Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Réunions
Mardi 16 janvier 2024

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale à 9 h 30 (Salle A213 – 2e étage aile Est), à 14 h 30 (Salle Médicis) et à 16 heures (Salle Médicis)
A. A 9 h 30 (Salle A213 – 2e étage aile Est)

– Examen du rapport pour avis de Mme Elsa Schalck sur la proposition de loi n° 147 (2023-2024), adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France.

Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles délégués (5 quater, 5 quinquies, 5 sexies, 5 octies, 5 nonies et 5 decies), auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 15 janvier 2023, à 12 heures.
B. A 14 h 30 (Salle Médicis)

– Audition, sous forme de table ronde, de représentants des réseaux sociaux X (ex-Twitter), Meta (Facebook, Instagram et WhatsApp), TikTok et Snapchat, dans le cadre de la mission d’information sur les émeutes survenues à compter du 27 juin 2023.

C. A 16 heures (Salle Médicis)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.

– Audition conjointe de MM. Marwan Mohammed et Sébastien Roché, sociologues, dans le cadre de la mission d’information sur les émeutes survenues à compter du 27 juin 2023.

Membres présents ou excusés

Commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Séance du lundi 15 janvier 2024
Présents  : Étienne Blanc, Marie-Arlette Carlotti, Catherine Conconne, Franck Dhersin, Jérôme Durain, Vanina Paoli-Gagin, Marie-Laure Phinera-Horth.
Excusés  : Laurent Burgoa, Olivier Cadic.