Relèvent du groupe I les emplois de secrétaire général des établissements d’enseignement supérieur agricole public suivants :

– Institut national d’enseignement supérieur pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (l’Institut Agro) ;
– Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (AgroParisTech) ;
– Ecole nationale vétérinaire d’Alfort ;
– Ecole nationale vétérinaire de Toulouse ;
– Institut national d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (VetAgro sup) ;
– Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS).

Relèvent du groupe II les emplois de secrétaire général des établissements d’enseignement agricole publics suivants :

– Ecole nationale du génie de l’eau et de l’environnement de Strasbourg (ENGEES) ;
– Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles (ENSP) ;
– Ecole nationale supérieure de formation de l’enseignement agricole (ENSFEA) ;
– Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques (Bordeaux Sciences Agro).

Peuvent accéder au sixième échelon du groupe I de l’emploi de secrétaire général d’établissement d’enseignement supérieur agricole public les agents affectés au sein des établissements suivants :

– Institut national d’enseignement supérieur pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (l’Institut Agro) ;
– Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (AgroParisTech).

L’arrêté du 16 avril 2008 fixant la liste des établissements permettant l’accès au dernier échelon de l’emploi de secrétaire général d’un établissement d’enseignement supérieur agricole et vétérinaire est abrogé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.