Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Convocations
Commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Lundi 15 janvier 2024 à 14 h 30 et à 15 h 45 (Salle René Monory)
A 14 h 30
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
– Audition, sous forme de table ronde, consacrée aux parquets situés en zone rurale, de :
Parquet de Bayonne
– M. Jérôme Bourrier, procureur de la République ;
– Mme Caroline Parizel, vice-procureure de la République, chargée de la délinquance au tribunal judiciaire de Bayonne.
Parquet de Bourg-en-Bresse
– Mme Karine Malara, procureure de la République ;
– Mme Sylvie Perticaro, vice-procureure de la République, magistrate référente en matière de stupéfiants.
A 15 h 45
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
– Audition, sous forme de table ronde, consacrée aux compagnies de gendarmerie, de :
Compagnie de gendarmerie départementale d’Alençon-Argentan (Orne)
– M. Ismael Baa, chef d’escadron, commandant de la compagnie ;
– M. Matthieu Vernette, adjudant-chef à la brigade de gendarmerie motorisée d’Argentan, détaché au groupe local de contrôle des flux.
Compagnie de gendarmerie départementale de Saint-Quentin (Aisne)
– M. Frédéric Sanchez, chef d’escadron, commandant de la compagnie ;
– M. Antoine Schietequatte, major, commandant de la brigade de recherches de la compagnie.
Mercredi 17 janvier 2024 à 16 h 30 et à 18 heures (Salle René Monory)
A 16 h 30
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
– Audition, sous forme de table ronde, consacrée aux parquets situés en zone urbaine, de :
Parquet de Lille
– Mme Carole Etienne, procureure de la République ;
– Mme Virginie Girard, procureure de la République adjointe, chargée de la division financière et de la criminalité organisée.
Parquet de Dunkerque
– Mme Charlotte Huet, procureure de la République.
Parquet de Nîmes
– Mme Cécile Gensac, procureure de la République ;
– Mme Estelle Meyer, substitut du procureur de la République, chargée du cabinet « criminalité organisée ».
A 18 heures
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
– Audition, sous forme de table ronde, consacrée aux services de police, de :
Services de police de Nantes (Loire-Atlantique)
– M. Marc Perrot, commissaire divisionnaire, directeur territorial de la police judiciaire ;
– M. Christophe Nicot, commandant de police, chef de la division de la criminalité organisée et spécialisée de la direction interdépartementale.
Services de police de l’Essonne
– M. Jean-Marc Luca, contrôleur général, directeur interdépartemental ;
– M. Christophe Desfourneaux, commandant de police à la direction interdépartementale.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
– Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l’accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants : Lundi 15 janvier 2024 12 heures ;
– Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune : Lundi 15 janvier 2024 12 heures ;
– Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France : Lundi 15 janvier 2024 12 heures.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
– Proposition de loi visant la prise en charge par l’Etat de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien : Lundi 15 janvier 2024 12 heures.
Commission des finances
– Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement : Lundi 15 janvier 2024 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
– Proposition de loi tendant à améliorer la lisibilité du droit applicable aux collectivités locales : Lundi 15 janvier 2024 12 heures ;
– Proposition de loi relative au régime juridique des actions de groupe : Lundi 15 janvier 2024 12 heures ;
– Proposition de loi instituant des mesures judiciaires de sureté applicables aux condamnés terroristes et renforçant la lutte antiterroriste : Lundi 15 janvier 2024 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes
Convocation rectifiée
L’audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur, sera organisée conjointement avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et ne fera finalement pas l’objet d’une captation vidéo retransmise en direct sur le site Internet du Sénat.
Le reste de l’ordre du jour reste inchangé et s’établit ainsi :
Mercredi 17 janvier 2024 à 13 h 30 (Salle René Monory) et à 16 h 30 (Salle Clemenceau)
A 13 h 30 (Salle René Monory)
Captation vidéo.
1° Audition de S. Exc. M. Jo Indekeu, Ambassadeur de Belgique en France et à Monaco, sur les priorités de la présidence belge du Conseil de l’Union européenne1 ;
2° Questions diverses.
A 16 h 30 (Salle Clemenceau)
Captation vidéo.
1° Table ronde avec les ambassadeurs à Paris des Etats membres de l’Union européenne (UE) sur les perspectives d’adhésion à l’UE de nouveaux Etats et sur les réformes parallèles à mener dans l’UE1 ;
2° Questions diverses.
Jeudi 18 janvier 2024 à 8 h 30 et à 9 heures (Salle René Monory)
A 8 h 30
1° Point de suivi concernant la compétence de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) en matière de politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la stratégie industrielle de défense européenne : communication de M. François Bonneau, Mme Gisèle Jourda et M. Dominique de Legge.
A 9 heures
Ouverte à l’ensemble des sénateurs ;
2° Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur ; en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées2 ;
3° Questions diverses.