Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

2. Réunions
Jeudi 29 février 2024

Commission des affaires économiques,
A 14 h 50 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi pour louer en toute confiance (n° 2202) (M. Stéphane Delautrette, rapporteur) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi créant, face à la précarité alimentaire, des territoires zéro faim (n° 2208) (M. Guillaume Garot, rapporteur).

Commission des finances,
A 8 h 45 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement (n° 2115) (MM. Philippe BRUN et Sébastien JUMEL, rapporteurs) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession (n° 2056) (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure).

Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre,
A 9 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
audition, ouverte à la presse, des dirigeants du groupe Canal+ :

– M. Maxime Saada, président du directoire du groupe Canal+
– M. Gérald-Brice Viret, directeur général de Canal+ France, en charge des antennes et des programmes
– Mme Laetitia Ménasé, secrétaire générale du groupe Canal+

– audition, ouverte à la presse, des dirigeants et rédacteurs en chef de CNews :

– M. Jean-Christophe Thiery, président du conseil de surveillance du groupe Canal+ et gérant de CNews
– M. Gérald-Brice Viret, directeur général de Canal+ France, en charge des antennes et des programmes
– Mme Laetitia Ménasé, secrétaire générale du groupe Canal+
– M. Serge Nedjar, directeur général de la chaîne CNews, directeur de la rédaction
– M. Thomas Bauder, directeur de l’information
– Mme Laurence Ferrari, journaliste et rédactrice en chef
– Mme Sonia Mabrouk, journaliste et rédactrice en chef
– M. Pascal Praud, journaliste et rédacteur en chef.

A 14 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, des dirigeants des chaînes TNT gratuites du groupe Canal+ (C8 et CStar) :

– M. Gérald-Brice Viret, directeur général de Canal+ France, en charge des antennes et des programmes
– Mme Laetitia Ménasé, secrétaire générale du groupe Canal+
– M. Christophe Sabot, directeur général de CStar
– M. Franck Appietto, directeur général de C8
– Mme Jaleh Bradea, référente diversité pour le groupe Canal+ auprès de l’Arcom et rédactrice en chef et animatrice de l’émission « Envie d’agir » sur C8

– audition, ouverte à la presse, des dirigeants des chaînes TNT payantes du groupe Canal+ (Canal+, Canal+ Sport, Canal+ Cinéma(s) et Planète+) :

– M. Gérald-Brice Viret, directeur général de Canal+ France, en charge des antennes et des programmes
– Mme Laetitia Ménasé, secrétaire générale du groupe Canal+
– M. Jean-Marc Juramie, directeur général adjoint de Canal+ France en charge des programmes, directeur général de Canal+ Thématiques
– Mme Christine Cauquelin, directrice des unités de programmes et des chaînes documentaires, jeunesse et animation
– M. Thomas Sénécal, directeur des sports.

Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer,
A 8 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
à 8 heures

– table ronde – Coopération avec le voisinage – Océan Pacifique :

– Mme Véronique Roger Lacan, ambassadrice de France pour le Pacifique, à Nouméa ;
– Agence française de développement (AFD), direction régionale océan Pacifique : Mme Virginie Bleitrach, directrice ;
– Communauté du Pacifique : Mme Anne Claire Goarant, responsable de projets, programme durabilité environnementale et changement climatique ;
– Bureau des nations unies pour la rééducation des risques de catastrophes (UNDRR) ; Mme Gabrielle Emery, cheffe de la sous antenne du Pacifique, Mme Diana Mosquera Calle, cheffe adjointe du bureau régional Asie Pacifique (traduction) et Mme Vanessa Buchot, chargée des relations extérieures.

A 14 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
à 14 heures

– table ronde : Connaissance, surveillance et identification des risques dans les Antilles :

– Méteo France, direction interrégionale : M. Emmanuel Cloppet, directeur Antilles Guyane ;
– Observatoire volcanologique et sismologique de Martinique et de Guadeloupe (OVSM OVSG) : M. Ivan Vlastelic, directeur en Guadeloupe et M. François Beauducel, ancien directeur par intérim en Martinique (présentiel) ;
– Bureau de recherche géologiques et minières (BRGM) : M. Jean Marc Mompelat, directeur des actions territoriales ;

à 15 heures

– table ronde Guadeloupe – Volet État :

– M. Xavier Lefort, préfet de Guadeloupe ;
– Direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Guadeloupe (DEAL 971) : M. Olivier Kremer, directeur ;
– Service territorial d’incendie de secours de Guadeloupe (SDIS 971) : Colonel Frédéric Lhomme, directeur-adjoint et Lieutenant colonel Joël Condo, responsable opérationnel ;

à 16 h 15

– table ronde Guadeloupe – Volet Élus :

– Conseil régional de la Guadeloupe : composition de la délégation à confirmer ;
– Conseil départemental de la Guadeloupe : composition de la délégation à confirmer ;
– Union des maires : composition de la délégation à confirmer.

Mission d’information sur les capacités d’anticipation et d’adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles,
A 9 h 30 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
à 9 h 30 : audition, ouverte à la presse, de M. Régis Cousin, président de la Fédération française des métiers de l’incendie (FFMI)
à 10 h 30 : audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l’Intérieur et des Outre-mer et du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité
à 11 h 30 : échange de vues entre les membres de la mission

Lundi 4 mars 2024

Commission des affaires économiques,
A 16 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
A 16 heures ou à 21 heures (en cas de Congrès) :

– examen, pour avis, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) M. Antoine Armand, rapporteur).

Mardi 5 mars 2024

Commission des affaires économiques,
A 14 h 50 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion, sur la proposition de résolution relative à l’adoption d’une loi européenne sur l’espace (n° 1991) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure).

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 17 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– Audition, ouverte la presse, de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.

Mercredi 6 mars 2024

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen, pour avis, des articles du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne (n° 2041) pour lesquels la commission des lois a sollicité l’avis de la commission des affaires économiques (M. Stéphane Vojetta, rapporteur).

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de MM. Benoît LEGUET, directeur général et François THOMAZEAU, chercheur sénior à l’I4CE, et de MM. Christophe JERRETIE, président du comité d’orientation des finances locales et Luc-Alain VERVISCH, directeur des études de La Banque Postale, sur le financement de l’action climatique des collectivités territoriales.

Jeudi 7 mars 2024

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69,
A 10 heures (Visioconférence sans salle) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Mandement, ancien maire de Castres (1995 – 2001) ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Bugis, maire de Castres depuis 2001 ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Carcenac, ancien président du conseil départemental du Tarn (1991 – 2017).

Mercredi 13 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– élection d’un vice-président de la délégation.
– présentation du rapport d’information sur la redynamisation des villes petites ou moyennes et de la ruralité à la suite des Rencontres organisées par la délégation le 1er février 2024 (M. David VALENCE, rapporteur).

Mardi 19 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 16 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de M. Eric WOERTH, député de l’Oise, questeur de l’Assemblée nationale, chargé d’une mission sur la décentralisation par le président de la République.

Mercredi 20 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Anne-Claire MIALOT, directrice générale de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 9 h 30
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Quentin Bataillon, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, Mme Sophie Blanc, Mme Sylvie Bonnet, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Céline Calvez, M. Lionel Causse, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, Mme Mathilde Desjonquères, M. Philippe Emmanuel, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Sarah Legrain, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Karl Olive, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, Mme Anna Pic, Mme Lisette Pollet, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier, M. Christopher Weissberg
Excusés. – Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Stéphane Lenormand, Mme Isabelle Rauch
Assistaient également à la réunion. – M. Carlos Martens Bilongo, Mme Danielle Brulebois, M. Arthur Delaporte, Mme Sabrina Sebaihi
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 27 février 2024 à 16 h 35
Présents. – Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bolo, Mme Françoise Buffet, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Grégoire de Fournas, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, M. Alexis Izard, M. Alexandre Loubet, M. Nicolas Meizonnet, M. Dominique Potier, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, M. Charles Sitzenstuhl, M. Stéphane Travert, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. – Mme Anne-Laure Babault, M. André Chassaigne, M. Julien Dive, M. Perceval Gaillard, Mme Hélène Laporte, M. Max Mathiasin, M. Jérôme Nury, Mme Marie Pochon, M. Matthias Tavel, M. Jiovanny William
Assistait également à la réunion. – M. Fabien Di Filippo
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 9 h 05
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, Mme Julie Delpech, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, Mme Maud Gatel, Mme Claire Guichard, M. Michel Guiniot, M. Meyer Habib, M. Benjamin Haddad, M. Michel Herbillon, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Vincent Seitlinger, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky
Excusés. – M. Sébastien Chenu, M. David Habib, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Ersilia Soudais, M. Lionel Vuibert, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – Mme Geneviève Darrieussecq, M. Olivier Faure, M. Emmanuel Fernandes
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 11 heures
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, Mme Julie Delpech, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, Mme Maud Gatel, Mme Claire Guichard, M. Michel Guiniot, M. Meyer Habib, M. Benjamin Haddad, M. Michel Herbillon, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Vincent Seitlinger, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky
Excusés. – M. Sébastien Chenu, M. David Habib, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Ersilia Soudais, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – Mme Geneviève Darrieussecq, M. Olivier Faure, M. Emmanuel Fernandes
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 9 h 15
Présents. – M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, Mme Clémentine Autain, Mme Fanta Berete, M. Elie Califer, M. Victor Catteau, M. Hadrien Clouet, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Pierre Dharréville, Mme Ingrid Dordain, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, Mme Marie-Charlotte Garin, Mme Carole Grandjean, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Rachel Keke, Mme Christine Le Nabour, Mme Christine Loir, M. Sylvain Maillard, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Jean-Philippe Nilor, M. Laurent Panifous, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Bertrand Petit, Mme Maud Petit, M. Sébastien Peytavie, Mme Valérie Rabault, Mme Angélique Ranc, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Mélanie Thomin, Mme Isabelle Valentin, M. Alexandre Vincendet, M. Stéphane Viry
Excusés. – M. Thibault Bazin, M. Louis Boyard, Mme Caroline Fiat, Mme Sandrine Josso, M. Philippe Juvin, M. Yannick Monnet, Mme Stéphanie Rist, M. Thomas Rudigoz, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. – Mme Chantal Bouloux, M. Arthur Delaporte, Mme Perrine Goulet
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mardi 27 février 2024 à 17 h 05
Présents. – M. Julien Bayou, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Mounir Belhamiti, M. Denis Bernaert, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Vincent Bru, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Arthur Delaporte, M. Olivier Dussopt, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Michèle Martinez, M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, M. François Piquemal, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Julien Rancoule, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, Mme Nathalie Serre, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye
Excusés. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Christian Baptiste, M. Xavier Batut, M. Benoît Bordat, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, M. Frank Giletti, M. Olivier Marleix, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, Mme Corinne Vignon
Assistaient également à la réunion. – Mme Michèle Tabarot, Mme Mélanie Thomin
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 9 heures
Présents. – M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Benoît Bordat, M. Hubert Brigand, M. François Cormier-Bouligeon, M. Arthur Delaporte, M. Olivier Dussopt, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Jean-Michel Jacques, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Gisèle Lelouis, Mme Jacqueline Maquet, Mme Michèle Martinez, M. Alexandre Portier, Mme Josy Poueyto, M. Julien Rancoule, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Xavier Batut, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Frank Giletti, Mme Constance Le Grip, M. Olivier Marleix, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Fabien Roussel, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, Mme Sabine Thillaye, M. Boris Vallaud, Mme Corinne Vignon
Assistaient également à la réunion. – M. Denis Bernaert, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Patricia Lemoine
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 11 h 15
Présents. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Bex, M. Benoît Bordat, M. Arthur Delaporte, M. Olivier Dussopt, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Laurent Jacobelli, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Gisèle Lelouis, Mme Murielle Lepvraud, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Aurélien Saintoul
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Xavier Batut, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Frank Giletti, Mme Constance Le Grip, M. Olivier Marleix, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Fabien Roussel, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, Mme Sabine Thillaye, M. Boris Vallaud, Mme Corinne Vignon
Assistait également à la réunion. – Mme Patricia Lemoine
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 11 heures
Présents. – M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Laurent Alexandre, M. José Beaurain, M. Mounir Belhamiti, Mme Lisa Belluco, M. Denis Bernaert, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, Mme Chantal Bouloux, M. Jorys Bovet, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, M. Stéphane Buchou, M. Aymeric Caron, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Bérangère Couillard, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, M. Olivier Falorni, M. Olivier Faure, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Marie Fiévet, M. Yannick Haury, Mme Florence Lasserre, Mme Patricia Lemoine, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, Mme Lysiane Métayer, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Marcellin Nadeau, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, M. Loïc Prud’homme, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. – M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. Édouard Bénard, M. Jean-Victor Castor, M. Jérôme Guedj, Mme Chantal Jourdan, Mme Julie Laernoes, M. Pierre Meurin, M. Bruno Millienne, Mme Christelle Petex, Mme Véronique Riotton, M. Pierre Vatin, Mme Anne-Cécile Violland
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 9 h 30
Présents. – Mme Christine Arrighi, M. Joël Aviragnet, M. Karim Ben Cheikh, Mme Émilie Bonnivard, M. Fabrice Brun, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, Mme Géraldine Grangier, M. Victor Habert-Dassault, Mme Nadia Hai, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Michel Lauzzana, Mme Véronique Louwagie, M. Emmanuel Mandon, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Bryan Masson, M. Jean-Paul Mattei, M. Damien Maudet, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Robin Reda, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, M. Nicolas Sansu, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. – M. David Amiel, M. Manuel Bompard, Mme Marie Guévenoux, M. Tematai Le Gayic, M. Louis Margueritte, M. Emeric Salmon, Mme Eva Sas
Assistaient également à la réunion. – M. Christian Baptiste, M. Laurent Jacobelli
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 9 h 05
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Clément Beaune, M. Ugo Bernalicis, Mme Pascale Bordes, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Émilie Chandler, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Edwige Diaz, Mme Elsa Faucillon, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, M. Mathieu Lefèvre, Mme Brigitte Liso, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, Mme Élisa Martin, M. Éric Martineau, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, M. Paul Molac, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, M. Didier Paris, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, M. Philippe Pradal, M. Aurélien Pradié, M. Stéphane Rambaud, Mme Sandra Regol, M. Davy Rimane, Mme Béatrice Roullaud, M. Hervé Saulignac, Mme Sarah Tanzilli, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. David Valence, M. Roger Vicot, M. Guillaume Vuilletet, Mme Caroline Yadan
Excusés. – M. Florent Boudié, M. Philippe Dunoyer, Mme Emeline K/Bidi, M. Thomas Ménagé, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck
Assistaient également à la réunion. – Mme Nadège Abomangoli, M. Fabien Di Filippo, M. Raphaël Gérard, M. Philippe Sorez
Commission des affaires européennes
Réunion du mardi 27 février 2024 à 16 h 35
Présents. – M. David Amiel, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Lisa Belluco, M. Manuel Bompard, M. Stéphane Delautrette, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Félicie Gérard, M. Alexandre Holroyd, Mme Marietta Karamanli, Mme Julie Laernoes, Mme Constance Le Grip, Mme Joëlle Mélin, Mme Lysiane Métayer, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, M. Jean-Pierre Pont, M. Nicolas Sansu, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Liliana Tanguy, M. Nicolas Turquois
Assistaient également à la réunion. – Mme Sylvie Ferrer, M. Paul Molac
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 15 h 10
Présents. – M. David Amiel, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Pierrick Berteloot, M. Stéphane Buchou, M. Benjamin Haddad, Mme Marietta Karamanli, M. Jean-Pierre Pont, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Liliana Tanguy
Assistait également à la réunion. – Mme Virginie Duby-Muller
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mardi 27 février 2024 à 16 h 30
Présents. – M. Xavier Breton, M. Jocelyn Dessigny, M. Emmanuel Mandon, M. Sébastien Rome, M. Lionel Royer-Perreaut, M. David Valence, M. Alexandre Vincendet
Excusés. – M. Xavier Batut, M. Didier Le Gac, M. Philippe Lottiaux, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Jean-Claude Raux, M. Stéphane Travert
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 15 h 05
Présents. – M. Emmanuel Mandon, M. Lionel Royer-Perreaut, M. David Valence
Excusés. – M. Xavier Batut, M. Didier Le Gac, M. Philippe Lottiaux, Mme Christine Pires Beaune, M. Stéphane Travert
Assistait également à la réunion. – Mme Violette Spillebout
Délégation aux droits des enfants
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 14 heures
Présents. – Mme Perrine Goulet, Mme Marianne Maximi, Mme Francesca Pasquini, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Léo Walter
Excusés. – Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Michèle Peyron
Délégation aux outre-mer
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 15 h 10
Présents. – M. Johnny Hajjar, Mme Karine Lebon, Mme Béatrice Piron, M. Davy Rimane, Mme Sandrine Rousseau, M. Guillaume Vuilletet
Excusés. – M. Stéphane Lenormand, Mme Laetitia Saint-Paul