Les dispositions de l’annexe III c de l’arrêté du 24 janvier 2022 susvisé relatives au règlement d’examen sont remplacées par celles figurant à l’annexe I du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe V du même arrêté relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves sont remplacées par celles figurant à l’annexe II du présent arrêté.

A l’article 6 du même arrêté, après les mots : « en Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l’arrêté du 19 mars 2024 modifiant l’arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “ Maintenance des systèmes ” (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs) ».

Les dispositions du présent arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2024.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.