Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Document publié sur le site internet du Sénat le mardi 2 janvier 2024

N° 228 (2023-2024) Proposition de loi présentée par Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP, visant à lutter contre l’endométriose, envoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

Documents publiés sur le site internet du Sénat le jeudi 4 janvier 2024

N° 219 (2023-2024) Projet de loi de finances, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution en nouvelle lecture, pour 2024, envoyé à la commission des finances.
N° 234 (2023-2024) Proposition de résolution présentée par MM. Pascal SAVOLDELLI, Fabien GAY, Jérémy BACCHI, Mme Cathy APOURCEAU-POLY, MM. Pierre BARROS, Éric BOCQUET, Ian BROSSAT, Mmes Céline BRULIN, Evelyne CORBIÈRE NAMINZO, M. Jean-Pierre CORBISEZ, Mmes Cécile CUKIERMAN, Michelle GRÉAUME, M. Gérard LAHELLEC, Mme Marianne MARGATÉ, MM. Pierre OUZOULIAS, Pascal SAVOLDELLI, Mmes Silvana SILVANI, Marie-Claude VARAILLAS et M. Robert Wienie XOWIE, en application de l’article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à ne pas vendre le Stade de France.

Document publié sur le site internet du Sénat le vendredi 5 janvier 2024

N° 233 (2023-2024) Proposition de résolution présentée par Mme Christine LAVARDE, M. Bruno BELIN, Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP, MM. Hussein BOURGI, Alain CADEC, Olivier CADIC, Mmes Hélène CONWAY-MOURET, Catherine DI FOLCO, Dominique ESTROSI SASSONE, MM. Rémi FÉRAUD, Bernard FIALAIRE, Mme Frédérique GERBAUD, MM. Xavier IACOVELLI, Michel LAUGIER, Antoine LEFÈVRE, Mme Catherine MORIN-DESAILLY, M. Cyril PELLEVAT, Mmes Marie-Pierre RICHER et Anne VENTALON, en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative à la situation du Liban et à la perspective de sortie de crise.