Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Réunions
Jeudi 7 mars 2024

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à lutter contre les dérives sectaires à 12 heures (Salle n° 216 – Sénat)

– Nomination du Bureau
– Nomination des Rapporteurs
– Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion

Commission d’enquête sur « Les moyens mobilisés et mobilisables par l’Etat pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » à 10 h 30 (Salle 245)
Captation vidéo

– Audition de MM. Nicolas Dufourcq, directeur général Bpifrance et François Lefebvre, directeur général de Bpifrance Assurance Export
– Audition de M. Philippe Brassac, directeur général du Crédit Agricole

Commission d’enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050 à 14 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
Table ronde sur l’énergie solaire, autour de :

– M. Guillaume Decaen, directeur du développement France de Neoen ;
– Mme Carlotta Gentile Latino, directrice des activités terrestres France d’EDF Renouvelables ;
– M. Antoine Nogier, membre du conseil d’administration d’Enerplan et président de la société Sun’R ;

Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères à 14 heures (Salle A0067 – Rdc Sud-Ouest)
Captation

– Table ronde sur la caractérisation des opérations d’influence et la résilience des organisations avec Mme Maud Quessard, directeur de recherche à l’Institut de recherche stratégique de l’école militaire (IRSEM), M. Maxime Audinet, chercheur à l’IRSEM, et M. Laurent Cordonier, directeur de la recherche à la fondation Descartes.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
1re séance du mercredi 6 mars 2024
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Catherine Conconne, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, François Patriat, Annick Petrus, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris, Dominique Théophile.
Excusés  : Xavier Iacovelli, Raymonde Poncet Monge, Anne-Sophie Romagny.
2e séance du mercredi 6 mars 2024
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Catherine Conconne, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, François Patriat, Annick Petrus, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris, Dominique Théophile.
Excusés  : Xavier Iacovelli, Raymonde Poncet Monge, Anne-Sophie Romagny.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 6 mars 2024
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Pierre Barros, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Marie-Laure Phinera-Horth, Bernard Pillefer, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Michaël Weber.
Excusés  : Audrey Bélim, Jean-Pierre Corbisez, Gilbert-Luc Devinaz, Sébastien Fagnen.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mercredi 6 mars 2024
Présents  : Jérémy Bacchi, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Annick Girardin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Patrick Kanner, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Ahmed Laouedj, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Martin Lévrier, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Pierre-Jean Verzelen, Cédric Vial, Adel Ziane.
Ont délégué leur droit de vote  : Alexandra Borchio Fontimp, Béatrice Gosselin, Else Joseph, Claude Kern, Jean-Gérard Paumier.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
3e séance du mardi 5 mars 2024
Présents  : Nadine Bellurot, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Elsa Schalck, Dominique Vérien.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
1re séance du mercredi 6 mars 2024
Présents  : Philippe Bas, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Michel Masset, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Olivia Richard, Francis Szpiner, Lana Tetuanui, Dominique Vérien, Louis Vogel.
Excusés  : Henri Leroy, Pierre-Alain Roiron, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote  : Ian Brossat, Marc-Philippe Daubresse, Christophe-André Frassa, Muriel Jourda, Henri Leroy.
2e séance du mercredi 6 mars 2024
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Philippe Bas, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, Ian Brossat, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Michel Masset, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Olivia Richard, Elsa Schalck, Francis Szpiner, Lana Tetuanui, Dominique Vérien, Louis Vogel.
Excusés  : Henri Leroy, Pierre-Alain Roiron, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Bas, Nadine Bellurot, Ian Brossat, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Henri Leroy, Patricia Schillinger, Dominique Vérien.
3e séance du mercredi 6 mars 2024
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, Olivia Richard, Dominique Vérien, Louis Vogel.
Excusés  : Henri Leroy, Pierre-Alain Roiron, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Bas, Ian Brossat, Jacqueline Eustache-Brinio, Henri Leroy, André Reichardt, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner.
Assistaient en outre à la séance  :  Catherine Belrhiti (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Christian Bruyen (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Olivier Jacquin (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Stéphane Sautarel (commission des finances).
Commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Séance du mardi 5 mars 2024
Présents  : Guy Benarroche, Étienne Blanc, Michel Bonnus, Valérie Boyer, Marie-Arlette Carlotti, Karine Daniel, Jérôme Durain, Marie-Laure Phinera-Horth, Francis Szpiner.
Excusé  : Michel Masset.
Commission d’enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050
Séance du mardi 5 mars 2024
Présents  : Martine Berthet, Henri Cabanel, Vincent Delahaye, Daniel Gremillet, Christine Lavarde, Victorin Lurel, Didier Mandelli, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Denise Saint-Pé, Daniel Salmon.
Excusé  : François Bonneau.

Bureau de commissions

Mission d’information sur la santé périnatale et son organisation territoriale
A l’issue de sa réunion constitutive du mercredi 6 mars 2024, le bureau de la mission d’information est ainsi constitué :

Mission d’information « Complémentaires santé, mutuelles : quel impact sur le pouvoir d’achat des Français ? »
La MI « Complémentaires santé, mutuelles : quel impact sur le pouvoir d’achat des Français ? » a constitué ce jour son bureau :
Présidente : Mme Marie-Claire Carrère-Gée
Rapporteur : M. Xavier Iacovelli
Vice-Présidents :

– M. Jean-Michel Arnaud
– Mme Corinne Imbert
– Mme Annie Le Houerou
– Mme Émilienne Poumirol
– M. Bernard Fialaire
– Mme Marie-Claude Lermytte
– Mme Silvana Silvani
– Mme Anne Souyris

Secrétaires :

– Mme Patricia Demas
– Mme Jocelyne Antoine

Convocations

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
Mardi 12 Mars 2024 à 16 h 30
Salle n° 6351 (salle de la commission des affaires sociales)
À L’ASSEMBLÉE NATIONALE
Ordre du jour

– Nomination du Bureau
– Nomination des Rapporteurs
– Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion

Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 13 mars 2024 à 10 h 30 (Salle Clemenceau)
Captation
1° Table ronde « Etat des ponts des collectivités territoriales : quel bilan 5 ans après le rapport de la mission d’information sur la sécurité des ponts “Sécurité des ponts : éviter un drame” », avec :

– Pascal Berteaud, Directeur général du Centre d’études et d’expertise sur les risques, la mobilité et l’aménagement (Cerema)
– Thomas Fauconnier, Sous-directeur, Sous-direction des finances locales et de l’action économique, Direction générale des collectivités locales (DGCL)
– Eric Ollinger, chef du département de la transition écologique, de la doctrine et de l’expertise technique, direction des mobilités routières, Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM)
– Bruno Faure, Président du Conseil départemental du Cantal, Association des Départements de France (ADF)
– Sylvain Laval, Maire de St-Martin-le-Vinoux (Isère), Vice-président de Grenoble-Alpes Métropole, Co-président de la commission transport, Association des maires de France (AMF)

2° Questions diverses
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’Etat pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France »
Lundi 11 mars 2024
A 16 heures (Salle René Monory)
Captation

– A 16 heures

Audition de M. Olivier Petitjean, Co-fondateur et coordinateur de l’Observatoire des multinationales

– A 17 H 15

Audition de M. Clément Léonarduzzi, Vice-président du groupe Publicis France
Questions diverses
Jeudi 14 mars 2024
A 10 h 30 (Salle A245 – 2e étage Ouest)
Captation

– A 10 H 30

Audition de M. Rodolphe Saadé, Président-Directeur général de la Compagnie maritime d’affrètement – Compagnie générale maritime (CMA-CGM)

– A 11 H 45

Audition de M. Louis Gallois, Co-président de La Fabrique de l’industrie
Questions diverses

Désignations de rapporteurs

Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
M. Jean-Yves ROUX a été désigné rapporteur au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 359 (2023-2024), de M. Michel MASSET et plusieurs de ses collègues, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole, dont la commission est saisie au fond (sous réserve de son inscription à l’ordre du jour).

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Proposition de loi relative à la mise en place et au fonctionnement de la commission d’évaluation de l’aide publique au développement instituée par la loi n° 2021-1031 du 4 août 2021
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 18 mars à 12 heures
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à pérenniser les jardins d’enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 11 mars à 12 heures
Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 11 mars à 12 heures
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui en font la demande
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 25 mars à 12 heures
Commission des lois
Proposition de loi rendant obligatoires les « tests PME » et créant un dispositif « Impact Entreprises »
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 11 mars à 12 heures
Proposition de loi visant à expérimenter le transfert de la compétence « médecine scolaire » aux départements volontaires
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 11 mars à 12 heures
Proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 11 mars à 12 heures
Proposition de loi améliorant l’efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 18 mars à 12 heures
Proposition de loi créant l’homicide routier et visant à lutter contre la violence routière
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 18 mars à 12 heures
Projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 25 mars à 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 6 mars 2024
Présents  : Valérie Boyer, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Bernard Jomier, Christine Lavarde, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, Teva Rohfritsch.
Excusés  : Marta de Cidrac, Elsa Schalck.