Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
2ème séance du mercredi 5 juin 2024
Présents  : Patrick Kanner, Claude Kern, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Martin Lévrier, Michel Savin, Adel Ziane.
Séance du jeudi 6 juin 2024
Présents  : Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Laure Darcos, Bernard Fialaire, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Pauline Martin, Jean-Gérard Paumier, Sylvie Robert, David Ros, Cédric Vial.
Ont délégué leur droit de vote  : Karine Daniel, Jacques Grosperrin, Patrick Kanner, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Michel Laugier, Bruno Retailleau, Michel Savin, Anne Ventalon.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale
5ème séance du mercredi 5 juin 2024
Présents  : Guy Benarroche, Olivier Bitz, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Cécile Cukierman, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Lauriane Josende, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Dominique Vérien, Louis Vogel.
Excusés  : Agnès Canayer, Henri Leroy.
Assistaient en outre à la séance  :  Jean-Claude Anglars (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Grégory Blanc (commission des finances), Céline Brulin (commission des affaires sociales), Cédric Chevalier (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Thierry Cozic (commission des finances), Fabien Genet (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Gillé (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Joshua Hochart (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Patrice Joly (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Pascal Martin (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Olivier Paccaud (commission des finances), Guylène Pantel (commission des affaires sociales), Hervé Reynaud (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Pierre Jean Rochette (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Yves Roux (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Cédric Vial (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport).
Commission d’enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050
Séance du mercredi 5 juin 2024
Présents  : Martine Berthet, Guillaume Chevrollier, Vincent Delahaye, Daniel Gremillet, Christine Lavarde, Franck Montaugé, Alexandre Ouizille, Stéphane Piednoir, Daniel Salmon.
Excusé  : François Bonneau.

Convocations

Commission des Affaires économiques
I. Mardi 11 juin 2024
À 9 h 30
(Salle A263 – 2ème étage Ouest)
1° Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 643 (2023-2024) sur la proposition de loi n° 555 (2023-2024) portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie ;
2° Questions diverses.
II. Mercredi 12 juin 2024
À 9 heures
(Salle A263 – 2ème étage Ouest)
1° Examen du rapport de MM. Laurent Duplomb et Franck Menonville et du texte de la commission sur le projet de loi n° 639 (2023-2024), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), était fixé au : Jeudi 6 juin 2024 à 12 heures
2° Questions diverses.
III. Mercredi 12 juin 2024
À 16 h 30
(Salle A263 – 2ème étage Ouest)
1° Suite de l’examen du rapport de MM. Laurent Duplomb et Franck Menonville et du texte de la commission sur le projet de loi n° 639 (2023-2024), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture ;
2° Questions diverses.
IV. Jeudi 13 juin 2024
À 10 h 30
(Salle A263 – 2ème étage Ouest)
1° Éventuellement, suite de l’examen du rapport de MM. Laurent Duplomb et Franck Menonville et du texte de la commission sur le projet de loi n° 639 (2023-2024), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture ;
2° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 12 juin 2024
À 9 h 30
(Salle René Monory)
1° Examen du rapport et du texte proposé par la commission sur :
– le projet de loi n° 544 (2023-2024) autorisant l’approbation de l’accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République d’Arménie, d’autre part et de l’accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Ukraine, d’autre part (M. Alain Cazabonne, rapporteur).
2° Communication de M. Hugues Saury et Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteurs du programme 146 à l’issue d’un déplacement dans le Cher.
3° Examen du Contrat d’objectif et de moyens (COM 2024-2026) d’Expertise France.
À 10 h 30
(Salle René Monory)
Captation
4° Audition de MM. Jean-Baptiste Guégan et Lukas Aubin, chercheurs, sur la géopolitique des grands évènements sportifs dans la perspective des Jeux olympiques et paralympiques de Paris
5° Questions diverses
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 11 juin 2024
À 18 heures
(Salle Médicis)
1° Examen du rapport pour avis sur le projet de loi n° 639 (2023-2024), adopté par l’Assemblée nationale en première lecture après engagement de la procédure accélérée, d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture
(M. Jean-Claude Anglars, rapporteur pour avis)
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (Ameli commission), est fixé au 6 juin 2024 à 12 heures
2° Questions diverses
Mercredi 12 juin 2024
À 9 h 30
(Salle Clemenceau)
Captation
1° Audition de M. Matthieu Chabanel, Président-directeur général de SCNF Réseau, dans le cadre du cycle d’auditions sur l’avenir du fret ferroviaire
2° Désignation, en application de l’article 19 bis du Règlement du Sénat, d’un rapporteur sur la proposition du Président de la République de renouveler M. Jean Castex aux fonctions de Président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
3° Questions diverses
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Lundi 10 juin 2024
À 16 heures
(Salle A245 – 2ème étage Ouest)
1° Examen des éventuels amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 376 (2023-2024) visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 10 juin 2024 à 12 heures
2° Questions diverses
Mardi 11 juin 2024
À 16 heures
(Salle A245 – 2ème étage Ouest)
1° Examen du rapport pour avis sur le projet de loi d’orientation pour la souveraineté en matière agricole et de renouvellement des générations en agriculture
2° Questions diverses
Mercredi 12 juin 2024
À 9 h 30
(Salle A245 – 2ème étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM)
2° Examen des éventuels amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 471 (2023-2024) visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d’enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les procédures d’affectation et de financement des établissements privés sous contrat
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 10 juin 2024 à 12 heures
3° Questions diverses
À 16 h 30
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Philippe Diallo, président de la Fédération française de football, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
2° Questions diverses
Commission des Finances
Mercredi 12 juin 2024
À 9 h 30 (Salle de la commission)
1° Examen des amendements de séance au texte de la commission n° 672 (2023-2024) sur la proposition de loi n° 519 (2023-2024) visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires (M. Marc Laménie, rapporteur)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 10 juin 2024, à 12 heures
2° Examen des amendements de séance sur la proposition de loi n° 862 (2022-2023) visant à mettre en place une imposition des sociétés plus juste et plus écologique (M. Bruno Belin, rapporteur) Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 10 juin 2024, à 12 heures
3° Examen du rapport de la mission d’information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023, son suivi par l’administration et le Gouvernement et les modalités d’information du Parlement sur la situation économique, budgétaire et financière de la France (M. Jean-François Husson, rapporteur)
4° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Mercredi 12 juin 2024
A. À 9 h 30
(Salle Médicis)
1° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 430 (2023-2024), adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé ;
2° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 660 (2023-2024) visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités, présentée par MM. François-Noël Buffet et Philippe Bonnecarrère ;
3° Examen, dans le cadre de la procédure de législation en commission, des amendements éventuels au texte n° 662 (2023-2024) de la commission sur la proposition de loi n° 551 rect. (2023-2024) visant à permettre l’élection du maire d’une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet, présentée par Mme Annick Billon, M. Bruno Retailleau, Mme Françoise Gatel et plusieurs de leurs collègues (procédure accélérée) (rapporteure : Mme Nadine Bellurot) ;
4° Examen des amendements éventuels au texte n° 664 (2023-2024) de la commission sur la proposition de loi n° 890 (2022-2023) visant à réduire le nombre de conseillers municipaux dans les petites communes, présentée par M. François Bonneau (rapporteure : Mme Nadine Bellurot) ;
5° Examen des amendements éventuels à la proposition de loi n° 556 (2023-2024) visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement », présentée par M. Jean-Michel Arnaud et plusieurs de ses collègues (rapporteur : M. Alain Marc) ;
6° Communication de MM. Jérôme Durain, président, et Étienne Blanc, rapporteur, de la commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier, sur les conclusions de leurs travaux ;
7° Questions diverses.
B. À 11 heures
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de M. Didier Migaud, président, sur le rapport annuel pour 2023 de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique ;
2° Questions diverses.
Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des activités d’importance vitale, à la protection des infrastructures critiques, à la cybersécurité et à la résilience opérationnelle numérique du secteur financier
Mercredi 12 juin 2024
à 14 HEURES
(Salle RD204 – 46, rue de Vaugirard)
Réunion constitutive
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères
Mardi 11 juin 2024
À 16 heures
(Salle René Monory)
À huit clos
1° Audition de M. Stéphane Bouillon, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale.
2° Questions diverses.
Jeudi 13 juin 2024
À 14 heures
(Salle A213 – 2ème étage Est)
Captation
1° Audition de MM. Antoine Bernard, Directeur « Plaidoyer et Assistance » et Thibaut Bruttin, Adjoint au directeur général – Reporters sans frontières.1
2° Questions diverses
Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Mardi 18 juin 2024
À 14 heures
(Salle A213 – 2ème étage Est)
Captation
1° Audition de M. Pierre Pribile, directeur de la sécurité sociale, sur le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2023 ;
2° Audition de M. Jean-Louis Rey et de Mme Geneviève Gauthey, président du conseil d’administration et secrétaire générale de la caisse d’amortissement de la dette sociale (CADES), sur les modalités de financement de la dette sociale ;
3° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle
Lundi 10 juin 2024 12h00