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Arrêté du 28 février 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Tournesol LG50304. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
P64LL187. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
RGT Ballsamo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Exallto. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
SY Almagro. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
SY Balneo. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
SY Essentio. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Tournesol Horn. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
P63LL191. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
SY Lancelo. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
SY Lennox. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
SY Marius. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).


Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans jusqu’au 31 décembre 2028, l’inscription de la variété de tournesol : ES Monalisa.


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de tournesol : Berlinea, ES Havana.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2026.


Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de tournesol : P63LL110, P64LL126.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».