Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition

2. Réunions
Mardi 6 février 2024

Commission des affaires culturelles,
A 16 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’Education nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, prioritairement sur les questions liées à l’Education nationale.

Commission des affaires sociales,
A 16 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, de M. Cyrille Isaac-Sibille, chargé par le Gouvernement d’une mission temporaire sur les composés per- et polyfluoroalkylés (PFAS).

Commission du développement durable,
A 16 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, conjointe avec la commission des affaires sociales, de M. Cyrille Isaac-Sibille, chargé par le Gouvernement d’une mission temporaire sur les composés per-et polyfluoroalkylés (PFAS).

Commission des lois,
A 14 h 30 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en lecture définitive, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat en nouvelle lecture, visant à garantir le respect du droit à l’image des enfants (T.A. n° 174, n° 2013) (M. Bruno Studer, rapporteur) ;

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires (n° 2139) (Mme Violette Spillebout, rapporteure).

Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements,
A 18 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Sylviane Giampino, psychanalyste, vice-présidente du Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge (HCFEA), présidente du conseil de l’enfance au sein du HCFEA.

A 19 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition conjointe de M. Francois Werner, inspecteur général des finances (IGF), et de Mme Gaëlle Turan-Pelletier, inspectrice des affaires sociales (IGAS), au titre de la Revue de dépenses de juin 2017 réalisée par l’IGF et l’IGAS sur la politique d’accueil du jeune enfant.

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte la presse, de Mmes Béatrice Bellamy, présidente, et Sabrina Sebaihi, rapporteure, sur les conclusions de la commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public (rapport d’enquête n° 2012) (dans le cadre de la mission d’information sur les femmes et le sport, rapporteurs : Mme Véronique Riotton, M. Stéphane Viry).

Mercredi 7 février 2024

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde sur le thème « École et intelligence articifielle » réunissant M. Audran Le Baron, directeur du numérique pour l’éducation au ministère de l’Education nationale, de la jeunesse, des sports et des Jeux olympiques et paralympiques, M. Daniel Andler, mathématicien et philosophe, professeur émérite de l’Université Paris-Sorbonne, M. Colin de la Higuera, professeur en informatique à Nantes Université, et M. André Tricot, professeur d’université en psychologie à l’École supérieure du professorat et de l’éducation Midi Pyrénées.

Commission des affaires économiques,
A 17 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

– communication, ouverte à la presse, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission aux Emirats arabes unis du 10 au 14 décembre 2023 ;
– nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants : projet de loi autorisant l’approbation de l’accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale (BBNJ) (sous réserve de son dépôt) ; projet de loi autorisant l’approbation de l’accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République d’Arménie, d’autre part ; de l’accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part, et l’Ukraine, d’autre part ; de l’accord sur le transport aérien entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Etat du Qatar, d’autre part (sous réserve de sa transmission).

Commission des affaires européennes,
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

– soutenir l’accord trouvé en trilogue le 13 décembre 2023 concernant la directive relative à l’amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme (2021/0414) (n° 2075) (proposition de résolution européenne)
– évolution du marché des crédits carbone au niveau européen (rapport d’information) (M. Henri Alfandari, rapporteur)
– nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Aurélie Trouvé et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement français à soutenir un moratoire sur tous les accords de libre-échange non encore entrés en vigueur et à mettre en place des prix planchers des matières premières agricoles au niveau européen (n° 2122)

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, du général de corps d’armée Régis Colcombet, directeur de la coopération de sécurité et de défense au ministère de l’Europe et des Affaires étrangères et du général Allah Joseph Kouame, directeur de l’Académie internationale de lutte contre le terrorisme d’Abidjan, sur la coopération de sécurité et de défense avec les pays africains ;
– nomination de deux co-rapporteurs pour une mission d’information.

A 11 heures (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Jérémie Pellet, directeur général d’Expertise France, de M. Samuel Fringant, président directeur général de Défense Conseil international et du général (2S) Didier Castres, président de Geos Groupe, sur la politique de coopération française à l’égard de l’Afrique.

Commission du développement durable,
A 10 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– débat, en application de l’article 148 du Règlement, sur la pétition (n° 1999) « Abandon du projet d’autoroute Toulouse Castres A69/A680 » (Mme Huguette Tiegna, rapporteure).

Commission des finances,
A 11 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de Mme Florence Lustman, présidente de France Assureurs

Commission des lois,
A 9 heures (6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires (n° 2014) (Mme Brigitte Liso, rapporteure).

Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements,
A 11 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Christine Schuhl, éducatrice de jeunes enfants, universitaire, auteure de Vivre en crèche, Remédier aux « douces violences ».

A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde réunissant M. Philippe Dupuy, directeur de l’Association des collectifs Enfants parents professionnels (ACEPP), Mme Julie Marty Pichon, responsable du collectif « Pas de bébés à la consigne », ainsi que Mme Valérie González, co présidente, psychologue clinicienne, et Mme Lucineia Martins Dos Santos, psychologue clinicienne, pour l’Association nationale des psychologues pour la petite enfance (A.NA.PSY.pe).

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– débat sur un nouvel acte de décentralisation (1ère partie : les voies d’une nouvelle réforme institutionnelle de la décentralisation).

Jeudi 8 février 2024

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 45 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– en lien avec les Etats généraux de l’information, table ronde réunissant Mme Aziliz Le Berre, MM. Alexandre Buisine et Antoine Chuzeville, secrétaires généraux du syndicat national des journalistes (SNJ) ; M. Emmanuel Vire, secrétaire général du syndicat national des journalistes CGT (SNJ CGT) ; Mme Élise Descamps, secrétaire générale de l’Union syndicale des journalistes (CFDT Journalistes) ; M. Tristan Malle, secrétaire général du syndicat général des journalistes Force Ouvrière (SGJ-FO).

De la commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer,
A 14 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
à 14 heures
audition conjointe sur « Les politiques d’adaptation au changement climatique et la gestion des risques naturels majeurs dans les outre-mer »

– Agence de la transition écologique (ADEME) (composition de la délégation à confirmer)
– centre d’études et d’expertise sur les risques, la mobilité et l’aménagement (CEREMA) (composition de la délégation à confirmer)

à 15 h 30 – audition du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) : MM. Christophe Poinssot, directeur général délégué, directeur scientifique, Karim Ben Slimane, directeur risques et prévention et Jean Marc Mompelat, directeur des actions territoriales
à 16 h 30 – audition de Météo France (en visioconférence) : composition de la délégation à confirmer
à 17 h 30 – audition conjointe d’associations de protection civile de la croix-Rouge française (composition de la délégation à confirmer) et de la fédération nationale de protection civile (FNPC) (sous réserve)

Mercredi 14 février 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– débat sur un nouvel acte de décentralisation (2nde partie : l’amélioration des conditions d’exercice des pouvoirs locaux).

Mercredi 28 février 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (à préciser) :

– audition de Mme Sonia de La Provôté, présidente de la Fédération nationale des agences d’urbanisme (FNAU), présidente de l’Agence d’urbanisme Caen-Normandie Métropole, et de M. Joël Baud-Grasset, président de la Fédération nationale des conseils d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (FNCAUE), président du CAUE de Haute-Savoie.

Mercredi 6 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Morgane Nicol, directrice des programmes et de M. François Thomazeau, chercheur sénior à l’I4CE, et de MM. Christophe Jerretie, président du comité d’orientation des finances locales et Luc-Alain Vervisch, directeur des études de La Banque Postale, sur le financement de l’action climatique des collectivités territoriales.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 1er février 2024 à 8 h 50
Présents. – M. Romain Daubié, M. Guillaume Kasbarian
Assistait également à la réunion. – M. Philippe Naillet
Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer
Réunion du jeudi 1er février 2024 à 14 heures
Présents. – Mme Nathalie Bassire, M. Xavier Batut, Mme Florence Goulet, M. Frantz Gumbs, M. Mansour Kamardine, Mme Sophie Panonacle, M. Julien Rancoule, Mme Laetitia Saint-Paul, M. David Valence, M. Guillaume Vuilletet
Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Réunion du jeudi 1er février 2024 à 10 h 30
Présents. – M. Jean-Jacques Gaultier, M. Aurélien Saintoul
Réunion du jeudi 1er février 2024 à 14 h 35
Présents. – M. Philippe Ballard, M. Quentin Bataillon, Mme Céline Calvez, M. Sébastien Chenu, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Frei, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Jérôme Guedj, Mme Sarah Legrain, M. Aurélien Saintoul
Excusé. – Mme Constance Le Grip
Assistait également à la réunion. – Mme Nadège Abomangoli.