Mardi 13 février 2024, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des Femmes et à l’égalité.
Salle 79 et visioconférence.
Points divers et validation de la note veille.
Discussion et débat autour des prochains sujets de saisine.
Saisine : « Education à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) » (Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur).
Examen d’un projet de plan du rapport.
Mardi 13 février 2024, à 9 h 30 :
Commission travail et emploi.
Salle 229.
Saisine : « Articulation des temps et évolutions de l’organisation du travail » (Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ GERTHEINRICHS rapporteures).
Audition de Mme Caroline GADOUE, directrice générale de l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (ANACT).
Mardi 13 février 2024, à 9 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales.
Salle 249.
Saisine : « La francophonie contemporaine à la croisée des défis économiques et numériques : quels futurs enjeux privilégier ? » (M. Jean-Lou BLACHIER, rapporteur).
Auditions :
9 h 30 : M. Marc-Lionel GATTO, coordinateur général du Village francophone et de MyGlobalVillage » ;
11 heures : Mme Florence BRILLOUIN, directrice de la francophonie économique et numérique à l’Organisation internationale de la francophonie (OIF).
Mardi 13 février 2024, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Salle 249.
Projet d’avis : « Quelles transitions énergétiques pour les Outre-mer ? » (Mme Nadine HAFIDOU, rapporteure et M. Alain ANDRE, rapporteur).
Examen en seconde lecture et vote.
Mercredi 14 février 2024, à 9 h 30 :
Commission économie et finances.
Salle 67 et visioconférence.
Avant-projet d’avis « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ? » (Mme Dominique JOSEPH et M. Martin BOBEL, rapporteurs).
Audition de M. Maxime BADUEL, délégué ministériel à l’économie sociale et solidaire du ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
Contribution « Programme National de Réforme (PNR 2023) » (M. Benoît GARCIA, référent).
Table-ronde avec MM. François ECALLE, président de l’association FIPECO, conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, et Michaël ZEMMOUR, membre du Haut conseil des finances publiques.
Mercredi 14 février 2024, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 214.
Saisine : « Intelligence artificielle et Environnement » (Mme Fabienne TATOT et M. Gilles VERMOT-DESROCHES, rapporteurs pressentis).
9 h 30 : audition de Mme Karine LEVEQUE-LHOTE, présidente du Groupe IA de la Fédération française du bâtiment (FFB).
Projet de déclaration sur le recul des politiques environnementales.
Echange sur le projet texte et validation.
Saisine : « Intelligence artificielle et Environnement » (Mme Fabienne TATOT et M. Gilles VERMOT-DESROCHES, rapporteurs pressentis).
11 h 30 : M. Raphaël GUASTAVI, directeur adjoint, direction économie circulaire, ADEME.
Mercredi 14 février 2024, à 9 h 30 :
Commission de l’éducation, de la culture et de la communication.
Salle 79.
Débat et vote du bilan de mi-mandature.
Echange sur l’organisation et le déroulement de la conférence du CESE relative aux Etats généraux de l’information.
Mercredi 14 février 2024, à 10 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation.
Salle 249 et visioconférence.
Examen du projet de note de cadrage relative à la saisine sur l’accès à l’alimentation et choix des auditions.