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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Commissions / organes temporaires

Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Réunions
Mardi 4 juin 2024

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport, à 16 h 30 (Salle Clemenceau) :
Captation.
Table ronde, en commun avec la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la lutte contre les violences sexuelles et sexistes dans le cinéma, en présence de :

– Mme Anna Mouglalis, actrice et réalisatrice ;
– M. Olivier Henrard, directeur général du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC) ;
– Mme Sidonie Dumas, présidente de l’Association des producteurs indépendants (API) ;
– Mme Valérie Lépine, présidente de l’Union des producteurs de cinéma (UPC) ;
– Mme Florence Borelly, membre du bureau long métrage du Syndicat des producteurs indépendants (SPI) ;
– Mmes Clémentine Charlemaine, co-présidente du collectif 50/50, Sophie Lainé Diodovic, directrice de casting, et Marine Longuet, assistante réalisatrice ;
– M. David Bertrand, co-président de l’Association des directeurs et directrices de casting (ARDA).

Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères, à 14 heures et à 15 h 30 (Salle René Monory) :
Captations.
A 14 heures :

– audition de M. Éric Garandeau, directeur des affaires publiques de TikTok France.

A 15 h 30 :

– table ronde sur les influences étrangères dans l’espace numérique avec MM. Tariq Krim, fondateur du think tank Cybernetica, Bernard Benhamou, secrétaire général de l’Institut de la souveraineté numérique, Julien Nocetti, chercheur au Centre d’analyse, de prévision et de stratégie du ministère des affaires étrangères et David Chavalarias, directeur de recherche au CNRS.

Mission d’information sur le thème : « L’avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale », à 15 h 45 et à 17 h 15 (Salle 131 de la commission des finances) :
A 15 h 45 :
Captation.
1° Audition commune de dispositifs spécifiques régionaux de périnatalité :

– Dr Jean-Louis Simenel, gynécologue-obstétricien, vice-président de la Fédération Française des Réseaux de Santé en Périnatalité (FFRSP), coordinateur du réseau de périnatalité de Normandie ;
– Dr Bernard Bailleux, gynécologue-obstétricien, président du réseau Oréhane – Organisation RÉgionale Hauts de France autour de la périNatalité (en visioconférence) ;
– Dr Isabelle Jordan, pédiatre, coordinatrice du réseau AURORE – Association des Utilisateurs du Réseau Obstétrico-pédiatrique REgional d’Auvergne-Rhône-Alpes ;
– Pr Fabrice Pierre, gynécologue-obstétricien, président du RPNA – Réseau Périnat Nouvelle-Aquitaine (en visioconférence).

A 17 h 15 (Salle 131 de la commission des finances) :
Captation.
2° Présentation par l’institut CSA des résultats de l’étude d’opinion sur la prise en charge de la santé périnatale commandée par la mission d’information.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques :
Projet de loi d’orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture : jeudi 6 juin 2024, à 12 heures.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
Proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle : lundi 10 juin 2024, à 12 heures.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».