Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :
| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) | Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice |
|---|---|---|---|
| Colza oléagineux d’hiver | RGT232810. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). |
Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de Colza oléagineux d’hiver cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France, les variétés désignées ci-après :
Dozzen, Palmedor, RGT Swazzi, Sensation, SH 0901, Troubadour.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2026.
Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de Colza oléagineux d’hiver cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
RGT Gazzetta, RGT Mendozza, RGT21 592, SY Miami, Tanzanite.
Est radiée de l’annexe « Association variétales de Colza » du Catalogue officiel des espèces et variétés de Colza oléagineux d’hiver cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France, l’association variétale suivante : Medley.
Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Bayer Seeds SAS (FR) » pour la variété de colza oléagineux d’hiver : DK Pletor.
Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « KWS Saat SE & Co. KGaA (DE) » pour les variétés de colza oléagineux : Emiliano KWS, KWS Granos, KWS Miranos, KWS Teos.
Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « KWS Momont SAS (FR) » pour les variétés de colza oléagineux d’hiver : Hiberia, Hisco et Horpair.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.