Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

Jeudi 1er février 2024

A 9 heures. – 1re séance publique :
1. Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, encadrant l’intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (n° 366 et n° 2112).
Rapport de MM. Nicolas Sansu et Bruno Millienne, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
2. Suite de la discussion de la proposition de loi de Mme Émilie Bonnivard visant à relancer l’organisation des classes de découverte (n° 1794 et n° 1931).
Rapport de Mme Émilie Bonnivard, au nom de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
3. Suite de la discussion de la proposition de loi de Mme Michèle Tabarot et plusieurs de ses collègues visant à pérenniser les jardins d’enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (n° 1661 et n° 1935).
Rapport de Mme Michèle Tabarot, au nom de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
4. Suite de la discussion de la proposition de loi de M. Romain Daubié et plusieurs de ses collègues visant à faciliter la transformation des bureaux en logements (n° 2003 et n° 2111).
Rapport de M. Romain Daubié, au nom de la commission des affaires économiques.
5. Suite de la discussion de la proposition de loi de Mme Sandra Regol et plusieurs de ses collègues visant à interdire l’importation et l’exportation des trophées de chasse d’espèces protégées (n° 1895 et n° 2107).
Rapport de Mme Sandra Regol, au nom de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
A 15 heures. – 2e séance publique :
Suite de l’ordre du jour de la première séance.
A 21 h 30. – 3e séance publique :
Suite de l’ordre du jour de la deuxième séance.