Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Réunions
Lundi 25 mars 2024
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’Etat pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » à partir de 16 heures (Salle René Monory)
A 16 heures
Captation
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, Ancien ministre
A 17 h 15
A huis clos
Audition de M. Yann Pradeau, Ambassadeur de France au Mozambique et en Eswatini (en visioconférence)
Commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier à 14 h 30 (Salle A213 – 2e étage, aile Est)
A huis clos
– Audition conjointe de MM. Jean-François Dutheil, directeur général par intérim des douanes et des droits indirects, et Florian Colas, directeur de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières.
Membres présents ou excusés
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France »
Séance du jeudi 7 mars 2024
Présents : Pierre Barros, Yves Bleunven, Bernard Buis, Gilbert Favreau, Philippe Folliot, Yannick Jadot, Roger Karoutchi, Dominique de Legge, Didier Mandelli, Sophie Primas, Pierre-Alain Roiron, Jean-Claude Tissot, Jean-Marc Vayssouze-Faure, Michaël Weber.
Excusé : Brigitte Devésa.
Séance du jeudi 14 mars 2024
Présents : Pierre Barros, Marie-Claire Carrère-Gée, Gilbert Favreau, Yannick Jadot, Roger Karoutchi, Dominique de Legge, Didier Mandelli, Sophie Primas, Jean-Claude Tissot, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusé : Pierre-Alain Roiron.
Commission des finances
Séance du mercredi 20 mars 2024
Présents : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet.
Assistait en outre à la séance : Sabine Drexler (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport).
Convocations
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères
Jeudi 28 mars 2024
A 14 heures
(Salle René Monory)
Captations
1° Audition de M. Jean-Philippe Vachia, Président de la Commission nationale des
comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) ;
2° Audition de M. Henri Verdier, Ambassadeur pour le numérique ;
3° Questions diverses.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels
Mardi 26 Mars 2024
à 8 h 30
A l’Assemblée nationale
6e bureau (salle de la commission des lois)
– Nomination du Bureau
– Désignation des Rapporteurs
– Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative
Mercredi 27 Mars 2024
à 19 heures
A l’Assemblée nationale
Salle n° 6242 (Commission des affaires culturelles)
– Nomination du Bureau
– Désignation des Rapporteurs
– Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à préserver l’accès aux pharmacies dans les communes rurales
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Mardi 2 avril 2024 12h00
Proposition de loi d’abrogation de la réforme des retraites portant l’âge légal de départ à 64 ans
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Mardi 2 avril 2024 12h00
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l’exercice du droit de grève
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Vendredi 29 mars 2024 12h00
Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Vendredi 29 mars 2024 12h00
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui en font la demande
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 25 mars à 12 heures
Proposition de loi visant à renforcer le service civique
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Vendredi 29 mars 2024 12h00
Commission des lois
Projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 25 mars à 12 heures
Proposition de loi visant à proroger la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 relative à l’assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Mardi 2 avril 2024 12h00
Proposition de loi allongeant la durée de l’ordonnance de protection et créant l’ordonnance provisoire de protection immédiate
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Jeudi 11 avril 2024 12h00