Gremillet, Annick Jacquemet, Daniel Laurent, Sophie Primas, Olivier Rietmann.
Assistait en outre à la séance : Jean-François Husson (commission des finances).
Commission des affaires sociales
Séance du mardi 7 mai 2024
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Céline Brulin, Maryse Carrère, Élisabeth Doineau, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Silvana Silvani, Anne Souyris, Dominique Théophile.
Excusés : Cathy Apourceau-Poly, Jean-Luc Fichet, Anne-Marie Nédélec, Anne-Sophie Romagny.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
1re séance du mardi 7 mai 2024
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Pierre Barros, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Stéphane Demilly, Franck Dhersin, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Cyril Pellevat, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Philippe Tabarot, Sylvie Valente Le Hir, Michaël Weber.
Excusés : Audrey Bélim, Gilbert-Luc Devinaz, Éric Gold, Simon Uzenat.
A délégué son droit de vote : Denise Saint-Pé.
2e séance du mardi 7 mai 2024
Présents : Jocelyne Antoine, Pierre Barros, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Stéphane Demilly, Nadège Havet, Jean-François Longeot, Louis-Jean de Nicolaÿ, Pierre Jean Rochette, Philippe Tabarot, Michaël Weber.
Excusés : Audrey Bélim, Gilbert-Luc Devinaz, Éric Gold, Simon Uzenat.
Ont délégué leur droit de vote : Franck Dhersin, Christine Herzog, Pascal Martin.
Assistaient en outre à la séance : François Bonneau (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Pierre Cuypers (commission des affaires économiques), Karine Daniel (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Ahmed Laouedj (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Christine Lavarde (commission des finances), Ronan Le Gleut (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Mathilde Ollivier (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Jean-François Rapin (commission des finances).
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mardi 7 mai 2024
Présents : Patrick Kanner, Claude Kern, Laurent Lafon, Ahmed Laouedj, David Ros, Michel Savin, Adel Ziane.
Commission des finances
1re séance du mardi 7 mai 2024
Présents : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Marie-Claire Carrère-Gée, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Jean-François Husson, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Hervé Maurey, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Laurent Somon.
Excusés : Isabelle Briquet, Raphaël Daubet.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Michel Canévet, Jean-Raymond Hugonet, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Claude Nougein, Stéphane Sautarel, Jean Pierre Vogel.
Assistait en outre à la séance : Sylviane Noël (commission des affaires économiques).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mardi 7 mai 2024
Présents : Jean-Michel Arnaud, Philippe Bas, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Christophe Chaillou, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Olivia Richard, Francis Szpiner, Louis Vogel.
Ont délégué leur droit de vote : Nadine Bellurot, François Bonhomme, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Hervé Marseille, Marie Mercier, Paul Toussaint Parigi.
Commission spéciale sur le projet de loi simplification
Séance du mardi 7 mai 2024
Présents : Pierre Barros, Yves Bleunven, Michel Canévet, Emmanuel Capus, Christophe Chaillou, Catherine Di Folco, Thomas Dossus, Sébastien Fagnen, Pascale Gruny, Nadège Havet, Martin Lévrier, Audrey Linkenheld, Anne-Catherine Loisier, Pauline Martin, Michel Masset, Serge Mérillou, Rémy Pointereau, Raymonde Poncet Monge, Hervé Reynaud, David Ros, Laurent Somon, Michaël Weber.
Excusés : Nadine Bellurot, Jean-Luc Brault, Christian Klinger, Anne-Sophie Romagny.
Commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Séance du mardi 7 mai 2024
Présents : Guy Benarroche, Étienne Blanc, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Marie-Carole Ciuntu, Catherine Conconne, Karine Daniel, Jérôme Durain, Pascal Martin, Michel Masset, Thierry Meignen, Vanina Paoli-Gagin, Didier Rambaud.
Ont délégué leur droit de vote : Valérie Boyer, Laurent Burgoa, Francis Szpiner.
Mission d’information sur « Architectes des Bâtiments de France : périmètre et compétences »
Séance du mardi 7 mai 2024
Présents : Colombe Brossel, Sabine Drexler, Vincent Éblé, Jean-Baptiste Lemoyne, Anne-Catherine Loisier, Marie-Pierre Monier, Pierre-Jean Verzelen.
Excusés : Nadine Bellurot, Alain Joyandet, Anne-Marie Nédélec.
Convocations
Mission d’information sur le thème : « L’avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale »
Mardi 14 mai 2024
A 14 heures
(Salle 213 de la commission des affaires sociales)
Captation
1° Audition de Mmes Renée GREUSARD, journaliste et essayiste, Anna ROY, sage-femme, chroniqueuse de La Maison des Maternelles, et Zoé VARIER, journaliste et productrice du podcast scientifique In Utero (France Inter), sur l’information des femmes et du grand public sur la grossesse, l’accouchement et la maternité ;
2° Questions diverses.
Mercredi 15 mai 2024
A 13 h 30
(Salle 131 de la commission des finances)
Captation
1° Audition de Mme Sophie MARTINON, directrice générale adjointe de l’agence régionale de santé (ARS) d’Île-de-France et M. Mohammed SI ABDALLAH, directeur général adjoint de l’agence régionale de santé (ARS) de Bourgogne-Franche-Comté ;
2° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements
Lundi 13 mai 2024 12 heures
Commission des affaires sociales
Proposition de loi ouvrant la possibilité de concilier une activité professionnelle avec la fonction d’assistant familial
Vendredi 17 mai 2024 12 heures
Proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en œuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genre
Vendredi 17 mai 2024 12 heures
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées
Lundi 20 mai 12 heures
Commission des finances
Proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l’argile
Vendredi 17 mai 2024 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France
Lundi 13 mai 2024 12 heures
Proposition de loi encadrant l’intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques
Vendredi 17 mai 2024 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
Séance du mardi 7 mai 2024
Présents : François Bonneau, Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Karine Daniel, Pascale Gruny, Nadège Havet, Ahmed Laouedj, Christine Lavarde, Ronan Le Gleut, Louis-Jean de Nicolaÿ, Mathilde Ollivier, Jean-François Rapin, Michaël Weber.
Assistaient en outre à la séance : Jocelyne Antoine (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Pierre Barros (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Guillaume Chevrollier (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Stéphane Demilly (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Longeot (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Pierre Jean Rochette (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Tabarot (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).