Semaine du lundi 29 janvier au vendredi 2 février 2024
Mardi 30 janvier 2024, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des Femmes et à l’égalité.
Salle 79 et visioconférence.
Point veille.
Débat autour du bilan de la mi-mandature et des propositions d’amélioration des process
Saisine : « Education à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) ».
(Mme Cécile GONDARD LALANNE, rapporteure et M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur).
Présentation de la synthèse des questionnaires de la plateforme.
Débat autour de futurs thèmes de saisine.
Mardi 30 janvier, 2024 à 9 h 30 :
Commission travail et emploi.
Salle 229.
Saisine : « Articulation des temps et évolutions de l’organisation du travail ».
(Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ GERTHEINRICHS rapporteures).
Audition de M. Sébastien BARRE, directeur délégué à l’UCANSS et de Mme Hélène HYVERT, directrice du Développement et de l’Accompagnement RH ;
Examen d’un projet de plan V0.
Mardi 30 janvier 2024, à 9 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales.
Salle 249.
Saisine : « La francophonie contemporaine à la croisée des défis économiques et numériques : quels futurs enjeux privilégier ? »
(M. Jean-Lou BLACHIER, rapporteur).
Auditions :
9 h 30 : M. le député Bruno FUCHS, délégué général de l’Assemblée parlementaire de la francophonie (APF) ;
11 heures : M. Hubert TONDEUR, vice-président du conseil national de l’ordre des experts comptables du cabinet Alliance experts.
Présentation du projet de bilan de mi-mandature.
Mardi 30 janvier 2024, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Salle 249.
Examen du bilan de mi-mandature.
Projet d’avis : « Quelles transitions énergétiques pour les Outre-mer ? »
(Mme Nadine HAFIDOU, rapporteure et M. Alain ANDRE, rapporteur).
Examen en première lecture ;
Réunion de la délégation le mercredi 31 janvier à 17 heures (si besoin) pour la suite de l’examen en première lecture de l’avant-projet d’avis.
Discussion sur une contribution à la saisine « Education à la vie relationnelle, affective et sexuelle ».
Mercredi 31 janvier 2024, à 9 heures :
Commission économie et finances.
Salle 67 et visioconférence.
Avant-projet d’avis : « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ? »
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure et M. Martin BOBEL, rapporteurs).
Auditions sous forme de table ronde « Marchandisation des associations » avec Mmes Carine FAVIER, co-présidente du planning Familial d’Occitanie, Marianne LANGLET, chargée de mission recherche & développement du Collectif des associations citoyennes et M. Jean-Baptiste JOBARD, délégué général du Collectif des associations citoyennes ainsi que d’autres participants en attente de confirmation.
Présentation de Mme Martine VIGNAU, rapporteure de la saisine relative au « financement de la perte d’autonomie ».
Présentation des grandes lignes du projet d’avis et des préconisations, puis échanges.
Questions diverses.
Discussion autour du Bilan mi-mandat ;
Point d’avancement sur l’analyse de controverse « Croissance/Décroissance » (Retour sur la réunion du 24 janvier 2024) ;
RAEF 2024 : candidatures pour le rapportage.
Mercredi 31 janvier 2024, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 229.
Adoption de la note de cadrage pour la saisine « Droits sociaux : accès, effectivité et opposabilité ».
(Mmes Isabelle DORESSE et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures pressenties).
Echanges sur le bilan de mi-mandature.
Echanges sur le calendrier et les futurs travaux de la commission.
Mercredi 31 janvier 2024, à 9 h 30 :
Commission Environnement.
Salle 249.
Bilan mi-mandature du CESE.
Validation de la fiche bilan commission Environnement au format prescrit par le Bureau.
Projet de saisine : « Intelligence artificielle et Environnement ».
(Mme Fabienne TATOT et M. Gilles VERMOT-DESROCHES, rapporteurs pressentis).
Echanges sur les orientations de la saisine et les auditions envisagées.
Mercredi 31 janvier 2024, à 9 h 30 :
Commission de l’éducation, de la culture et de la communication.
Salle 79.
Projet d’avis : « Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie ».
(MM. Thierry CADART et Vincent MOISSELIN, rapporteurs).
Point d’information à l’issue du premier week-end délibératif des États généraux de l’information.
Point d’information sur les contributions au « Rapport annuel sur l’état de la France » (RAEF) et au « Programme national de réforme » (PNR).
Premiers échanges sur le bilan de mi-mandature.
Mercredi 31 janvier 2024, à 10 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation.
Salle 214 et visioconférence.
Audition exploratoire sur les problématiques territoriales : M. Olivier VASSAL, auteur de La France au défi de ses territoires : de la géographie au vote des citoyens.