Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

Modifications à la composition de la commission des affaires européennes

2. Réunions
Jeudi 8 février 2024

Commission des affaires culturelles :
A 9 h 45 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– en lien avec les Etats généraux de l’information, table ronde réunissant M. Antoine Chuzeville, co-premier secrétaire général, Mme Aziliz Le Berre et M. Alexandre Buisine, secrétaires généraux du syndicat national des journalistes (SNJ) ; M. Emmanuel Vire, secrétaire général du syndicat national des journalistes CGT (SNJ CGT) ; Mme Élise Descamps, secrétaire générale de l’Union syndicale des journalistes (CFDT Journalistes) et M. Laurent Villette, secrétaire confédéral en charge de la presse (F3C-CFDT) ; M. Tristan Malle, secrétaire général du syndicat général des journalistes Force Ouvrière (SGJ-FO).

Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre :
A 9 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
Table ronde, ouverte à la presse, des travailleurs de l’audiovisuel :

– M. Jean-Loup Chirol, secrétaire permanent du Syndicat national des techniciens et travailleurs de la production cinématographique et de la télévision (SNTPCT) ;
– M. Alexis Mortelette, secrétaire général du Syndicat national des médias et de l’écrit (SNME CFDT ) ;
– M. Renaud Bernard, représentant de la Fédération des arts, du spectacle, de l’audiovisuel et de la presse (FASAP FO) ;
– M. Damien Labbé, président de l’Union nationale de défense des intermittents de l’audiovisuel (UNDIA) ;
– Syndicat national de la radiodiffusion, de la télévision et de l’audiovisuel (SNRT CGT) : nom du représentant en attente ;
– Syndicat national de l’audiovisuel et des journalistes (CFTC) : nom du représentant en attente ;
– audition, ouverte à la presse, des dirigeants du Groupe M6 : M. Nicolas de Tavernost, président du directoire et Mme Karine Blouët, membre du directoire, en charge des affaires publiques.

A 14 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
Table ronde, ouverte à la presse, sur la production et la diffusion d’œuvres audiovisuelles et cinématographiques :

– M. Antoine Boilley membre du collège de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) ;
– M. Stéphane Le Bars, délégué général de l’Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA) et d’AnimFrance ;
– M. Marc Missonnier, président de l’Union des producteurs de cinéma (UPC ) ;
– M. Jean-Yves Mirski, délégué général de la Fédération des industries du cinéma, de l’audiovisuel et du multimédia (FICAM) ;
– M. Alain Sussfeld, membre de l’Association des producteurs indépendants (API) ;
– M. Jérôme Caza, président du Syndicat des producteurs et créateurs de programmes audiovisuels (SPECT) ;
– M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) ;
– Société civile des auteurs réalisateurs producteurs (ARP) : nom du représentant en attente ;
– Association française des producteurs de films (AFPF) : nom du représentant en attente ;
– Association de l’industrie audiovisuelle indépendante (A2I) : nom du représentant en attente ;
– audition, ouverte à la presse, de dirigeants du Groupe TF1 : M. Rodolphe Belmer, président-directeur général, M. Ara Aprikian, directeur général adjoint contenus, M. Thierry Thuillier, directeur.général adjoint information, M. Fabien Namias, directeur général adjoint de LCI et M. Bastien Morassi, directeur de la rédaction de LCI.

De la commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer :
A 14 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
A 14 heures :
Audition conjointe sur « Les politiques d’adaptation au changement climatique et la gestion des risques naturels majeurs dans les outre mer » :

– centre d’études et d’expertise sur les risques, la mobilité et l’aménagement (CEREMA) : M. Sébastien Dupray, directeur risques eaux et mer, et Mme Séverine Bes de Berc, directrice territoriale Outre-mer.

A 15 h 30 :

– audition du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) : MM. Christophe Poinssot, directeur général délégué, directeur scientifique, Karim Ben Slimane, directeur risques et prévention et Jean Marc Mompelat, directeur des actions territoriales.

A 16 h 30 :

– audition de Météo France (en visioconférence) : Mme Sophie Martinoni-Lapierre, directrice de la climatologie et des services climatiques.

A 17 h 30 :
Audition conjointe d’associations de protection civile :

– Croix-Rouge française : M. Florent Vallée, directeur délégué de l’urgence et des opérations, Mme Gaëlle Nebard, directrice nationale outre-mer, et M. Alain Rissetto, administrateur, président de la commission « mobilisation face aux crises » (en visioconférence) ;
– Fédération nationale de protection civile (FNPC) : MM. François Richez, président national et M. François-Xavier Volot, directeur général.

Lundi 12 février 2024

De la commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer :
A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
A 15 heures :
Table ronde « Préparation et réponse du système de santé aux risques naturels majeurs en Outre-mer » :

– agence régionale de santé de la Guyane (en visioconférence) : composition de la délégation à confirmer ;
– agence régionale de santé de Mayotte (en visioconférence) : : composition de la délégation à confirmer ;
– CHU de la Guadeloupe, siège du SAMU (en visioconférence) : : composition de la délégation à confirmer ;
– CHU de La Réunion, siège du SAMU (en visioconférence) : : composition de la délégation à confirmer.

A 16 h 30 :
Table ronde d’opérateurs de réseaux :

– Électricité de France (EDF) : composition de la délégation à confirmer ;
– VEOLIA : composition de la délégation à confirmer ;
– ORANGE : composition de la délégation à confirmer ;
– France Télévisions : composition de la délégation à confirmer.

A 18 heures :

– audition de la Banque des territoires : composition de la délégation à confirmer.

Mercredi 14 février 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– débat sur un nouvel acte de décentralisation (2nde partie : l’amélioration des conditions d’exercice des pouvoirs locaux).

Délégation aux droits des enfants :
A 14 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, de la responsable de l’Unité d’accueil pédiatrique de l’enfance en danger (UAPED) du Centre hospitalier universitaire d’Orléans et des associations la Voix de l’enfant et Handi’chiens autour de la prise en charge des violences sur mineurs.

Jeudi 15 février 2024

Délégation aux outre-mer :
A 14 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– présentation par l’UNICEF de son rapport « Grandir dans les Outre-mer : état des lieux des droits de l’enfant » ;
– questions diverses.

Mercredi 28 février 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 15 heures (à préciser) :

– audition de Mme Sonia de La Provôté, présidente de la Fédération nationale des agences d’urbanisme (FNAU), présidente de l’Agence d’urbanisme Caen-Normandie Métropole, et de M. Joël Baud-Grasset, président de la Fédération nationale des conseils d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (FNCAUE), président du CAUE de Haute-Savoie.

Mercredi 6 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Morgane Nicol, directrice des programmes et de M. François Thomazeau, chercheur sénior à l’I4CE, et de MM. Christophe Jerretie, président du comité d’orientation des finances locales et Luc-Alain Vervisch, directeur des études de La Banque Postale, sur le financement de l’action climatique des collectivités territoriales.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
Réunion du mardi 6 février 2024 à 16 h 30 :
Présents. – Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sylvie Bonnet, M. Idir Boumertit, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, M. Laurent Croizier, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Julie Lechanteux, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, M. Stéphane Lenormand, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, Mme Francesca Pasquini, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, M. Bertrand Sorre, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Boris Vallaud, M. Léo Walter
Excusés. – Mme Ségolène Amiot, Mme Soumya Bourouaha, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Frédéric Maillot, Mme Claudia Rouaux
Assistaient également à la réunion. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Pierre Cordier, M. Arthur Delaporte, M. Fabien Di Filippo, M. Patrick Hetzel, M. Nicolas Ray, M. Jean-Pierre Taite
Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 9 h 30 :
Présents. – Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sylvie Bonnet, M. Idir Boumertit, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Lionel Causse, M. Roger Chudeau, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, Mme Annie Genevard, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Julie Lechanteux, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, M. Stéphane Lenormand, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Karl Olive, Mme Caroline Parmentier, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, M. Paul Vannier, M. Léo Walter
Excusés. – Mme Ségolène Amiot, Mme Soumya Bourouaha, Mme Fabienne Colboc, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Frédéric Maillot, M. Emmanuel Pellerin, Mme Lisette Pollet, M. Boris Vallaud
Assistaient également à la réunion. – M. Thibault Bazin, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Vincent Rolland
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 9 heures :
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Carlos Martens Bilongo, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alain David, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, M. Hadrien Ghomi, M. Michel Guiniot, M. David Habib, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Jimmy Pahun, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Vincent Seitlinger, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski
Excusés. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Sébastien Chenu, M. Olivier Faure, M. Meyer Habib, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Ersilia Soudais, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Guillaume Garot, M. Christophe Naegelen
Commission des affaires sociales :
Réunion du mardi 6 février 2024 à 16 h 35 :
Présents. – M. Éric Alauzet, M. Thibault Bazin, M. Elie Califer, M. Victor Catteau, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Philippe Frei, M. Jérôme Guedj, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Didier Martin, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois
Excusés. – M. Christophe Bentz, Mme Caroline Fiat, Mme Justine Gruet, Mme Caroline Janvier, Mme Sandrine Josso, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Olivier Serva, M. Frédéric Valletoux
Assistaient également à la réunion. – M. Benjamin Saint-Huile, M. David Taupiac
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 9 h 05 :
Présents. – M. Xavier Batut, M. Hubert Brigand, M. Yannick Chenevard, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Christelle D’Intorni, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Loïc Kervran, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Michèle Martinez, M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, M. Fabien Roussel, Mme Nathalie Serre, M. Michaël Taverne, Mme Corinne Vignon
Excusés. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Mounir Belhamiti, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Caroline Colombier, Mme Martine Etienne, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Anne Genetet, M. Bastien Lachaud, M. Sylvain Maillard, Mme Jacqueline Maquet, M. Olivier Marleix, Mme Pascale Martin, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, Mme Valérie Rabault, M. Lionel Royer-Perreaut, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo
Assistait également à la réunion. – Mme Valérie Bazin-Malgras
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 11 heures :
Présents. – M. Xavier Batut, M. Pierrick Berteloot, M. Frédéric Boccaletti, M. Benoît Bordat, M. Vincent Bru, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Jean-Michel Jacques, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Delphine Lingemann, M. Aurélien Saintoul, Mme Nathalie Serre, Mme Sabine Thillaye, Mme Corinne Vignon
Excusés. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Mounir Belhamiti, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Caroline Colombier, Mme Martine Etienne, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Anne Genetet, M. Bastien Lachaud, M. Sylvain Maillard, Mme Jacqueline Maquet, M. Olivier Marleix, Mme Pascale Martin, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, M. Lionel Royer-Perreaut, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo
Assistait également à la réunion. – Mme Valérie Bazin-Malgras
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
Réunion du mardi 6 février 2024 à 16 h 35 :
Présents. – M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Emmanuel Maquet, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Christelle Petex, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. – Mme Nathalie Bassire, M. Jean-Victor Castor, M. Johnny Hajjar, M. Marcellin Nadeau, Mme Marie Pochon
Assistaient également à la réunion. – M. Benjamin Saint-Huile, M. David Taupiac
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 10 h 05 :
Présents. – M. Damien Abad, M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, M. Christophe Barthès, M. José Beaurain, M. Édouard Bénard, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Vincent Descoeur, M. Laurent Esquenet-Goxes, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Maud Gatel, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, Mme Christelle Petex, M. Bertrand Petit, M. Loïc Prud’homme, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Jean Terlier, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. – Mme Nathalie Bassire, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Johnny Hajjar, M. Marcellin Nadeau, Mme Marie Pochon, Mme Véronique Riotton
Assistaient également à la réunion. – M. Éric Alauzet, Mme Christine Arrighi, M. Frédéric Cabrolier, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Dharréville, Mme Karen Erodi, M. Jean-Claude Raux, M. Jean-Pierre Vigier
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 11 heures :
Présents. – M. Franck Allisio, Mme Émilie Bonnivard, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, Mme Félicie Gérard, Mme Perrine Goulet, M. Victor Habert-Dassault, M. Patrick Hetzel, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, M. Pascal Lecamp, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Bryan Masson, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. – M. David Amiel, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Mickaël Bouloux, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, Mme Marina Ferrari, M. Joël Giraud, M. David Guiraud, M. Tematai Le Gayic, Mme Charlotte Leduc, M. Louis Margueritte, M. Jean-Paul Mattei, Mme Marianne Maximi, Mme Eva Sas
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Cordier, Mme Josiane Corneloup
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République :
Réunion du mardi 6 février 2024 à 14 h 30 :
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Xavier Breton, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Marie Guévenoux, M. Sacha Houlié, M. Gilles Le Gendre, Mme Marie-France Lorho, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, Mme Violette Spillebout, M. Bruno Studer, Mme Sarah Tanzilli
Excusés. – M. Ian Boucard, M. Éric Ciotti, M. Philippe Dunoyer, M. Philippe Gosselin, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Rémy Rebeyrotte, M. Davy Rimane, M. Jean Terlier
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République :
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 9 heures :
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Blandine Brocard, Mme Anne Brugnera, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Éric Ciotti, M. Hadrien Clouet, M. Jean-François Coulomme, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Ingrid Dordain, Mme Elsa Faucillon, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Marie Guévenoux, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, Mme Brigitte Liso, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, M. Philippe Pradal, M. Aurélien Pradié, M. Stéphane Rambaud, Mme Sandra Regol, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Violette Spillebout, Mme Sarah Tanzilli, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot
Excusés. – M. Ian Boucard, M. Xavier Breton, M. Philippe Gosselin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, M. Didier Lemaire, Mme Naïma Moutchou, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Davy Rimane
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Cordier, M. Arthur Delaporte, M. Fabien Di Filippo, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Maxime Minot, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Stéphanie Rist, M. Jean-François Rousset, Mme Andrée Taurinya
Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements :
Réunion du mardi 6 février 2024 à 18 h 05 :
Présents. – M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Sophia Chikirou, M. Thierry Frappé, Mme Virginie Lanlo, M. William Martinet, Mme Béatrice Roullaud, Mme Anne Stambach-Terrenoir, Mme Sarah Tanzilli
Excusés. – Mme Élise Leboucher, Mme Isabelle Santiago
Réunion du mardi 6 février 2024 à 19 h 15 :
Présents. – M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Sophia Chikirou, M. Thierry Frappé, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), M. William Martinet, Mme Béatrice Roullaud, Mme Anne Stambach-Terrenoir, Mme Sarah Tanzilli
Excusés. – Mme Élise Leboucher, Mme Isabelle Santiago
Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements :
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 11 heures :
Présents. – M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Émilie Bonnivard, Mme Sophia Chikirou, Mme Virginie Lanlo, Mme Sarah Tanzilli
Excusés. – M. Thierry Frappé, Mme Élise Leboucher, Mme Isabelle Santiago
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 15 h 05 :
Présents. – M. Xavier Batut, Mme Anne Brugnera, Mme Catherine Couturier, M. Jocelyn Dessigny, Mme Stella Dupont, M. Yoann Gillet, M. Emmanuel Mandon, Mme Christine Pires Beaune, M. Jean-Claude Raux, M. Benjamin Saint-Huile, M. David Valence, M. Frédéric Valletoux, M. Alexandre Vincendet
Excusés. – Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Stéphane Travert
Délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Réunion du mardi 6 février 2024 à 16 h 35 :
Présents. – Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Émilie Chandler, Mme Julie Delpech, Mme Marie-Charlotte Garin, Mme Pascale Martin, Mme Véronique Riotton, M. Stéphane Viry
Excusés. – Mme Sandrine Josso, Mme Anne-Cécile Violland
Assistait également à la réunion. – Mme Claudia Rouaux