Semaine du lundi 4 au vendredi 8 mars 2024
Mardi 5 mars 2024, à 14 heures :
Commission de l’éducation, de la culture et de la communication.
Salle 301.
Projet d’avis : « Réussite à l’école, réussite de l’école » (Mme Bernadette GROISON, rapporteure).
Reprise des travaux après la suspension.
Mardi 5 mars 2024, à 14 heures :
Commission Affaires européennes et internationales.
Salle 67.
Saisine : « Quel avenir pour le Pacte vert pour l’Europe et ses citoyens ? » (MM. Lucien CHABASON et Didier KLING, rapporteurs).
Début de l’examen de l’avant-projet d’avis en 1re lecture.
Mercredi 6 mars 2024, de 9 heures à 17 heures :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 301.
Saisine : « Quel financement de la perte d’autonomie ? » (Mme Martine VIGNAU, rapporteure).
Fin de l’examen en 2de lecture et vote.
Mercredi 6 mars 2024, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 67.
RAEF 2024.
9 h 30 : échanges sur les indicateurs et focus à traiter par la commission.
Saisine : « Transition écologique : croissance vs décroissance, de quoi parle-t-on ? » (MM. Jean-David ABEL, Sylvain BOUCHERAND et Pierre GOGUET, rapporteurs).
10 heures : projets de synthèses des questions les plus avancées.
Mercredi 6 mars 2024, à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation.
Salle 229 et visioconférence.
Saisine rectificative au projet de loi d’orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture.
Désignation des rapporteurs ;
Echanges sur le projet de loi et la méthode de travail.
Mercredi 6 mars 2024, à 14 heures :
Commission économie et finances.
Salle 249 et visioconférence.
Avant-projet d’avis : « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ? » (Mme Dominique JOSEPH et M. Martin BOBEL, rapporteurs).
Analyse du rapport intermédiaire ;
Préparation de la journée délibérative ;
Plan et synthèse des préconisations.
Questions diverses.
Point d’avancement sur l’analyse de controverse « Croissance/Décroissance » ;
RAEF 2024 : candidatures pour le rapportage et retour sur la réunion de lancement du 28 février 2024.
Mercredi 6 mars 2024, à 14 h 15 :
Commissions environnement et travail et emploi.
Salle 67.
Saisine : « Travail et emploi pour réussir la planification écologique » (M. Pascal MAYOL, rapporteur et Mme Claire TUTENUIT, rapporteure).
Suite de l’examen de l’avant-projet d’avis.