Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition

2. Réunions
Jeudi 1er février 2024

Commission des affaires économiques,
A 8 h 45 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements en discussion sur la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements (n° 2111) (amendements, art. 88).

Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre,
A 10 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, des dirigeants de NRJ Group : M. Jean-Paul Baudecroux, président-directeur général du groupe ; Mme Maryam Salehi, directrice déléguée à la direction générale du groupe ; Mme Céline Chanat, directrice générale adjointe en charge des contenus et de la programmation du pôle TV ; M. Philippe Boindrieux, directeur délégué finances du groupe ; M. Hervé Pavard, gérant de NRJ 12.

A 14 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Bloche, adjoint à la maire de Paris, ancien député et rapporteur de propositions de loi relatives à l’audiovisuel ;
– table ronde, ouverte à la presse, sur la protection du jeune public : M. Éric Delemar, Défenseur des enfants, adjoint à la Défenseure des droits, en charge de la défense et de la promotion des droits de l’enfant, Mme Alexandra Mielle, chef du département « protection et prévention des publics » de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), M. Serge Tisseron, psychiatre et président de l’association « 3-6-9-12, apprivoiser les écrans et grandir », Mme Anne Lefebvre, psychologue clinicienne et présidente de l’Association pour l’éducation à la réduction du temps écrans (Alerte), M. Philippe Bony, président de Gulli, directeur général des chaînes thématiques du groupe M6 et Mme Armelle Donné, directrice de la conformité des programmes du groupe M6, M. Vincent Navarro, directeur général adjoint en charge de Canal+ et des antennes du groupe Canal, M. Pierre Siracusa, directeur de la jeunesse, de l’animation et de l’éducation au sein de France Télévisions, M. Yann Labasque, directeur des programmes jeunesse du groupe TF1 et M. Thomas Courcelle, directeur de la conformité des programmes du groupe TF1 ;

– audition, ouverte à la presse, des dirigeants du groupe Altice Media : M. Arthur Dreyfuss, président-directeur général de Altice France, M. Marc-Olivier Fogiel, directeur général de BFMTV, M. Stéphane Sallé de Chou, directeur général de RMC Story et RMC Découverte, M. Philippe Corbé, directeur de la rédaction de BFMTV.

De la commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer,
A 14 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– à 14 heures :

– audition du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC groupe 2) : M. Gonéri Le Cozannet, direction risques et prévention, Unité risques côtiers et changement climatique, Bureau de recherches géologiques et minières(BRGM) (en visioconférence) et Mme Annamaria Lammel, professeur émérite à l’Université Paris 8, directrice de recherche au laboratoire Paragraphe (EA 3898) ;

– à 15 heures :

– audition de l’Institut de recherche pour le développement (IRD) : MM. Philippe Charvis, directeur délégué à la science et Frédéric Ménard, conseiller scientifique Outre mer (en visioconférence).

– à 16 heures :

– audition de l’Institut de physique du globe de Paris (IPGP), Université Paris Cité : M. Jean Christophe Komorowski, responsable scientifique des Observatoires volcanologiques et sismologiques, et responsable du Service national d’observation en volcanologie (CNRS-INSU), Mme Anne le Friant, directrice adjointe en charge des observatoires, Mme Jordane Corbeau, directrice adjointe, Observatoire volcanologique et sismologique de Martinique, M. Arnaud Lemarchand, directeur adjoint en charge de l’instrumentation ;

– à 17 heures :

– audition du Centre national de recherche scientifique (CNRS) : MM. Alain Schuhl, directeur général délégué à la science, Stéphane Guillot, directeur adjoint scientifique de l’Institut national des Sciences de l’Univers du CNRS, Domaine Terre Solide, Patrick Allard, directeur de recherche CNRS émérite à l’Institut de Physique du Globe de Paris (IPGP), Thomas Borel, responsable des affaires publiques ;

– à 18 heures :

– audition de l’Office français de la biodiversité (OFB) : M. Jean Michel Zammite, directeur des Outre-mer.

Mardi 6 février 2024

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte la presse, de Mmes Béatrice Bellamy, présidente, et Sabrina Sebaihi, rapporteure, sur les conclusions de la commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public (rapport d’enquête n° 2012) (dans le cadre de la mission d’information sur les femmes et le sport, rapporteurs : Mme Véronique Riotton, M. Stéphane Viry).

Mercredi 7 février 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– débat sur un nouvel acte de décentralisation (1ère partie : les voies d’une nouvelle réforme institutionnelle de la décentralisation).

Mercredi 14 février 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– débat sur un nouvel acte de décentralisation (2nde partie : l’amélioration des conditions d’exercice des pouvoirs locaux).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 9 h 30
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, Mme Émilie Bonnivard, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Lionel Causse, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Laurent Esquenet-Goxes, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Sarah Legrain, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Karl Olive, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, Mme Lisette Pollet, Mme Isabelle Rauch, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, M. Boris Vallaud, M. Léo Walter
Excusés. – Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, Mme Julie Lechanteux, Mme Michèle Tabarot
Assistaient également à la réunion. – Mme Anne Brugnera, M. Sylvain Carrière, Mme Catherine Couturier, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Claude Raux, Mme Danielle Simonnet
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 10 h 30
Présents. – Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Sylvie Bonnet, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alain David, Mme Julie Delpech, Mme Ingrid Dordain, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, Mme Claire Guichard, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, M. Meyer Habib, M. Benjamin Haddad, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, M. Didier Parakian, Mme Anne-Laurence Petel, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Laurence Vichnievsky, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski
Excusés. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Sébastien Chenu, M. Michel Herbillon, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Béatrice Piron, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Ersilia Soudais, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – M. Jean-Luc Warsmann
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 10 heures
Présents. – M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, Mme Clémentine Autain, M. Thibault Bazin, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, Mme Josiane Corneloup, M. Pierre Dharréville, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, M. François Gernigon, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, M. Philippe Juvin, M. Didier Le Gac, M. Laurent Leclercq, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Yannick Neuder, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Bertrand Petit, Mme Angélique Ranc, Mme Stéphanie Rist, M. Jean-François Rousset, M. Freddy Sertin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Alexandre Vincendet, M. Stéphane Viry
Excusés. – M. Elie Califer, Mme Caroline Fiat, Mme Justine Gruet, Mme Sandrine Josso, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Olivier Serva, Mme Anne Stambach-Terrenoir
Assistait également à la réunion. – M. Jérôme Guedj
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 9 heures
Présents. – M. Xavier Batut, M. Mounir Belhamiti, M. Christophe Blanchet, M. Hubert Brigand, M. Vincent Bru, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Jérôme Guedj, M. Laurent Jacobelli, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, Mme Murielle Lepvraud, Mme Delphine Lingemann, Mme Jacqueline Maquet, M. Frédéric Mathieu, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Christophe Naegelen, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Christelle D’Intorni, Mme Martine Etienne, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, M. Fabien Roussel, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, Mme Sabine Thillaye
Assistait également à la réunion. – M. Matthias Tavel
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 10 h 30
Présents. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Xavier Batut, M. Mounir Belhamiti, M. Pierrick Berteloot, M. Benoît Bordat, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, Mme Anne Le Hénanff, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Delphine Lingemann, M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Julien Rancoule, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Christelle D’Intorni, Mme Martine Etienne, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, Mme Sabine Thillaye
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 9 h 35
Présents. – M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, Mme Christine Arrighi, M. Christophe Barthès, M. José Beaurain, M. Édouard Bénard, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, Mme Blandine Brocard, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Karen Erodi, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Marie Pochon, M. Nicolas Ray, Mme Sandra Regol, M. Jean-Pierre Taite, M. Jean Terlier, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. – Mme Nathalie Bassire, M. Aymeric Caron, Mme Clémence Guetté, M. Marcellin Nadeau, M. Loïc Prud’homme, Mme Anne-Cécile Violland
Assistaient également à la réunion. – M. Éric Alauzet, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Frédéric Cabrolier, Mme Josiane Corneloup, Mme Chantal Jourdan, M. Bertrand Petit, M. Vincent Rolland, M. Nicolas Thierry, Mme Isabelle Valentin, M. Jean-Pierre Vigier
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 15 h 05
Présents. – M. Damien Adam, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Jean-Victor Castor, M. Mickaël Cosson, Mme Catherine Couturier, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, M. Jean-Luc Fugit, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, M. Gérard Leseul, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Marie Pochon, Mme Sandra Regol, M. David Valence, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. – Mme Nathalie Bassire, M. Aymeric Caron, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Olivier Faure, M. Marcellin Nadeau, M. Loïc Prud’homme
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 9 h 40
Présents. – M. Franck Allisio, M. Fabrice Brun, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, Mme Marina Ferrari, M. Luc Geismar, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, M. Victor Habert-Dassault, M. Patrick Hetzel, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Louis Margueritte, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Bryan Masson, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Alexandre Portier, M. Robin Reda, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. – M. David Amiel, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Mickaël Bouloux, M. Alexandre Holroyd, M. Tematai Le Gayic, M. Jean-Paul Mattei, Mme Eva Sas
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Cordier, M. Maxime Minot, M. Vincent Rolland, M. Nicolas Sansu
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 9 heures
Présents. – M. Erwan Balanant, M. Ugo Bernalicis, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Anne Brugnera, Mme Émilie Chandler, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Edwige Diaz, M. Philippe Dunoyer, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Philippe Gosselin, Mme Marie Guévenoux, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Sébastien Jumel, Mme Marietta Karamanli, M. Philippe Latombe, M. Antoine Léaument, Mme Marie-France Lorho, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Bruno Millienne, M. Paul Molac, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, M. Éric Poulliat, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Stéphane Rambaud, M. Jean-Claude Raux, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Nicolas Sansu, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Violette Spillebout, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot, M. Guillaume Vuilletet, Mme Caroline Yadan
Excusés. – M. Ian Boucard, M. Mansour Kamardine, M. Gilles Le Gendre, M. Didier Lemaire, M. Benjamin Lucas, Mme Naïma Moutchou, M. Philippe Pradal, M. Davy Rimane
Assistaient également à la réunion. – M. Thibault Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Stéphane Delautrette, Mme Sandra Regol, M. Sébastien Rome, M. Jean Terlier, Mme Estelle Youssouffa
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 15 heures
Présents. – M. Pierrick Berteloot, Mme Pascale Boyer, Mme Annick Cousin, M. Pierre-Henri Dumont, M. Benjamin Haddad, Mme Constance Le Grip, Mme Joëlle Mélin, Mme Lysiane Métayer, M. Frédéric Petit, M. Jean-Pierre Pont, Mme Danielle Simonnet, M. Charles Sitzenstuhl
Excusés. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Brigitte Klinkert, Mme Liliana Tanguy
Délégation aux outre-mer
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 9 h 35
Présents. – M. Jean-Victor Castor, M. Frantz Gumbs, M. Johnny Hajjar, M. Max Mathiasin, M. Bruno Millienne, Mme Maud Petit, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Davy Rimane
Excusés. – Mme Nathalie Bassire, M. Philippe Gosselin, Mme Florence Goulet, M. Marcellin Nadeau, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Guillaume Vuilletet
Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 10 heures
Présents. – M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, M. Hadrien Clouet, M. Pierre Dharréville, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, M. François Gernigon, M. Jérôme Guedj, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Didier Le Gac, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Neuder, Mme Stéphanie Rist
Excusé. – Mme Sandrine Josso