Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Réunions
Mardi 23 janvier 2024

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport, à 14 h 15 (Salle A245 – 2e étage Ouest) :

– examen des éventuels amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 840 (2022‐2023) visant la prise en charge par l’Etat de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien (Mme Anne Ventalon, rapporteure).

Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 22 janvier 2024, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, à 13 h 45 (Salle A216 – 2e étage aile Est) :

– examen des amendements éventuels au texte n° 259 (2023-2024) sur la proposition de loi n° 202 (2023-2024) instituant des mesures judiciaires de sûreté applicables aux condamnés terroristes et renforçant la lutte antiterroriste, présentée par M. François-Noël Buffet et plusieurs de ses collègues (rapporteur : M. Marc Philippe Daubresse).

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du jeudi 18 janvier 2024 :
Présents  : François Bonneau, Valérie Boyer, Jérôme Darras, Guillaume Gontard, Didier Marie, Cédric Perrin, Jean-Luc Ruelle, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusés  : Étienne Blanc, Michelle Gréaume, Philippe Paul, Bruno Sido, Mickaël Vallet.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
1re séance du mercredi 17 janvier 2024 :
Présents  : Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Laure Darcos, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Annick Girardin, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Patrick Kanner, Claude Kern, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Ahmed Laouedj, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Excusés  : Aymeric Durox, Sonia de La Provôté.
2e séance du mercredi 17 janvier 2024 :
Présents  : Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Laure Darcos, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Annick Girardin, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Patrick Kanner, Claude Kern, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Ahmed Laouedj, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Excusés  : Aymeric Durox, Sonia de La Provôté.
A délégué son droit de vote  : Sabine Drexler.
Commission d’enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050 :
Séance du jeudi 18 janvier 2024 :
Présents  : François Bonneau, Guillaume Chevrollier, Vincent Delahaye, Fabien Gay, Fabien Genet, Daniel Gremillet, Daniel Gueret, Didier Mandelli, Franck Montaugé, Stéphane Piednoir, Daniel Salmon.
Excusés  : Henri Cabanel, Nadège Havet, Denise Saint-Pé.
Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale :
Séance du mercredi 17 janvier 2024 :
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Élisabeth Doineau, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Alain Milon, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Marie-Pierre Richer, Jean Sol.
Excusé  : Solanges Nadille.
Assistait en outre à la séance  :  Viviane Malet.

Convocations

Commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier :
CONVOCATION RECTIFIÉE
Lundi 22 janvier 2024
(Salle A216 – 2e étage aile Est) :
A 14 h 30 :
Captation.
Audition de M. Jean-Philippe Lecouffe, général de corps d’armée (2S), directeur exécutif adjoint Opérations de l’European Union Agency for Law Enforcement Cooperation (Europol) (en visioconférence).
A 15 h 45 (au lieu de 15 h 30) :
Captation.
Audition de M. Baudoin Thouvenot, inspecteur général de la justice, directeur du bureau français de l’Unité de coopération judiciaire de l’Union européenne (Eurojust).
A 17 heures (au lieu de 16 h 30) :
Captation.
Audition sous forme de table ronde, consacrée à la politique étrangère de la France en matière de lutte contre le narcotrafic, de :

– M. Jean-Claude Brunet, ambassadeur, délégué à la coopération régionale de l’océan Indien, ancien représentant spécial chargé de la lutte contre les menaces criminelles transnationales et contre les trafics illicites d’armes légères et de petits calibres au ministère de l’Europe et des affaires étrangères (MEAE) ;
– M. Jean-Christophe Tallard-Fleury, sous-directeur d’Amérique du sud au MEAE ;
– M. Jean-Noël Bonnieu, sous-directeur du Moyen-Orient au MEAE ;
– Mme Amélie Delaroche, sous-directrice de la lutte contre le terrorisme et la criminalité organisée au MEAE ;
– M. Frédéric de Touchet, chef de mission du Mexique, d’Amérique centrale et des Caraïbes au MEAE.

Jeudi 25 janvier 2024 :
A 10 h 30 :
(Salle A216 – 2e étage aile Est) :
Cette réunion est annulée.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales :
Proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique : lundi 29 janvier 2024, à 12 heures.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
Projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire : lundi 29 janvier 2024, à 12 heures.
Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution : lundi 29 janvier 2024, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale :
Projet de loi relatif à la responsabilité parentale et à la réponse pénale en matière de délinquance des mineurs : lundi 29 janvier 2024, à 12 heures.
Proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales : lundi 29 janvier 2024, à 12 heures.
Proposition de loi relative au contentieux du stationnement payant : lundi 29 janvier 2024, à 12 heures.