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Arrêté du 22 mai 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Dactyle fourrage
Daly. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Galaure. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Kobako. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Rosalva. Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE).
Fléole des prés Trimbeka. Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE).
Fétuque élevée fourrage Ovalie. Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE).
Ray-grass anglais fourrage Anglor. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Angorat. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Aston Royal. Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE).
Bargade. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Fabrizio. Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE).
Fanion. Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE).
Ploumeal. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ray-grass d’Italie alternatif Baravion. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Barcode. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Rossi. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Ray-grass d’Italie non alternatif Exotyl. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ray-grass hybride Pereneia. Delley Semences et Plantes SA (CH), Agroscope (CH). Agroscope (CH).
Légumineuses fourragères :
Luzerne
Lory. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Sainfoin Perdix. Agroscope (CH), Delley Semences et Plantes SA (CH). Agroscope (CH).
Trèfle blanc Jamie. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Munida. Agroscope (CH), Delley Semences et Plantes SA (CH). Agroscope (CH).
Trèfle incarnat Barruz. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Bartiste. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
White Cloud. Oregro International, Inc. (US). Oregro International, Inc. (US).
Vesce commune d’hiver Varsovy. Cérience (FR). Cérience (FR).
Gazon :
Fétuque élevée gazon
Epos. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Spyder 2 LS. Peak Plant Genetics, LLC (US). Mountain View Seeds (US).
Trabucco. Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE).
Vocalise. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ray-grass anglais gazon Baranea. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Barpropel. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Daftpunk. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ethan. Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE).
Fanclub. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Flanell. Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE).
Kuduro. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Merle. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Fétuque rouge gazonnante rubrique « usage non fourrager et non gazon » Jakati DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Ray-grass d’Italie non alternatif
Toreador. Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE).
Ray-grass hybride Herdis. Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE).
Hynca. Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE).
Légumineuses fourragères :
Luzerne
Luan. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).


Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu’au 31 décembre 2028, l’inscription des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome sitchensis : Verlica.
Dactyle fourrage : Archibaldi, Lucharm, Opina, RGT Lovely.
Fléole des prés : Comer, Promesse.
Fétuque des prés : Barcrypto, Preval.
Fétuque élevée fourrage : Agile, Apalona, Dulcia, Lydie, RGT Philona, Roza, Softane.
Ray-grass anglais fourrage : Dropper, Erit, Ibizal, Wilaya, Youpi.
Ray-grass d’Italie alternatif : Cannibale, Suxyl.
Ray-grass d’Italie non alternatif : Barprisma, Fox, Kilbyl.
Ray-grass hybride : Dreamial.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Bardine, Etincelle, Félicia, Symphonie.
Pois fourrager d’hiver : Assas.
Sainfoin : Canto.
Trèfle blanc : Chieftain, Tasman.
Trèfle violet : Dafila, Diplomat, Sangria.
Vesce commune d’hiver : Rubis.
Vesce de Pannonie : Polline.
Gazon :
Fétuque élevée gazon : Aziza, Fantine, Firecracker LS, Bullseye, Sencilia.
Fétuque durette : Dumas 1, Hardtop.
Fétuque rouge demi-traçante : Cezanne, Reggae.
Fétuque rouge gazonnante : Greenmile, Quelia.
Fétuque rouge traçante : Hastings, Heidrun, Polka, Salsa.
Paturin commun : Duo.
Ray-grass anglais gazon : Cadix, Calico, Essence, Hayley, Pascal, Tetrastar, Transate.


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Fétuque élevée fourrage : Barrific, Noria.
Ray-grass anglais fourrage : Barperior, Bartarel, Chouss, Enora, Gagny, Galion, Gildas, Mercedes.
Ray-grass d’Italie non alternatif : Itaka, Jeanne.
Ray-grass hybride : Acrobat, Bahial, Ibex, Scapino.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Asmara, Dorine, Marshal.
Pois fourrager d’hiver : Ascension.
Trèfle blanc : Grasslands Tribute, Klondike.
Trèfle violet : Lemmon, Mercury.
Gazon :
Fétuque élevée gazon : Barunite, Verstol.
Fétuque durette : Reliant II.
Fétuque rouge gazonnante : Barisan, Bargreen.
Fétuque rouge traçante : Barjessica.
Ray-grass anglais gazon : Altesse, Bardorado, Bartrace, Euroleague, Neruda 1, Verity.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2026.


Est radiée de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété de Ray-grass d’Italie non alternatif : Barextra.


Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « DLF Pickseed USA Inc (US) » pour la variété de Fétuque rouge traçante : Chantilly.


Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Limagrain Europe (FR) » pour la variété de Brome : Blizzard.


Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Secobra Recherches (FR) » pour les variétés de Fénugrec : Fenucold, Fenufix et Fenulate.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».