Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Réunions
Jeudi 4 avril 2024
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France », à partir de 10 h 30 (Salle Clemenceau) :
Captations.
A 10 h 30 :
– audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
Commission d’enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050, à partir de 15 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest) :
A 15 h 30 :
Table ronde sur les prix de l’électricité pour les « petits consommateurs », autour de :
– M. Antoine Autier, responsable des études et du lobby et Mme Lucile Buisson, chargée de mission énergie – transports et environnement de l’UFC-Que Choisir ;
– M. François Carlier, délégué général de l’Association nationale de défense des consommateurs et usagers (CLCV) ;
– Mme Bénédicte Caron, vice-présidente de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME), en charge des affaires économiques ;
A 17 h 30 :
– audition de M. Cédric Lewandowski, directeur exécutif groupe EDF, en charge de la direction du Parc nucléaire et thermique ;
– questions diverses.
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères, à 14 heures (Salle Monory) à huis clos :
– audition du Général de division Aymeric Bonnemaison, commandant de la cyberdéfense à l’État-Major des armées ;
– audition de M. Etienne Apaire, secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) ;
– questions diverses.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole, à 9 heures à l’Assemblée Nationale – 6e bureau (salle de la commission des lois) :
– nomination du bureau ;
– désignation des rapporteurs ;
– examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 3 avril 2024 :
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Michel Bonnus, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Evelyne Corbière Naminzo, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Lucien Stanzione.
Excusés : Denis Bouad, Jean-Luc Brault, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mardi 2 avril 2024 :
Présents : François Bonneau, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Didier Marie, Akli Mellouli, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Assistait en outre à la séance : Laurent Lafon (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport).
Séance du mercredi 3 avril 2024 :
Présents : Pascal Allizard, Étienne Blanc, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Michelle Gréaume, André Guiol, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Roger Karoutchi, Didier Marie, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Bruno Sido, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Assistaient en outre à la séance : Marta de Cidrac (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Laurence Harribey (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).
Commission des affaires sociales :
3e séance du mercredi 3 avril 2024 :
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, François Patriat, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés : Jean-Luc Fichet, Raymonde Poncet Monge, Anne Souyris.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 3 avril 2024 :
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Pierre Barros, Audrey Bélim, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Joshua Hochart, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Georges Naturel, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Alexandre Ouizille, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Marie-Laure Phinera-Horth, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Michaël Weber.
Excusés : Fabien Genet, Éric Gold.
Ont délégué leur droit de vote : Fabien Genet, Rémy Pointereau.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
1re séance du mercredi 3 avril 2024 :
Présents : Jérémy Bacchi, Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Mireille Jouve, Patrick Kanner, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Ahmed Laouedj, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Martin Lévrier, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Pierre-Jean Verzelen, Cédric Vial, Adel Ziane.
Ont délégué leur droit de vote : Claude Kern, Michel Laugier, Jean-Jacques Lozach.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale :
Séance du mercredi 3 avril 2024 :
Présents : Jean-Michel Arnaud, Philippe Bas, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, Ian Brossat, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Dominique Vérien, Louis Vogel.
Excusés : Henri Leroy, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote : Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Henri Leroy, Hervé Marseille, Olivia Richard, Francis Szpiner, Lana Tetuanui.
Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale :
Séance du mardi 2 avril 2024 :
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Élisabeth Doineau, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Alain Milon, Émilienne Poumirol, Jean Sol.
Excusé : Raymonde Poncet Monge.
Assistait en outre à la séance : Anne-Sophie Romagny.
Mission d’information sur le thème : « Complémentaires santé, mutuelles : l’impact sur le pouvoir d’achat des Français » :
Séance du mardi 2 avril 2024 :
Présents : Marie-Claire Carrère-Gée, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Annie Le Houerou, Émilienne Poumirol, André Reichardt.
Excusé : Isabelle Briquet.
Commission d’enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050 :
Séance du mercredi 3 avril 2024 :
Présents : Martine Berthet, Guillaume Chevrollier, Vincent Delahaye, Victorin Lurel, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Stéphane Piednoir.
Excusés : François Bonneau, Henri Cabanel, Denise Saint-Pé.
Mission d’information sur « Architectes des Bâtiments de France : périmètre et compétences » :
Séance du mercredi 27 mars 2024 :
Présents : Vincent Éblé, Else Joseph, Alain Joyandet, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Jean-Baptiste Lemoyne, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Anne-Marie Nédélec, Hervé Reynaud, Anne Ventalon, Pierre-Jean Verzelen, Adel Ziane.
Excusé : Sabine Drexler.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Claude Anglars, Cédric Vial.
Convocations
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » :
CONVOCATION RECTIFIÉE
Jeudi 4 avril 2024 :
A 10 h 30 (Salle Clemenceau) :
A 10 h 30 :
Captation.
– audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique ;
– questions diverses.
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » :
Lundi 8 avril 2024 :
A 16 heures (Salle Clemenceau) :
Captations.
A 16 heures :
– audition de Mme Mai Rosner, chargée de campagne de l’ONG Global Witness (en présentiel avec traduction) et de M. Oleh Savytskyi, responsable des campagnes de l’ONG Razom We Stand (en visioconférence avec traduction).
A 17 h 15 :
– audition de M. Aurélien Hamelle, directeur général Stratégie et Développement durable de TotalEnergies ;
– questions diverses.
Mardi 9 avril 2024 :
A 8 h 30 (Salle Médicis) :
Captation.
1° Audition de M. Carlos Lopes, économiste, professeur à l’Université du Cap et à Sciences Po, Président du Conseil de la Fondation Africaine du Climat, ancien secrétaire exécutif de la Commission économique pour l’Afrique, ancien secrétaire général adjoint de l’ONU.
2° Questions diverses
Jeudi 11 avril 2024 (Salle René Monory) :
Captations.
A 10 h 30 :
– audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
A 11 h 45 :
– audition de M. Stéphane Séjourné, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ;
– questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des lois :
Proposition de loi allongeant la durée de l’ordonnance de protection et créant l’ordonnance provisoire de protection immédiate.
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : jeudi 11 avril 2024, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 4 avril 2024
Commission des affaires européennes, à 9 h 30 (Salle A120 – 1er étage Est) :
– action de l’Union européenne contre les pénuries de médicaments : examen de la proposition de résolution européenne et de l’avis politique de Mmes Cathy Apourceau-Poly, Pascale Gruny et M. Bernard Jomier ;
– LXXIe réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires de l’Union européenne (COSAC) à Bruxelles du 24 au 26 mars 2023 : communication de M. Jean-François Rapin ;
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
1re séance du mercredi 3 avril 2024 :
Présents : Pascal Allizard, Jean-Michel Arnaud, Florence Blatrix Contat, Valérie Boyer, Marta de Cidrac, Karine Daniel, Jacques Fernique, Daniel Gremillet, Nadège Havet, Olivier Henno, Bernard Jomier, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ, Mathilde Ollivier, Georges Patient, Jean-François Rapin, André Reichardt, Silvana Silvani, Michaël Weber.
Excusés : Brigitte Devésa, Claude Kern, Vincent Louault, Elsa Schalck, Louis Vogel.