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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
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Arrêté du 24 avril 2024 fixant l’organisation générale des forces de l’armée de terre

L’organisation générale des forces de l’armée de terre est précisée dans l’annexe du présent arrêté.


L’arrêté du 12 novembre 2008 fixant l’organisation générale des forces de l’armée de terre est abrogé.


Le chef d’état-major de l’armée de terre est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».