Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

Commissions et organes de contrôle
1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

MODIFICATION À LA COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER

2. Réunions
Lundi 11 mars 2024

Commission du développement durable,
A 15 h 45 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur) ;
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires (n° 1993) ;
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (sous réserve de son inscription à l’ordre du jour) (n° 2229).

Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer,
A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– à 15 heures :
– table ronde : Forces armées
– Forces armées en Guyane (FAG) : Général de division aérienne Marc Le Bouil, commandant supérieur, commandant de la base de défense de Guyane ;
– Forces armées aux Antilles (FAA) : Contre amiral Nicolas Lambropoulos, commandant supérieur ;
– Forces armées dans la Zone-sud de l’océan Indien (FAZSOI) : Général de brigade Jean-Marc Giraud, commandant supérieur.

– à 16 h 30 :
– table ronde : La recherche en sciences humaines et les risques naturels ;
– M. Matthieu Péroche, maître de conférence en géographie, Université de Montpellier 3 (présentiel) ;
– Mme Maud Devès, chercheuse, Université Paris cité (présentiel) ;
– M. Samuel Etienne, directeur d’études, École pratique des hautes études (EPHE) Université PSL (présentiel).

– à 17 h 30 :
– auditions des syndicats de Météo France ;
– Syndicat national des ingénieurs et techniciens de la météorologie (SNITM FO) : M. Serge Taboulot, membre de la commission exécutive (présentiel) ;
– Solidaires Météo.

– à 19 heures :
– table ronde : Polynésie française – Volet État ;
– Météo France Polynésie française : MM. Alain Soulan, directeur général adjoint et Philippe Frayssinet, directeur interrégional Polynésie Française ;
– Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) : M. Jean Marc Mompelat, directeur délégué à l’outre-mer, direction des actions territoriales ;
– Haut-commissariat de la République en Polynésie-française ;
– Direction de la protection civile rattachée au cabinet du Haut-commissaire ;
– Service départemental d’incendie et de secours (SDIS).

Mardi 12 mars 2024

Commission des lois,
A 21 h 30 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des Outre-mer, et examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (n° 2242) (M. Philippe Dunoyer, rapporteur).

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69,
A 16 h 30 (Visioconférence sans salle) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des scientifiques de l’Atelier d’écologie politique (ATECOPOL) : M. Christophe Cassou, climatologue ; M. Remi Benos, géographe ; M. Aurélien Bigo, chercheur sur la transition énergétique dans les transports et M. Julien Milanesi, économiste ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Éric Vindimian.

Mercredi 13 mars 2024

Commission des affaires culturelles,
A 10 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– table ronde sur le thème : « Quelle place pour les activités physiques et sportives dans les enseignements scolaire et supérieur ? » réunissant M. Stéphane Braconnier, président de l’université Paris-Panthéon-Assas, M. Jean Hubac, chef du service de l’accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général de l’enseignement scolaire, Mme Laure Vagner-Shaw, cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle, M. Olivier Girault, directeur national de l’Union nationale du sport scolaire (UNSS) et M. Jérôme Vandenabeele, directeur national de l’Union sportive de l’enseignement du premier degré (USEP).

A 15 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée du numérique.

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– présentation du rapport de la mission d’application de la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l’équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs, dite « loi Descrozaille » (M. Frédéric Descrozaille, Mme Aurélie Trouvé, rapporteurs) ;
– présentation du rapport de la mission d’application relative à la loi n° 2023-451 du 9 juin 2023 visant à encadrer l’influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux (M. Arthur Delaporte, Mme Virginie Duby-Müller, Mme Louise Morel, M. Stéphane Vojetta, rapporteurs).

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur la situation au Proche-Orient, avec la participation de M. Hasni Abidi, politologue, directeur du centre d’études et de recherches sur le monde arabe et méditerranéen (CERNAM), M. Ran Halévi, historien, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et directeur de collection à Gallimard, et M. Georges Malbrunot, grand reporter spécialiste de la région au Figaro.

A 11 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

– examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de l’Etat indépendant de Papouasie-Nouvelle-Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces, signé à Port-Moresby le 31 octobre 2022 (n° 2159) (M. Hadrien Ghomi, rapporteur).

Commission des affaires européennes,
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

– protection européenne du consommateur (rapport d’information) (M. Richard RAMOS, rapporteur d’information) ;
– nomination de rapporteurs ;
– sur la proposition de résolution européenne de Mme Naïma MOUTCHOU visant à étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement (n° 2048) ;
– sur la proposition de résolution européenne de Mme Mathilde PANOT et plusieurs de ses collègues visant à garantir le droit à l’avortement dans la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (n° 2257).

Commission des affaires sociales,
A 9 h 55 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1e étage) :

– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires (n° 1758).

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– communication des conclusions de la mission flash sur les conséquences de la géothermie profonde (MM. Gérard Leseul et Vincent Thiébaut, corapporteurs) ;
– éventuellement, examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (n° 2129) (Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure).

Commission des finances,
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de MM. David LISNARD, président et André LAIGNEL, vice-président de l’Association des Maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) ;
– examen de la proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l’attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires (n° 1998) (M. Daniel LABARONNE, rapporteur).

Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en nouvelle lecture, du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l’accompagnement des victimes (n° 2308) (Mme Brigitte Liso, rapporteure) ;
– examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041) (M. Ludovic Mendes, rapporteur) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements :
– à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (n° 2296) (M. Philippe Pradal, rapporteur) ;
– à la proposition de loi organique visant à renforcer l’ancrage territorial des parlementaires (n° 2076 rect.) (M. Henri Alfandari, rapporteur) ;
– à la proposition de loi visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile (n° 2301) (M. Didier Lemaire, rapporteur).

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69,
A 15 h 30 (Visioconférence sans salle) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Eva Boyer et de M. Mathias Prat, société Biotope SA ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Thomas, ingénieur écologue.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– élection d’un vice-président de la délégation ;
– présentation du rapport d’information sur la redynamisation des villes petites ou moyennes et de la ruralité à la suite des Rencontres organisées par la délégation le 1er février 2024 (M. David VALENCE, rapporteur).

Délégation aux droits des enfants,
A 14 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, de représentants des associations Action contre les violences infantiles (AVI), Association nationale des Comités de Vigilance Alexis Danan et Stop VEO, Enfance sans violences.

Jeudi 14 mars 2024

Commission des finances,
A 14 h 45 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à flécher l’épargne non centralisée des livrets réglementés vers les entreprises du secteur de la défense nationale (n° 2094) (M. Christophe PLASSARD, rapporteur).

Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer,
A 8 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
à 8 heures :

– table-ronde : Wallis-et-Futuna
– Préfecture de Wallis et Futuna : M. Blaise Gourtay, préfet, M. Thierry Dousset, secrétaire général, M. Benjamin Brial, chef du service de Météo France, Mme Ateliana Maugateau, cheffe du service territoriale de l’environnement, M. Christophe Coelho, directeur des services du cabinet, Mme Germaine Filimohahau, cheffe du Bureau de la protection civile ;
– Assemblée territoriale de Wallis et Futuna : M. Munipoese Muli’aka’aka, président ;
– Service d’incendie et de secours (SDIS) : Commandant Serge Gombert, directeur ;
– Météo France Wallis et Futuna : M. Frédéric Atger, directeur interrégional ;

à 15 heures :

– Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) : M. Julien Marion, directeur général ;

à 16 heures :

– table ronde : Guadeloupe – Volet Élus :
– Conseil régional de la Guadeloupe ;
– Conseil départemental de la Guadeloupe ;
– Union des maires ;

à 17 heures :

– table ronde :
– Association des communes et collectivités d’outre-mer (ACCD’OM) : M. Jean Claude Maes, président, Mme Laetitia Malet, déléguée générale adjointe ;
– Association des maires de France (AMF) (présentiel) : M. Ferdy Louisy, maire de la Goyave, Mme Pauline Delaere-Papin, conseillère outre mer et ruralité, Mme Stéphanie Bidault, chargée de mission prévention des risques, Mme Charlotte De Fontaines, chargée des relations avec le Parlement ;
– Association des départements de France (ARF) ;
– Association des régions de France (ARF) ;

à 18 heures :

– Direction générale de la prévention des risques (DGPR), Mission de pilotage des politiques publiques de prévention et de gestion des risques naturels en outre-mer (MAPPPROM) : M. Cédric Bourillet, directeur général de la prévention des risques et délégué aux risques majeurs.

Délégation aux droits des enfants,
A 14 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Judith Godrèche, actrice, scénariste, réalisatrice et écrivaine française.

Mardi 19 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 16 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de M. Eric WOERTH, député de l’Oise, questeur de l’Assemblée nationale, chargé d’une mission sur la décentralisation par le président de la République.

Mercredi 20 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Anne-Claire MIALOT, directrice générale de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 9 h 30
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Frantz Gumbs, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Julie Lechanteux, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, M. Stéphane Lenormand, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, M. Karl Olive, Mme Caroline Parmentier, Mme Francesca Pasquini, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, M. Bertrand Sorre, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Christopher Weissberg.
Excusés. – Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Soumya Bourouaha, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Béatrice Descamps, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, M. Frédéric Maillot, Mme Isabelle Périgault, M. Boris Vallaud.
Assistaient également à la réunion. – Mme Sylvie Bonnet, Mme Virginie Duby-Muller, M. Vincent Rolland.
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 9 h 35
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, M. Sylvain Carrière, Mme Sophia Chikirou, Mme Catherine Couturier, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, M. Francis Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, Mme Mathilde Hignet, M. Luc Lamirault, M. Pascal Lavergne, Mme Nicole Le Peih, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. William Martinet, M. Max Mathiasin, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. René Pilato, Mme Marie Pochon, M. Richard Ramos, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, Mme Danielle Simonnet, M. David Taupiac, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta.
Excusés. – Mme Anne-Laure Babault, Mme Nathalie Bassire, Mme Delphine Batho, M. André Chassaigne, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, M. Sébastien Jumel, Mme Hélène Laporte, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Midy, M. Philippe Naillet, M. Dominique Potier, M. Jiovanny William.
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 9 heures
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Michel Guiniot, M. David Habib, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, M. Olivier Véran, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert.
Excusés. – M. Sébastien Chenu, M. Pierre Cordier, Mme Julie Delpech, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Guillaume Garot, M. Meyer Habib, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa.
Assistait également à la réunion. – M. Christophe Naegelen.
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 10 h 30
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Michel Guiniot, M. David Habib, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, M. Olivier Véran, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert.
Excusés. – M. Sébastien Chenu, M. Pierre Cordier, Mme Julie Delpech, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Guillaume Garot, M. Meyer Habib, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa.
Assistait également à la réunion. – M. Christophe Naegelen.
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 9 h 30
Présents. – M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, Mme Clémentine Autain, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, Mme Chantal Bouloux, M. Louis Boyard, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Ingrid Dordain, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, M. Jérôme Guedj, Mme Claire Guichard, Mme Monique Iborra, M. Philippe Juvin, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Katiana Levavasseur, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Laurent Panifous, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Maud Petit, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Vincent Thiébaut, Mme Annie Vidal, M. Alexandre Vincendet.
Excusés. – M. Elie Califer, Mme Justine Gruet, Mme Caroline Janvier, Mme Sandrine Josso, M. Mansour Kamardine, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Isabelle Valentin, M. Stéphane Viry.
Assistaient également à la réunion. – M. Christophe Naegelen, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Philippe Vigier.
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 9 h 30
Présents. – M. Mounir Belhamiti, M. Denis Bernaert, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Hubert Brigand, M. Vincent Bru, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Olivier Dussopt, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Jacqueline Maquet, Mme Michèle Martinez, M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Josy Poueyto, M. Aurélien Saintoul, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, M. Nicolas Thierry, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon.
Excusés. – M. Julien Bayou, M. Christophe Bex, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, M. Jean-Marie Fiévet, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Pascale Martin, Mme Danièle Obono, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, M. Lionel Royer-Perreaut, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Sabine Thillaye.
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 11 h 35
Présents. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Xavier Batut, M. Mounir Belhamiti, M. Denis Bernaert, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Vincent Bru, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Olivier Dussopt, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Jean-Michel Jacques, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), M. Frédéric Mathieu, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Josy Poueyto, M. Aurélien Saintoul, M. Nicolas Thierry, Mme Corinne Vignon.
Excusés. – M. Julien Bayou, M. Christophe Bex, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, M. Jean-Marie Fiévet, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Pascale Martin, Mme Danièle Obono, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, M. Lionel Royer-Perreaut, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Sabine Thillaye.
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 9 h 35
Présents. – M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Laurent Alexandre, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. José Beaurain, Mme Lisa Belluco, M. Édouard Bénard, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, Mme Bérangère Couillard, Mme Annick Cousin, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, M. Gérard Leseul, Mme Delphine Lingemann, M. Jean-François Lovisolo, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Loïc Prud’homme, M. Nicolas Ray, Mme Véronique Riotton, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, Mme Huguette Tiegna, M. Pierre Vatin, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. – M. Olivier Becht, Mme Pascale Boyer, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Claire Colomb-Pitollat, Mme Sandrine Le Feur, M. Marcellin Nadeau.
Assistaient également à la réunion. – M. Erwan Balanant, M. Sylvain Carrière, Mme Josiane Corneloup, M. Emmanuel Mandon, Mme Marie Pochon, Mme Danielle Simonnet, Mme Sarah Tanzilli.
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 15 heures
Présents. – M. Damien Adam, M. Laurent Alexandre, M. Gabriel Amard, Mme Lisa Belluco, M. Édouard Bénard, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Aymeric Caron, M. Pierre Cazeneuve, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Bérangère Couillard, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, Mme Florence Lasserre, M. Gérard Leseul, Mme Delphine Lingemann, Mme Manon Meunier, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Véronique Riotton, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Anne Stambach-Terrenoir, Mme Huguette Tiegna, M. Pierre Vatin, M. Philippe Vigier, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. – M. Olivier Becht, M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Marcellin Nadeau.
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 21 h 30
Présents. – M. Damien Adam, Mme Lisa Belluco, Mme Pascale Boyer, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Pierre Cazeneuve, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Bérangère Couillard, M. Nicolas Dragon, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, Mme Florence Lasserre, M. Gérard Leseul, M. Bruno Millienne, M. Jimmy Pahun, Mme Natalia Pouzyreff, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Anne Stambach-Terrenoir, Mme Huguette Tiegna, M. Pierre Vatin, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. – M. Olivier Becht, M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Marcellin Nadeau.
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du jeudi 7 mars 2024 à 9 h 05
Présents. – M. Damien Adam, M. Henri Alfandari, M. Gabriel Amard, Mme Lisa Belluco, M. Édouard Bénard, M. Emmanuel Blairy, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Pierre Cazeneuve, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Bérangère Couillard, M. Stéphane Delautrette, Mme Alma Dufour, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, M. Bruno Millienne, M. Jimmy Pahun, Mme Béatrice Piron, Mme Véronique Riotton, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. – M. Olivier Becht, M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Marcellin Nadeau
Réunion du jeudi 7 mars 2024 à 15 heures.
Présents. – M. Damien Adam, M. Henri Alfandari, Mme Lisa Belluco, Mme Pascale Boyer, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, Mme Alma Dufour, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, M. Jimmy Pahun, Mme Béatrice Piron, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. – M. Olivier Becht, M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, Mme Chantal Jourdan, M. Marcellin Nadeau.
Assistait également à la réunion. – M. Mickaël Bouloux.
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 9 h 30
Présents. – M. Franck Allisio, Mme Christine Arrighi, M. Karim Ben Cheikh, Mme Émilie Bonnivard, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Alma Dufour, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, M. Victor Habert-Dassault, Mme Nadia Hai, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, M. Tematai Le Gayic, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Bryan Masson, M. Jean-Paul Mattei, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, Mme Eva Sas, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier.
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Manuel Bompard, Mme Marie Guévenoux, M. Louis Margueritte, M. Damien Maudet.
Assistaient également à la réunion. – M. Erwan Balanant, M. Sylvain Carrière, M. Emmanuel Mandon, Mme Marie Pochon, Mme Danielle Simonnet, Mme Sarah Tanzilli.
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 15 heures
Présents. – M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Karim Ben Cheikh, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, Mme Stella Dupont, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, Mme Perrine Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, M. Victor Habert-Dassault, Mme Nadia Hai, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Philippe Lottiaux, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Jean-Paul Mattei, M. Kévin Mauvieux, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Michel Sala, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier.
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Manuel Bompard, Mme Alma Dufour, M. Joël Giraud, Mme Marie Guévenoux, M. Tematai Le Gayic, M. Damien Maudet, M. Emeric Salmon.
Assistaient également à la réunion. – M. Perceval Gaillard, M. Arnaud Le Gall, M. Emmanuel Mandon, M. Adrien Quatennens, Mme Cécile Rilhac.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 9 heures
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Henri Alfandari, M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, M. Clément Beaune, Mme Pascale Bordes, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, Mme Émilie Chandler, M. Yannick Chenevard, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Edwige Diaz, M. Philippe Dunoyer, Mme Elsa Faucillon, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Bastien Lachaud, M. Antoine Léaument, M. Didier Lemaire, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, Mme Aude Luquet, M. Emmanuel Mandon, M. Didier Martin, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, Mme Naïma Moutchou, M. Yannick Neuder, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, M. Éric Poulliat, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, M. Davy Rimane, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot, M. Guillaume Vuilletet, Mme Caroline Yadan.
Excusés. – Mme Mathilde Desjonquères, M. Mathieu Lefèvre, M. Olivier Serva.
Assistaient également à la réunion. – M. Jean-Félix Acquaviva, M. Bruno Bilde, Mme Sylvie Bonnet, M. Fabien Di Filippo, M. Sylvain Maillard, M. Maxime Minot, M. Karl Olive, M. Julien Rancoule, M. Robin Reda, M. Charles Rodwell, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Alexandre Vincendet.
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 14 h 50
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Henri Alfandari, M. Romain Baubry, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, M. Yannick Chenevard, M. Jean-François Coulomme, M. Philippe Dunoyer, Mme Raquel Garrido, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, Mme Marietta Karamanli, M. Didier Lemaire, Mme Marie-France Lorho, Mme Aude Luquet, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, M. Paul Molac, M. Didier Paris, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, Mme Andrée Taurinya.
Excusés. – M. Éric Ciotti, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Mathieu Lefèvre, Mme Naïma Moutchou, M. Davy Rimane, M. Olivier Serva, M. Jean Terlier.
Assistaient également à la réunion. – M. Antoine Armand, M. Vincent Bru, M. Julien Rancoule.
Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer
Réunion du jeudi 7 mars 2024 à 15 heures
Présents. – Mme Nathalie Bassire, M. Guillaume Vuilletet.
Excusé. – M. Mansour Kamardine.
Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Réunion du jeudi 7 mars 2024 à 9 h 05
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Philippe Ballard, M. Mounir Belhamiti, Mme Céline Calvez, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Laurent Jacobelli, Mme Constance Le Grip, M. Thomas Ménagé, M. Emmanuel Pellerin, Mme Béatrice Piron, M. Aurélien Saintoul, Mme Sophie Taillé-Polian.
Réunion du jeudi 7 mars 2024 à 14 h 30
Présents. – M. Quentin Bataillon, Mme Céline Calvez, M. Philippe Frei, M. Aurélien Saintoul.
Réunion du jeudi 7 mars 2024 à 17 h 30
Présents. – M. Quentin Bataillon, Mme Céline Calvez, M. Philippe Frei, M. Aurélien Saintoul.
Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 10 h 30
Présents. – M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Sophia Chikirou, M. Thierry Frappé, Mme Virginie Lanlo, M. Philippe Lottiaux, M. William Martinet, Mme Sarah Tanzilli.
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 15 heures
Présents. – M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Sarah Tanzilli.
Excusé. – M. Thierry Frappé.
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 16 heures
Présents. – M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Sophia Chikirou, M. William Martinet, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sarah Tanzilli.
Excusé. – M. Thierry Frappé.
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 17 heures
Présents. – M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Ingrid Dordain, M. William Martinet, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sarah Tanzilli.
Excusé. – M. Thierry Frappé.
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 18 heures
Présents. – M. Thibault Bazin, Mme Ingrid Dordain, M. William Martinet, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sarah Tanzilli.
Excusé. – M. Thierry Frappé.
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 15 heures
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Pierrick Berteloot, Mme Pascale Boyer, M. André Chassaigne, Mme Annick Cousin, Mme Laurence Cristol, M. Fabien Di Filippo, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Marietta Karamanli, Mme Constance Le Grip, M. Denis Masséglia, Mme Louise Morel, M. Christophe Plassard, M. Jean-Pierre Pont.
Excusés. – M. Charles Sitzenstuhl, Mme Liliana Tanguy.