Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition

2. Réunions
Mercredi 31 janvier 2024

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– table ronde sur le thème « Éducation populaire : périmètre et enjeux » réunissant : M. Arnaud Tiercelin, co-président du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d’éducation populaire (Cnajep) ; M. Joaquim Timotéo, chef de la mission études et recherches de l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (Injep), et M. Emmanuel Porte, chargé d’études et de recherches sur l’éducation populaire ; M. Patrick Chenu, président du Fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire (Fonjep) ; Mme Chantal Bruneau, vice-présidente du Haut conseil à la vie associative (HCVA), Mme Stéphanie Andrieux et M. Jean-Pierre Duport, membres du Bureau ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découvertes (n° 1931) (Mme Émilie Bonnivard, rapporteure) ;
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport (n° 1396).

Commission des affaires étrangères,
A 10 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint-Dominique, 2ème étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur les crimes de guerre, les crimes contre l’humanité et la lutte contre l’impunité dans les conflits modernes avec la participation de Mme Aurélia Devos, ancienne cheffe du pôle de lutte contre les crimes contre l’humanité, crimes et délits de guerre auprès du tribunal judiciaire de Paris, Mme Ghislaine Doucet, conseillère juridique principale à la délégation régionale du Comité international de la Croix rouge (CICR), et du général Jean-Philippe Reiland, directeur de l’office central de lutte contre les crimes contre l’humanité et les crimes de haine (OCLCH) ;
– nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l’Azerbaïdjan et à exiger le respect de l’intégrité territoriale de la République d’Arménie (n° 2071).

Commission des affaires européennes,
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 33, rue Saint-Dominique, 3ème étage) :

– protection des élevages de bétail et du loup (communication de Mme Pascale Boyer) (avis politique)
– nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Simonnet et plusieurs de ses collègues visant à soutenir l’accord trouvé en trilogue le 13 décembre 2023 concernant la directive relative à l’amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme (2021/0414) (n° 2075)

Commission des affaires sociales,
A 10 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage) :

– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l’Etat et à indemniser les victimes du chlordécone (n° 2061) ;
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments (n° 2062) ;
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à toucher sa retraite dès le premier jour (n° 2058) ;
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles (n° 2065).

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 – 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. François Michel, président de John Cockerill.

A 10 h 30 (Salle 4123 – 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :

– audition, à huis clos, du général d’armée Thierry Burkhard, chef d’état-major des armées, sur la contribution des armées à une nouvelle politique africaine de la France.

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde, conjointe avec la délégation aux outre-mer, sur la gestion des déchets dans les outre-mer, réunissant : M. Raphaël Guastavi, directeur adjoint de la direction « Déchets et économie circulaire » et M. Éric Vésine, directeur adjoint de la direction « Supervision des filières REP » de l’Agence de la transition écologique ; M. André Léger, chargé de mission « Filières des emballages-papiers et réseau DROM-Insulaires » et M. Joël Ruffy, responsable du pôle juridique et fiscal et du service institutionnel et médias de l’association Amorce ; Mme Laetitia Malet, déléguée générale adjointe l’Association des communes et collectivités d’outre-mer (ACCDOM) ;
– examen de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 (n° 1814) (Mme Christine Arrighi, rapporteure).

A 15 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à geler les tarifs des transports publics franciliens pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 2063) ;
– audition de M. Antoine Pellion, Secrétaire général à la planification écologique, sur la territorialisation de la planification écologique ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à interdire l’importation et l’exportation des trophées de chasse d’espèces protégées (n° 2107) (Mme Sandra Regol, rapporteure).

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– nomination d’un rapporteur pour avis ;
– audition de MM. Christophe Bouillon, président de l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) et Stanislas Bourron, directeur général.

Commission des lois,
A 9 heures (6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires (n° 1713) (Mme Violette Spillebout, rapporteure) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, encadrant l’intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (n° 2112) (MM. Bruno Millienne et Nicolas Sansu, rapporteurs) ;
– nomination d’un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041).

Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements,
A 12 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de représentants de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), au titre l’enquête réalisée en 2021 et 2022 sur les prix et contrats des micro-crèches.

A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Michèle Peyron et de Mme Isabelle Santiago, députées, vice présidentes de la Délégation aux droits des enfants, auteures d’un rapport sur les perspectives d’évolution de la prise en charge des enfants dans les crèches (rapport d’information n° 1842 du 8 novembre 2023, fait au nom de la Délégation aux droits des enfants de l’Assemblée nationale).

A 16 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Nathalie Casso-Vicarini, fondatrice et déléguée générale de l’association Ensemble pour la Petite Enfance et membre de la Commission dite des « 1000 premiers jours ».

A 17 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition commune de Mme Bérangère Lepetit et Mme Elsa Marnette, journalistes, auteures de l’ouvrage Babyzness, et de Mme Daphné Gastaldi et M. Mathieu Périsse, journalistes, auteurs de l’ouvrage Le Prix du berceau.

Délégation aux droits des enfants,
A 14 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, des représentants des magistrats autour de la prise en charge judiciaire des violences commises sur mineurs.

Délégation aux outre-mer,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde, conjointe avec la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, sur la gestion des déchets en outre-mer, avec des représentants de l’Agence de la transition écologique, de l’Association des communes et collectivités d’outre-mer et de l’association Amorce ;
– questions diverses.

Jeudi 1er février 2024

Commission des affaires économiques,
A 8 h 45 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– éventuellement, examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements en discussion sur la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements (n° 2111) (amendements, art. 88).
Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre,
A 10 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, des dirigeants de NRJ Group : M. Jean-Paul Baudecroux, président-directeur général du groupe ; Mme Maryam Salehi, directrice déléguée à la direction générale du groupe ; Mme Céline Chanat, directrice générale adjointe en charge des contenus et de la programmation du pôle TV ; M. Hervé Pavard, gérant de NRJ 12.

A 14 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Bloche, adjoint à la maire de Paris, ancien député et rapporteur de propositions de loi relatives à l’audiovisuel ;
– table ronde, ouverte à la presse, sur la protection du jeune public : participants en attente de confirmation ;
– audition, ouverte à la presse, des dirigeants du groupe Altice Media : M. Arthur Dreyfuss, président-directeur général de Altice France, M. Marc-Olivier Fogiel, directeur général de BFMTV, M. Stéphane Sallé de Chou, directeur général de RMC Story et RMC Découverte, M. Philippe Corbé, directeur de la rédaction de BFMTV.

De la commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer,
A 14 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– à 14 heures :
– audition du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC groupe 2) : M. Gonéri Le Cozannet, direction risques et prévention, Unité risques côtiers et changement climatique, Bureau de recherches géologiques et minières(BRGM) (en visioconférence) et Mme Annamaria Lammel, professeur émérite à l’Université Paris 8, directrice de recherche au laboratoire Paragraphe (EA 3898) ;

– à 15 heures :
– audition de l’Institut de recherche pour le développement (IRD) : MM. Philippe Charvis, directeur délégué à la science et Frédéric Ménard, conseiller scientifique Outre mer (en visioconférence).

– à 16 heures :
– audition de l’Institut de physique du globe de Paris (IPGP), Université Paris Cité : M. Jean Christophe Komorowski, responsable scientifique des Observatoires volcanologiques et sismologiques, et responsable du Service national d’observation en volcanologie (CNRS-INSU), Mme Anne le Friant, directrice adjointe en charge des observatoires, Mme Jordane Corbeau, directrice adjointe, Observatoire volcanologique et sismologique de Martinique, M. Arnaud Lemarchand, directeur adjoint en charge de l’instrumentation ;

– à 17 heures :
– audition du Centre national de recherche scientifique (CNRS) : MM. Alain Schuhl, directeur général délégué à la science, Stéphane Guillot, directeur adjoint scientifique de l’Institut national des Sciences de l’Univers du CNRS, Domaine Terre Solide, Patrick Allard, directeur de recherche CNRS émérite à l’Institut de Physique du Globe de Paris (IPGP), Thomas Borel, responsable des affaires publiques ;

– à 18 heures :
– audition de l’Office français de la biodiversité (OFB) : M. Jean Michel Zammite, directeur des Outre-mer.

Mardi 6 février 2024

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte la presse, de Mmes Béatrice Bellamy, présidente, et Sabrina Sebaihi, rapporteure, sur les conclusions de la commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public (rapport d’enquête n° 2012) (dans le cadre de la mission d’information sur les femmes et le sport, rapporteurs : Mme Véronique Riotton, M. Stéphane Viry).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du lundi 29 janvier 2024 à 15 heures
Présents. – M. Quentin Bataillon, M. Maxime Minot, M. Emmanuel Pellerin
Excusés. – Mme Béatrice Bellamy, Mme Soumya Bourouaha, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Johnny Hajjar, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, Mme Isabelle Rauch, M. Boris Vallaud
Commission des affaires sociales
Réunion du lundi 29 janvier 2024 à 14 h 55
Présents. – Mme Michèle Peyron, Mme Stéphanie Rist, M. Patrick Vignal
Excusés. – M. Elie Califer, Mme Caroline Fiat, Mme Justine Gruet, Mme Caroline Janvier, Mme Sandrine Josso, M. Didier Le Gac, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Olivier Serva
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du lundi 29 janvier 2024 à 17 heures
Présents. – Mme Anne Brugnera, Mme Émilie Chandler, M. Éric Pauget
Excusés. – M. Éric Ciotti, M. Philippe Dunoyer, Mme Marie Guévenoux, M. Sacha Houlié, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, M. Didier Lemaire, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Philippe Pradal, M. Davy Rimane, M. Jean Terlier.