Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024
1. Composition
Modifications à la composition des commissions
| DÉMISSIONS | |
| Développement durable | Mme Blandine Brocard |
| Lois | M. Bruno Millienne |
| NOMINATIONS | |
| Le groupe Démocrate (MoDem et Indépendants) a désigné : | |
| Développement durable | M. Bruno Millienne |
| Lois | Mme Blandine Brocard |
2. Réunions
Mardi 6 février 2024
Commission des affaires culturelles,
A 16 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, prioritairement sur les questions liées à l’éducation nationale.
Commission des affaires sociales,
A 16 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, de M. Cyrille Isaac-Sibille, chargé par le Gouvernement d’une mission temporaire sur les composés per- et polyfluoroalkylés (PFAS).
Commission du développement durable,
A 16 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition, conjointe avec la commission des affaires sociales, de M. Cyrille Isaac-Sibille, chargé par le Gouvernement d’une mission temporaire sur les composés per-et polyfluoroalkylés (PFAS).
Commission des lois,
A 14 h 30 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– examen, en lecture définitive, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat en nouvelle lecture, visant à garantir le respect du droit à l’image des enfants (TA n° 174, n° 2013) (M. Bruno Studer, rapporteur) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires (n° 2139) (Mme Violette Spillebout, rapporteure).
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
– audition, ouverte la presse, de Mmes Béatrice Bellamy, présidente, et Sabrina Sebaihi, rapporteure, sur les conclusions de la commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public (rapport d’enquête n° 2012) (dans le cadre de la mission d’information sur les femmes et le sport, rapporteurs : Mme Véronique Riotton, M. Stéphane Viry).
Mercredi 7 février 2024
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– table ronde sur le thème « École et intelligence articifielle » réunissant M. Audran Le Baron, directeur du numérique pour l’éducation au ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, M. Daniel Andler, mathématicien et philosophe, professeur émérite de l’Université Paris-Sorbonne, M. Colin de la Higuera, professeur en informatique à Nantes Université, et M. André Tricot, professeur d’université en psychologie à l’École supérieure du professorat et de l’éducation Midi Pyrénées.
Commission des affaires économiques,
A 17 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :
– communication, ouverte à la presse, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission aux Emirats arabes unis du 10 au 14 décembre 2023 ;
– nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants : projet de loi autorisant l’approbation de l’accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale (BBNJ) (sous réserve de son dépôt) ; projet de loi autorisant l’approbation de l’accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part, et la République d’Arménie, d’autre part ; de l’accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part, et l’Ukraine, d’autre part ; de l’accord sur le transport aérien entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part, et l’Etat du Qatar, d’autre part (sous réserve de sa transmission).
Commission des affaires européennes,
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :
– soutenir l’accord trouvé en trilogue le 13 décembre 2023 concernant la directive relative à l’amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme (2021/0414) (n° 2075) (proposition de résolution européenne )
– évolution du marché des crédits carbone au niveau européen (rapport d’information) (M. Henri Alfandari, rapporteur)
– nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Aurélie Trouvé et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement français à soutenir un moratoire sur tous les accords de libre-échange non encore entrés en vigueur et à mettre en place des prix planchers des matières premières agricoles au niveau européen (n° 2122)
Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, du général de corps d’armée Régis Colcombet, directeur de la coopération de sécurité et de défense au ministère de l’Europe et des Affaires étrangères et du général Allah Joseph Kouame, directeur de l’Académie internationale de lutte contre le terrorisme d’Abidjan, sur la coopération de sécurité et de défense avec les pays africains ;
– nomination de deux co-rapporteurs pour une mission d’information.
A 11 heures (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Jérémie Pellet, directeur général d’Expertise France, de M. Samuel Fringant, président directeur général de Défense Conseil international et du général (2S) Didier Castres, président de Geos Groupe, sur la politique de coopération française à l’égard de l’Afrique.
Commission du développement durable,
A 10 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– débat, en application de l’article 148 du Règlement, sur la pétition (n° 1999) « Abandon du projet d’autoroute Toulouse Castres A69/A680 » (Mme Huguette Tiegna, rapporteure).
Commission des finances,
A 11 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de Mme Florence Lustman, présidente de France Assureurs
Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires (n° 2014) (Mme Brigitte Liso, rapporteure).
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :
– débat sur un nouvel acte de décentralisation (1re partie : les voies d’une nouvelle réforme institutionnelle de la décentralisation).
Jeudi 8 février 2024
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 45 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– en lien avec les Etats généraux de l’information, table ronde réunissant Mme Aziliz Le Berre, MM. Alexandre Buisine et Antoine Chuzeville, secrétaires généraux du syndicat national des journalistes (SNJ) ; M. Emmanuel Vire, secrétaire général du syndicat national des journalistes CGT (SNJ CGT) ; Mme Élise Descamps, secrétaire générale de l’Union syndicale des journalistes (CFDT Journalistes) ; M. Tristan Malle, secrétaire général du syndicat général des journalistes Force Ouvrière (SGJ-FO).
De la commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer,
A 14 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
à 14 heures
audition conjointe sur « Les politiques d’adaptation au changement climatique et la gestion des risques naturels majeurs dans les outre mer »
– agence de la transition écologique (ADEME) (composition de la délégation à confirmer)
– centre d’études et d’expertise sur les risques, la mobilité et l’aménagement (CEREMA) (composition de la délégation à confirmer)
à 15 h 30 – audition du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) : MM. Christophe Poinssot, directeur général délégué, directeur scientifique, Karim Ben Slimane, directeur risques et prévention et Jean Marc Mompelat, directeur des actions territoriales
à 16 h 30 – audition de Météo France (en visioconférence) : composition de la délégation à confirmer
à 17 h 30 – audition conjointe d’associations de protection civile de la croix-Rouge française (composition de la délégation à confirmer) et de la fédération nationale de protection civile (FNPC) (sous réserve)
Mercredi 14 février 2024
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– débat sur un nouvel acte de décentralisation (2nde partie : l’amélioration des conditions d’exercice des pouvoirs locaux).
Mercredi 28 février 2024
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (à préciser) :
– audition de Mme Sonia de La Provôté, présidente de la Fédération nationale des agences d’urbanisme (FNAU), présidente de l’Agence d’urbanisme Caen-Normandie Métropole, et de M. Joël Baud-Grasset, président de la Fédération nationale des conseils d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (FNCAUE), président du CAUE de Haute-Savoie.
Mercredi 6 mars 2024
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :
– audition de Mme Morgane Nicol, directrice des programmes et de M. François Thomazeau, chercheur sénior à l’I4CE, et de MM. Christophe Jerretie, président du comité d’orientation des finances locales et Luc-Alain Vervisch, directeur des études de La Banque Postale, sur le financement de l’action climatique des collectivités territoriales.
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 9 h 30
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, Mme Émilie Bonnivard, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Lionel Causse, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Laurent Esquenet-Goxes, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Sarah Legrain, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Karl Olive, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, Mme Lisette Pollet, Mme Isabelle Rauch, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, M. Boris Vallaud, M. Léo Walter
Excusés. – Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, Mme Julie Lechanteux, Mme Michèle Tabarot
Assistaient également à la réunion. – Mme Anne Brugnera, M. Sylvain Carrière, Mme Catherine Couturier, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Claude Raux, Mme Danielle Simonnet
Commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 1er février 2024 à 8 h 50
Présents. – M. Romain Daubié, M. Guillaume Kasbarian
Assistait également à la réunion. – M. Philippe Naillet
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 10 h 30
Présents. – Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Sylvie Bonnet, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alain David, Mme Julie Delpech, Mme Ingrid Dordain, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, Mme Claire Guichard, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, M. Meyer Habib, M. Benjamin Haddad, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, M. Didier Parakian, Mme Anne-Laurence Petel, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Laurence Vichnievsky, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski
Excusés. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Sébastien Chenu, M. Michel Herbillon, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Béatrice Piron, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Ersilia Soudais, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – M. Jean-Luc Warsmann
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 10 heures
Présents. – M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, Mme Clémentine Autain, M. Thibault Bazin, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, Mme Josiane Corneloup, M. Pierre Dharréville, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, M. François Gernigon, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, M. Philippe Juvin, M. Didier Le Gac, M. Laurent Leclercq, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Yannick Neuder, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Bertrand Petit, Mme Angélique Ranc, Mme Stéphanie Rist, M. Jean-François Rousset, M. Freddy Sertin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Alexandre Vincendet, M. Stéphane Viry
Excusés. – M. Elie Califer, Mme Caroline Fiat, Mme Justine Gruet, Mme Sandrine Josso, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Olivier Serva, Mme Anne Stambach-Terrenoir
Assistait également à la réunion. – M. Jérôme Guedj
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 9 heures
Présents. – M. Xavier Batut, M. Mounir Belhamiti, M. Christophe Blanchet, M. Hubert Brigand, M. Vincent Bru, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Jérôme Guedj, M. Laurent Jacobelli, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, Mme Murielle Lepvraud, Mme Delphine Lingemann, Mme Jacqueline Maquet, M. Frédéric Mathieu, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Christophe Naegelen, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Frédéric Boccaletti, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Christelle D’Intorni, Mme Martine Etienne, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, M. Fabien Roussel, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, Mme Sabine Thillaye
Assistait également à la réunion. – M. Matthias Tavel
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 10 h 30
Présents. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Xavier Batut, M. Mounir Belhamiti, M. Pierrick Berteloot, M. Benoît Bordat, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, Mme Anne Le Hénanff, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Delphine Lingemann, M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Julien Rancoule, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Christelle D’Intorni, Mme Martine Etienne, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, Mme Sabine Thillaye
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 9 h 35
Présents. – M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, Mme Christine Arrighi, M. Christophe Barthès, M. José Beaurain, M. Édouard Bénard, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, Mme Blandine Brocard, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Karen Erodi, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Marie Pochon, M. Nicolas Ray, Mme Sandra Regol, M. Jean-Pierre Taite, M. Jean Terlier, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. – Mme Nathalie Bassire, M. Aymeric Caron, Mme Clémence Guetté, M. Marcellin Nadeau, M. Loïc Prud’homme, Mme Anne-Cécile Violland
Assistaient également à la réunion. – M. Éric Alauzet, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Frédéric Cabrolier, Mme Josiane Corneloup, Mme Chantal Jourdan, M. Bertrand Petit, M. Vincent Rolland, M. Nicolas Thierry, Mme Isabelle Valentin, M. Jean-Pierre Vigier
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 15 h 05
Présents. – M. Damien Adam, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Jean-Victor Castor, M. Mickaël Cosson, Mme Catherine Couturier, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, M. Jean-Luc Fugit, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, M. Gérard Leseul, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Marie Pochon, Mme Sandra Regol, M. David Valence, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. – Mme Nathalie Bassire, M. Aymeric Caron, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Olivier Faure, M. Marcellin Nadeau, M. Loïc Prud’homme
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 9 h 40
Présents. – M. Franck Allisio, M. Fabrice Brun, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, Mme Marina Ferrari, M. Luc Geismar, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, M. Victor Habert-Dassault, M. Patrick Hetzel, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Louis Margueritte, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Bryan Masson, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Alexandre Portier, M. Robin Reda, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. – M. David Amiel, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Mickaël Bouloux, M. Alexandre Holroyd, M. Tematai Le Gayic, M. Jean-Paul Mattei, Mme Eva Sas
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Cordier, M. Maxime Minot, M. Vincent Rolland, M. Nicolas Sansu
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 9 heures
Présents. – M. Erwan Balanant, M. Ugo Bernalicis, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Anne Brugnera, Mme Émilie Chandler, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Edwige Diaz, M. Philippe Dunoyer, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Philippe Gosselin, Mme Marie Guévenoux, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Sébastien Jumel, Mme Marietta Karamanli, M. Philippe Latombe, M. Antoine Léaument, Mme Marie-France Lorho, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Bruno Millienne, M. Paul Molac, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, M. Éric Poulliat, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Stéphane Rambaud, M. Jean-Claude Raux, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Nicolas Sansu, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Violette Spillebout, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot, M. Guillaume Vuilletet, Mme Caroline Yadan
Excusés. – M. Ian Boucard, M. Mansour Kamardine, M. Gilles Le Gendre, M. Didier Lemaire, M. Benjamin Lucas, Mme Naïma Moutchou, M. Philippe Pradal, M. Davy Rimane
Assistaient également à la réunion. – M. Thibault Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Stéphane Delautrette, Mme Sandra Regol, M. Sébastien Rome, M. Jean Terlier, Mme Estelle Youssouffa
Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 12 heures
Présents. – M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Christine Decodts, Mme Julie Delpech, Mme Ingrid Dordain, M. Thierry Frappé, M. William Martinet, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sarah Tanzilli
Excusés. – M. Philippe Lottiaux, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 15 heures
Présents. – M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Ingrid Dordain, Mme Marie-Charlotte Garin, Mme Virginie Lanlo, M. William Martinet, Mme Michèle Peyron, Mme Béatrice Roullaud, Mme Isabelle Santiago, Mme Sarah Tanzilli
Excusés. – M. Philippe Lottiaux, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 16 heures
Présents. – M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Sophia Chikirou, Mme Ingrid Dordain, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, Mme Virginie Lanlo, M. William Martinet, Mme Béatrice Roullaud, Mme Isabelle Santiago, Mme Sarah Tanzilli
Excusés. – M. Philippe Lottiaux, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 17 h 30
Présents. – M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Sophia Chikirou, Mme Ingrid Dordain, M. Thierry Frappé, Mme Virginie Lanlo, M. Philippe Lottiaux, M. William Martinet, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sarah Tanzilli
Excusé. – Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 15 heures
Présents. – M. Pierrick Berteloot, Mme Pascale Boyer, Mme Annick Cousin, M. Pierre-Henri Dumont, M. Benjamin Haddad, Mme Constance Le Grip, Mme Joëlle Mélin, Mme Lysiane Métayer, M. Frédéric Petit, M. Jean-Pierre Pont, Mme Danielle Simonnet, M. Charles Sitzenstuhl
Excusés. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Brigitte Klinkert, Mme Liliana Tanguy
Délégation aux droits des enfants
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 14 heures
Présents. – Mme Perrine Goulet, Mme Servane Hugues, Mme Caroline Janvier, Mme Marianne Maximi, Mme Francesca Pasquini, Mme Michèle Peyron, Mme Isabelle Santiago, M. Olivier Serva
Excusé. – Mme Nicole Dubré-Chirat
Délégation aux outre-mer
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 9 h 35
Présents. – M. Jean-Victor Castor, M. Frantz Gumbs, M. Johnny Hajjar, M. Max Mathiasin, M. Bruno Millienne, Mme Maud Petit, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Davy Rimane
Excusés. – Mme Nathalie Bassire, M. Philippe Gosselin, Mme Florence Goulet, M. Marcellin Nadeau, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Guillaume Vuilletet
Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 10 heures
Présents. – M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, M. Hadrien Clouet, M. Pierre Dharréville, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, M. François Gernigon, M. Jérôme Guedj, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Didier Le Gac, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Neuder, Mme Stéphanie Rist
Excusé. – Mme Sandrine Josso