Par arrêté de la ministre de la culture et du ministre de l’Europe et des affaires étrangères en date du 4 avril 2024, les biens culturels suivants :

– Eugène DELACROIX (1798-1863), Ovid among the Scythians, 1859, huile sur toile, 87,6 × 130,2 cm, inv. : NG6262,

appartenant à la National Gallery, Londres, Royaume-Uni ;

– Richard REDGRAVE (1804-1888), The Emigrant’s Last Sight of Home, 1858, huile sur toile, 67,9 × 98,4 cm, inv. : T02110 ;
– Ford Madox BROWN (1821-1893), The Last of England, 1864-1866, aquarelle sur papier, 35,6 × 33 cm, inv. : N03064,

appartenant à la Tate Britain, Londres, Royaume-Uni ;

– Gustave COURBET (1819-1877), Coucher de soleil sur le Léman, 1874, huile sur toile, 54,5 × 65,4 cm, inv. : 1914-005,

appartenant au musée Jenisch Vevey, Vevey, Suisse,
prêtés à l’exposition « EXILS » organisée et présentée au musée du Louvre-Lens, Lens, du 25 septembre 2024 au 20 janvier 2025, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 25 août 2024 au 20 février 2025, en application des dispositions de l’article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994 modifiée, portant diverses dispositions d’ordre économique et financier.
La liste non publiée des biens déclarés insaisissables par le présent arrêté est consultable auprès du service des musées de France de la direction générale des patrimoines et de l’architecture du ministère de la culture, 182, rue Saint-Honoré, 75001 Paris.