Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition

2. Réunions
Jeudi 23 mai 2024

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69,
A 9 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Fabien Balderelli, sous-directeur des financements innovants, de la dévolution et du contrôle des concessions autoroutières au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, et de Mme Charlotte Coupé, adjointe au chef du bureau de la dévolution, sur le concours public apporté par l’État à la société concessionnaire et sur les clauses financières de la convention de concession.

Commission d’enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l’élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d’achat des Français,
A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
A 15 heures

– Audition de M. François Ecalle, conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, président de Fipeco.

A 16 heures

– Audition de M. François Facchini, économiste, professeur à Paris 1 Panthéon Sorbonne, responsable du programme politiques publiques du centre d’économie de la Sorbonne (CES).

Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire,
A 9 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

– audition, ouverte à la presse, des représentants de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) : MM. Jean-Christophe NIEL, directeur général, Jean-Christophe GARIEL, directeur général adjoint chargé du pôle « santé et environnement », Dominique LAURIER, adjoint au directeur de la santé, et Philippe RENAUD, chargé de mission auprès du directeur de l’environnement.

Commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance,
A 10 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Caroline Nisand, directrice de la protection judiciaire de la jeunesse, M. Méhidine Faroudj, sous-directeur des missions de protection judiciaire et d’éducation, Mmes Frédérique Botella, sous-directrice adjointe des missions de protection judiciaire et d’éducation, Valérie Gorlin, cheffe du bureau des partenaires institutionnels et des territoires de la sous-direction des missions de protection judiciaire et d’éducation, et Alice Bonatti, cheffe de la section de la protection de l’enfance et des relations avec les juridictions du bureau des partenaires institutionnels et des territoires.

Lundi 27 mai 2024

Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements,
A 17 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen du rapport suivi d’un vote, à huis clos.

Mardi 28 mai 2024

Délégation aux droits des enfants,
A 16 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, du Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS) et de la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ).

Mardi 4 juin 2024

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 heures (à préciser) :

– examen du rapport d’information « Femmes et sport » rapporté par M. Stéphane Viry et Mme Véronique Riotton.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 22 mai 2024 à 9 h 30
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Anne Brugnera, M. Steve Chailloux, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, M. Inaki Echaniz, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Estelle Folest, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, Mme Catherine Jaouen, Mme Virginie Lanlo, Mme Julie Lechanteux, M. Jérôme Legavre, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Véronique de Montchalin, M. Julien Odoul, M. Karl Olive, Mme Caroline Parmentier, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Paul Vannier, M. Léo Walter, M. Christopher Weissberg
Excusés. – M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Boris Vallaud
Assistaient également à la réunion. – Mme Soumya Bourouaha, Mme Béatrice Descamps, M. Fabien Di Filippo, Mme Martine Froger
Réunion du mercredi 22 mai 2024 à 10 h 45
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, Mme Anne Brugnera, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Hendrik Davi, M. Inaki Echaniz, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Virginie Lanlo, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Véronique de Montchalin, M. Emmanuel Pellerin, Mme Béatrice Piron, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian
Excusés. – M. Steve Chailloux, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Boris Vallaud, M. Christopher Weissberg
Assistait également à la réunion. – Mme Béatrice Descamps
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 22 mai 2024 à 9 h 30
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bolo, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Maud Bregeon, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, M. Sylvain Carrière, M. André Chassaigne, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Sophia Chikirou, M. Julien Dive, M. Francis Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Éric Girardin, Mme Mathilde Hignet, M. Sébastien Jumel, M. Luc Lamirault, Mme Hélène Laporte, M. Pascal Lavergne, Mme Nicole Le Peih, Mme Karine Lebon, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, Mme Pascale Martin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, M. Benjamin Saint-Huile, M. David Taupiac, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, M. Jean-Pierre Vigier, M. André Villiers, M. Guillaume Vuilletet
Excusés. – Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Perceval Gaillard, Mme Florence Goulet, M. Johnny Hajjar, M. Éric Martineau, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 22 mai 2024 à 9 heures
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Carlos Martens Bilongo, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Philippe Emmanuel, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, Mme Claire Guichard, M. Michel Guiniot, M. David Habib, M. Benjamin Haddad, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, Mme Élise Leboucher, M. Vincent Ledoux, Mme Nathalie Oziol, M. Jimmy Pahun, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Olivier Véran, Mme Laurence Vichnievsky, M. Lionel Vuibert, M. Éric Woerth
Excusés. – Mme Élisabeth Borne, M. Sébastien Chenu, Mme Julie Delpech, M. Olivier Faure, M. Meyer Habib, Mme Marine Le Pen, Mme Yaël Menache, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Sabrina Sebaihi, M. Jiovanny William, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – Mme Anne-Cécile Violland
Réunion du mercredi 22 mai 2024 à 11 heures
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Carlos Martens Bilongo, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Philippe Emmanuel, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, Mme Claire Guichard, M. Michel Guiniot, M. David Habib, M. Benjamin Haddad, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, Mme Élise Leboucher, M. Vincent Ledoux, Mme Nathalie Oziol, M. Jimmy Pahun, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Olivier Véran, Mme Laurence Vichnievsky, M. Lionel Vuibert, M. Éric Woerth
Excusés. – Mme Élisabeth Borne, M. Sébastien Chenu, Mme Julie Delpech, M. Olivier Faure, M. Meyer Habib, Mme Marine Le Pen, Mme Yaël Menache, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Sabrina Sebaihi, M. Jiovanny William, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – Mme Anne-Cécile Violland
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 22 mai 2024 à 9 h 30
Présents. – M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, Mme Clémentine Autain, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, M. Édouard Bénard, M. Christophe Bentz, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, Mme Sylvie Bonnet, Mme Chantal Bouloux, M. Louis Boyard, M. Philippe Brun, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, Mme Laurence Cristol, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Ingrid Dordain, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, Mme Marie-Charlotte Garin, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Rachel Keke, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Brigitte Liso, M. Didier Martin, M. Damien Maudet, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Neuder, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Michèle Peyron, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Sandrine Rousseau, M. Fabien Roussel, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Alexandre Vincendet, M. Stéphane Viry
Excusés. – M. Elie Califer, Mme Josiane Corneloup, Mme Sandrine Josso, M. Philippe Juvin, Mme Christine Loir, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Maud Petit, Mme Stéphanie Rist
Assistaient également à la réunion. – Mme Martine Etienne, M. Jérôme Guedj, Mme Sarah Legrain, M. Matthieu Marchio, M. Yannick Monnet, M. Laurent Panifous
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 22 mai 2024 à 9 heures
Présents. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Xavier Batut, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Denis Bernaert, M. Hubert Brigand, Mme Caroline Colombier, Mme Christelle D’Intorni, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Olivier Dussopt, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Thomas Gassilloud, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Marietta Karamanli, M. Loïc Kervran, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Jacqueline Maquet, M. Frédéric Mathieu, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Josy Poueyto, M. Julien Rancoule, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, Mme Mélanie Thomin
Excusés. – M. Julien Bayou, M. Mounir Belhamiti, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Anne Genetet, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Murielle Lepvraud, M. Olivier Marleix, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo
Réunion du mercredi 22 mai 2024 à 10 h 05
Présents. – M. Jean-Philippe Ardouin, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Bex, M. Frédéric Boccaletti, M. Benoît Bordat, M. Vincent Bru, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Emmanuel Fernandes, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Jean-Michel Jacques, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Marietta Karamanli, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Murielle Lepvraud, Mme Jacqueline Maquet, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. François Piquemal, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Julien Rancoule, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Aurélien Saintoul, Mme Nathalie Serre, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, Mme Corinne Vignon
Excusés. – M. Julien Bayou, M. Mounir Belhamiti, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Valérie Rabault, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 22 mai 2024 à 9 h 05
Présents. – M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, M. José Beaurain, M. Olivier Becht, Mme Lisa Belluco, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Jean-Victor Castor, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Olga Givernet, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, Mme Delphine Lingemann, M. Jean-François Lovisolo, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, M. William Martinet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Hubert Ott, M. Didier Padey, Mme Christelle Petex, M. Bertrand Petit, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud’homme, M. Nicolas Ray, Mme Véronique Riotton, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Juliette Vilgrain, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. – Mme Pascale Boyer, M. Aymeric Caron, Mme Claire Colomb-Pitollat, Mme Bérangère Couillard, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Pierre Meurin, M. Bruno Millienne, M. Marcellin Nadeau, Mme Sophie Panonacle, Mme Huguette Tiegna, M. Pierre Vatin
Assistaient également à la réunion. – M. Fabrice Brun, M. Fabien Di Filippo
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 21 mai 2024 à 21 heures
Présents. – Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Philippe Brun, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Fabien Di Filippo, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Emmanuel Mandon, M. Benoit Mournet, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, M. Charles Sitzenstuhl
Excusés. – M. Manuel Bompard, M. Joël Giraud, M. Tematai Le Gayic, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Mattei, Mme Christine Pires Beaune
Assistaient également à la réunion. – M. Idir Boumertit, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Éric Pauget, M. Léo Walter, M. Jean-Luc Warsmann
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 22 mai 2024 à 9 heures
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, M. Clément Beaune, M. Ugo Bernalicis, Mme Émilie Bonnivard, Mme Pascale Bordes, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, Mme Émilie Chandler, M. Éric Ciotti, Mme Catherine Couturier, M. Pierre Dharréville, Mme Edwige Diaz, Mme Elsa Faucillon, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jérôme Guedj, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Aude Luquet, Mme Sandra Marsaud, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, Mme Anna Pic, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, M. Davy Rimane, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Schreck, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. David Valence, Mme Caroline Yadan
Excusés. – M. Guy Bricout, M. Philippe Dunoyer, M. Sylvain Maillard, M. Laurent Marcangeli, Mme Naïma Moutchou, M. Philippe Pradal, M. Aurélien Pradié
Assistaient également à la réunion. – M. Christophe Bex, M. Jocelyn Dessigny, M. Didier Lemaire, M. Paul Molac, Mme Sandrine Rousseau, Mme Andrée Taurinya, M. Roger Vicot
Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Réunion du mercredi 22 mai 2024 à 15 h 30
Excusé. – Mme Constance Le Grip
Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69
Réunion du mardi 21 mai 2024 à 16 h 30
Présents. – Mme Christine Arrighi, M. Frédéric Cabrolier, Mme Karen Erodi, M. Philippe Frei, M. Jean Terlier
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 22 mai 2024 à 15 heures
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Pascale Boyer, M. Stéphane Buchou, Mme Annick Cousin, M. Thibaut François, M. Benjamin Haddad, Mme Nicole Le Peih, M. Denis Masséglia, Mme Yaël Menache, Mme Nathalie Oziol, Mme Anna Pic, M. Christophe Plassard, M. Jean-Pierre Pont, M. Nicolas Sansu, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye
Excusé. – M. Charles Sitzenstuhl
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mercredi 22 mai 2024 à 15 h 10
Présents. – M. Xavier Batut, M. Xavier Breton, Mme Anne Brugnera, M. Stéphane Delautrette, M. Jocelyn Dessigny, M. Didier Le Gac, M. Didier Padey, Mme Christine Pires Beaune, M. Bertrand Sorre, M. David Valence
Excusés. – M. Laurent Marcangeli, M. Jean-Claude Raux, M. Stéphane Travert
Assistaient également à la réunion. – M. Florian Chauche, M. Xavier Roseren