Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Documents parlementaires
Document enregistré à la Présidence du Sénat le mardi 6 février 2024
Dépôt d’un avis
N° 313 (2023-2024) Avis fait par M. Philippe TABAROT au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi de M. Philippe TABAROT et plusieurs de ses collègues relative au renforcement de la sûreté dans les transports (n° 235, 2023-2024).
Documents enregistrés à la Présidence du Sénat le mercredi 7 février 2024
Dépôt de rapports et de textes de commission
N° 314 (2023-2024) Rapport fait par Mme Laurence ROSSIGNOL au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de Mme Hélène CONWAY-MOURET et plusieurs de ses collègues visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail (n° 537 rect. bis, 2022-2023).
N° 315 (2023-2024) Résultat des travaux de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de Mme Hélène CONWAY-MOURET et plusieurs de ses collègues visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail.
N° 316 (2023-2024) Rapport fait par M. Michaël WEBER au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi de Mme Nicole BONNEFOY et plusieurs de ses collègues visant à préserver des sols vivants (n° 66, 2023-2024).
N° 317 (2023-2024) Résultat des travaux de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi de Mme Nicole BONNEFOY et plusieurs de ses collègues visant à préserver des sols vivants.
N° 318 (2023-2024) Rapport fait par Mme Nadine BELLUROT au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale sur la proposition de loi de M. Philippe TABAROT et plusieurs de ses collègues relative au renforcement de la sûreté dans les transports (n° 235, 2023-2024).
N° 319 (2023-2024) Texte de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale sur la proposition de loi de M. Philippe TABAROT et plusieurs de ses collègues relative au renforcement de la sûreté dans les transports.
N° 320 (2023-2024) Rapport fait par Mme Dominique VÉRIEN au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale sur la proposition de loi de M. Louis VOGEL et plusieurs de ses collègues visant à garantir la confidentialité des consultations juridiques des juristes d’entreprise (n° 126, 2023-2024).
N° 321 (2023-2024) Texte de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale sur la proposition de loi de M. Louis VOGEL et plusieurs de ses collègues visant à garantir la confidentialité des consultations juridiques des juristes d’entreprise.
N° 322 (2023-2024) Rapport fait par M. Jérémy BACCHI, Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ et Alexandra BORCHIO FONTIMP au nom de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport sur la proposition de loi de Mmes Céline BOULAY-ESPÉRONNIER, Sonia de LA PROVÔTÉ et M. Jérémy BACCHI visant à conforter la filière cinématographique en France (n° 935, 2022-2023).
N° 323 (2023-2024) Texte de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport sur la proposition de loi de Mmes Céline BOULAY-ESPÉRONNIER, Sonia de LA PROVÔTÉ et M. Jérémy BACCHI visant à conforter la filière cinématographique en France.
N° 324 (2023-2024) Rapport fait par M. Hussein BOURGI au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale sur la proposition de loi de M. Dany WATTEBLED, Mme Marie-Claude LERMYTTE et plusieurs de leurs collègues créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales (n° 4, 2023-2024).
N° 325 (2023-2024) Texte de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale sur la proposition de loi de M. Dany WATTEBLED, Mme Marie-Claude LERMYTTE et plusieurs de leurs collègues créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales.