Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Membres présents ou excusés
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 1 février 2024
Présents : Jean-Claude Anglars, Nadine Bellurot, François Bonhomme, Céline Brulin, Bernard Buis, Cédric Chevalier, Thierry Cozic, Catherine Di Folco, Françoise Gatel, Pascale Gruny, Daniel Gueret, Muriel Jourda, Gérard Lahellec, Franck Montaugé, Olivier Paccaud, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Laurent Somon, Cédric Vial.
Excusés : Martine Berthet, Grégory Blanc, Alexandra Borchio Fontimp, Laurent Burgoa, Guislain Cambier, Emmanuel Capus, Alain Chatillon, Cécile Cukierman, Nathalie Delattre, Gilbert-Luc Devinaz, Catherine Dumas, Hervé Gillé, Béatrice Gosselin, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Marie-Claude Lermytte, Marie Mercier, Brigitte Micouleau, Louis-Jean de Nicolaÿ, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Cyril Pellevat, Jean-Yves Roux, Lucien Stanzione, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Assistaient en outre à la séance : Jean-Baptiste Blanc, Annick Jacquemet
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 1 février 2024
Présents : Jocelyne Antoine, Annick Billon, Loïc Hervé, Annie Le Houerou, Olivia Richard, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Elsa Schalck, Dominique Vérien.
Excusés : Colombe Brossel, Laure Darcos, Agnès Evren, Gilbert Favreau, Béatrice Gosselin, Marc Laménie, Marie-Claude Lermytte, Marie Mercier, Brigitte Micouleau, Marie-Pierre Monier, Raymonde Poncet Monge, Laurent Somon, Anne Souyris, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 1 février 2024
Présents : Audrey Bélim, Frédéric Buval, Jacqueline Eustache-Brinio, Micheline Jacques, Antoine Lefèvre, Vivette Lopez, Viviane Malet, Solanges Nadille, Georges Naturel, Saïd Omar Oili, Jean-Gérard Paumier, Annick Petrus.
En téléconférence : Georges Patient.
Excusés : Philippe Bas, Jean-François Longeot, Akli Mellouli, Évelyne Perrot.
Délégation sénatoriale à la prospective
Séance du jeudi 1 février 2024
Présents : Jean-Baptiste Blanc, François Bonneau, Bernard Fialaire, Christine Lavarde, Jean-Jacques Michau, Anne Ventalon.
Excusés : Bruno Belin, Christian Bruyen, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Raphaël Daubet, Patricia Demas, Amel Gacquerre, Nadège Havet, Yannick Jadot, Vincent Louault, Louis-Jean de Nicolaÿ, Didier Rambaud, Christian Redon-Sarrazy, Marie-Pierre Richer, Pierre-Alain Roiron, Stéphane Sautarel, Jean Sol, Sylvie Vermeillet.
Délégation aux entreprises
Séance du mercredi 31 janvier 2024
Présents : Michel Bonnus, Marion Canalès, Emmanuel Capus, Patrick Chauvet, Jérôme Darras, Gilbert Favreau, Else Joseph, Christian Klinger, Daniel Laurent, Pauline Martin, Michel Masset, Damien Michallet, Anne-Marie Nédélec, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Olivier Rietmann, Anne-Sophie Romagny, Sylvie Valente Le Hir
Excusés : Yves Bleunven, Jean-Luc Brault, Ian Brossat, Michel Canévet, Pierre Cuypers, Laurence Garnier, Guillaume Gontard, Antoinette Guhl, Pierre-Antoine Lévi, Martin Lévrier, Sebastien Pla, Simon Uzenat
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 8 février 2024, à 9h30, salle Monory
– Audition de M. le Ministre Éric Woerth, Questeur de l’Assemblée nationale, relative à la mission sur la décentralisation pour « simplifier l’organisation territoriale et clarifier les compétences » ;
– Désignation de rapporteurs.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 8 février 2024, à 8h30, salle 263 (commission des affaires économiques)
Dans le cadre de la mission « flash » sur les familles monoparentales, échange de vues sur les orientations du rapport d’information de Mmes Colombe BROSSEL et Béatrice GOSSELIN, rapporteures.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Mercredi 7 février 2024, à 17 heures, salle Monory
Dans le cadre du rapport d’information sur l’adaptation des modes d’action de l’État dans les outre-mer, audition de Mme Brigitte GIRARDIN, ancienne ministre de l’outre-mer (2002-2005).
Jeudi 8 février 2024, à 8 heures 30, salle Clemenceau (côté Sud)
Dans le cadre du rapport d’information sur l’adaptation des modes d’action de l’État dans les outre-mer :
– à 8 heures 30 : audition de Maître Patrick LINGIBÉ, membre du Conseil national des barreaux, ancien vice-président et président de la délégation outre-mer de la Conférence des bâtonniers de France ;
– à 10 heures : audition du Général Claude PELOUX, commandant du service militaire adapté (SMA) auprès de la direction générale des outre-mer.
Délégation aux entreprises
Mercredi 7 février 2024, à 12h30, Grande salle Delavigne
1. Examen du rapport sur la mission flash intitulée « Directive CSRD : la complexité de trop pour les PME ? » ;
2. Questions diverses.