Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Réunions
Jeudi 21 mars 2024

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique à 10 h 30 (213)

– Nomination du Bureau
– Désignation des Rapporteurs
– Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion

Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’Etat pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » à 10 h 30 (Salle A245 – 2e étage Ouest)
Captations
A 10 H 30
Audition de M. Guillaume Faury, directeur général d’Airbus
A 11 H 45
Audition de M. Jean-Claude Mallet, directeur des affaires publiques de TotalEnergies
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères à 10 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
A huis clos

– Audition de Mme Céline Berthon, directrice générale de la sécurité intérieure

A 14 heures
(Salle Médicis)
Captation

– Audition de Mme Teija Tiilikainen, directrice du centre d’excellence d’Helsinki en matière de lutte contre les menaces hybrides

Mission d’information sur le thème : « Complémentaires santé, mutuelles : l’impact sur le pouvoir d’achat des Français » à 14 h 30 (Salle A213 – 2e étage Est)
Captation

– Audition de M. Dominique Libault, président du Haut Conseil du financement de la protection sociale

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 20 mars 2024
Présents  : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Michel Bonnus, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Annick Jacquemet, Yannick Jadot, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Excusé  : Jean-Luc Brault.
Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Séance du mardi 19 mars 2024
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Daniel Chasseing, Élisabeth Doineau, Alain Milon, Jean Sol.
Excusé  : Raymonde Poncet Monge.
Assistait en outre à la séance  :  Khalifé Khalifé.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 20 mars 2024
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Pierre Barros, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Michaël Weber.
Excusés  : Audrey Bélim, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Éric Gold, Olivier Jacquin, Georges Naturel.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
1re séance du mercredi 20 mars 2024
Présents  : Annick Billon, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Else Joseph, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Michel Laugier, Monique de Marco, Pauline Martin, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mercredi 20 mars 2024
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Philippe Bas, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, Ian Brossat, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Hervé Marseille, Michel Masset, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Dominique Vérien, Louis Vogel, Mélanie Vogel.
Excusés  : Nathalie Delattre, Jérôme Durain, Henri Leroy, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote  : François Bonhomme, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Jacqueline Eustache-Brinio, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Hervé Marseille, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Olivia Richard, Elsa Schalck.
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire national et à l’étranger afin de doter notre législation et nos pratiques de moyens d’entraves efficients pour contrecarrer les actions hostiles à notre souveraineté
Séance du mardi 19 mars 2024
Présents  : Éric Bocquet, Raphaël Daubet, Nicole Duranton, Loïc Hervé, Gisèle Jourda, Dominique de Legge, Vivette Lopez, Akli Mellouli, Catherine Morin-Desailly, Évelyne Perrot, Rachid Temal.
Excusés  : Pascal Allizard, Nathalie Goulet, Ronan Le Gleut, Claude Raynal, Teva Rohfritsch.

Convocations

Commission des Affaires sociales
Mercredi 27 mars 2024
A 9 h 30
(Salle A213 – 2e étage Est)
Captations
1° Audition de Mme Sarah Durocher, présidente, et de Mme Albane Gaillot, chargée de plaidoyer, de la Confédération nationale du Planning familial sur les conditions d’accès à l’interruption volontaire de grossesse ;
2° Audition du docteur Thierry Ponchon, gastro-entérologue et hépatologue de l’hôpital Édouard Herriot à Lyon, sur la prévention et le traitement du cancer colorectal ;
3° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 27 mars 2024
A 9 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Table ronde sur l’équité territoriale en matière d’accès aux soins avec :
Mme Isabelle Dugelet, Maire de La Gresle (Loire) et membre du conseil d’administration de l’Association des maires ruraux de France (AMRF)
Mme Julie Pougheon, Conseillère spéciale de la Directrice générale de l’offre de soins (DGOS)
M. Maxime Lebigot, Co-président de l’Association de Citoyens Contre les Déserts Médicaux (ACCDM)
2° Communication de M. Rémy Pointereau sur les travaux de la délégation aux collectivités territoriales sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
3° Questions diverses
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique.
Jeudi 21 Mars 2024
A 10 h 30
Salle 213 (salle de la commission des affaires sociales)
Ordre du jour

– Nomination du Bureau
– Désignation des Rapporteurs
– Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion

Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères
Mardi 26 mars 2024
A 16 heures
(Salle A67 – Rdc Sud-Ouest)
A huit clos
1° Audition de M. Nicolas Lerner, Directeur général de la sécurité extérieure (à huis clos) ;
2° Questions diverses.
Jeudi 28 mars 2024
A 14 heures
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Jean-Philippe Vachia, Président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) ;
2° Audition de M. Henri Verdier, Ambassadeur pour le numérique ;
3° Questions diverses.
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’Etat pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France »
Lundi 25 mars 2024
(Salle René Monory)
• A 16 heures
Captation
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, Ancien ministre
• A 17 H 15
A huis clos
Audition de M. Yann Pradeau, Ambassadeur de France au Mozambique et en Eswatini (en visioconférence)
• Questions diverses
Jeudi 28 mars 2024
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
• A 10 H 30
A huis clos
Audition de Mme Anne Boillon, Ambassadrice de France en Azerbaïdjan (en visioconférence)
• A 11 H 45
Captation
Audition de M. Nicolas Terraz, Directeur général Exploration-Production, Membre du comité exécutif de TotalEnergies
• Questions diverses

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’Etats qui en font la demande
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 25 mars à 12 heures
Commission des lois
Projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 25 mars à 12 heures

Commission des affaires européennes
Réunion
Jeudi 21 mars 2024

Commission des affaires européennes à 9 heures (Salle Médicis)
Captation
Table ronde « Réforme et élargissement de l’Union européenne » avec :

– M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre ;
– M. Joachim Bitterlich, ancien conseiller auprès du Chancelier Helmut Kohl et Ambassadeur d’Allemagne ;
– M. Philippe Étienne, ancien Représentant permanent de la France auprès de l’Union européenne et Ambassadeur de France en Allemagne et aux Etats-Unis ;
– M. Alain Lamassoure, ancien ministre délégué aux affaires européennes et au budget et président de la commission des Budgets du Parlement européen ;
– Mme Noëlle Lenoir, ancienne ministre chargée des affaires européennes ;

Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 20 mars 2024
Présents  : Pascal Allizard, Jean-Michel Arnaud, Florence Blatrix Contat, Valérie Boyer, Karine Daniel, Amel Gacquerre, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Bernard Jomier, Christine Lavarde, Ronan Le Gleut, Audrey Linkenheld, Vincent Louault, Jean-François Rapin, André Reichardt, Michaël Weber.