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Arrêté du 28 février 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Blé dur Danube. (1) Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement. (FR). Agri Obtentions SA (FR).
RGT Emblavur. (1) RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Blé tendre de printemps Mowgli. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Blé tendre d’hiver Bormio. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Platineo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Orge de printemps à 2 rangs Belladonna. Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).
Orge de printemps à 2 rangs rubrique Orientation Brassicole Buzzer. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Emlin. Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).
KWS Imagis. KWS Lochow GmbH (DE). KWS Lochow GmbH (DE).
LG Allegro. Limagrain Europe (FR). Limagrain Nederland B.V. (NL).
LG Twist. Limagrain Europe (FR). Limagrain Nederland B.V. (NL).
Timber. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Orge d’hiver à 6 rangs rubrique Orientation Brassicole KWS Stylis. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Riz méditerranéen Beauduc. Centre Français du Riz (FR), CIRAD (FR). Centre Français du Riz (FR).

(1) Variété évaluée en condition d’agriculture biologique.


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Avoine de printemps Elyfer. Landwirtschaftliche Fachschule Edelhof Saat. (AT). Landwirtschaftliche Fachschule Edelhof Saat. (AT).
KWS Vibrant. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Blé tendre d’hiver ASUR 365 131. Asur Plant Breeding (FR). Asur Plant Breeding (FR).
Boromir. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Orge de printemps à 2 rangs Halyard. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Orge d’hiver à 6 rangs Frimousse. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).


Est transférée à la rubrique particulière des variétés d’orge à orientation brassicole la variété inscrite sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés d’orge d’hiver à 6 rangs cultivée en France : Florel.


Sont transférées de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P) à la liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) les variétés d’Orge d’hiver à 6 rangs : F1F477, MT168611, RE53.


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : RGT Vailla.
Blé dur : RGT Fabionur.
Blé tendre d’hiver : Fluor, RGT Kuzco, RGT Tekno.
Orge de printemps à 2 rangs : RGT Pesquet, Style, Sunshine.
Triticale : Borodine.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2026.


Est radiée de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, la variété d’Orge de printemps à 2 rangs : Tamtam
Cette variété peut être commercialisée jusqu’au 30 juin 2027.


Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d’hiver : LGWF10 0135, LGWF166084, RGT Adaxo, RGT Atexo, Senator, Terreo.
Orge de printemps à 2 rangs : RGT Proxima.
Orge d’hiver à 6 rangs : SY Klaxoon, SY Mezacoo.


Est radiée de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, la variété d’Orge de printemps à 2 rangs : SY Diamond.


Est radiée de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), la variété d’Orge d’hiver à 6 rangs : FM164611.


Au tableau de l’article 1er de l’arrêté du 14 novembre 2023 susvisé, dans la colonne : « Dénomination », les mots : « SY Boolean » sont remplacés par le mot : « Boolean ».


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».