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Arrêté du 28 février 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèces Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Pomme de terre de consommation Millésime. Grocep (FR). Grocep (FR).
Minette. Bernard SAS (FR). Bernard SA (FR).
Pomme de terre de consommation : catégorie Chair ferme Chanelle. Grocep (FR). Grocep (FR).
Sésame. Grocep (FR). Grocep (FR).


Est transférée en pomme de terre de consommation : catégorie Chair ferme la variété : Cerisa.


Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu’au 31 décembre 2028, l’inscription des variétés désignées ci-après :

– pomme de terre de consommation : Alaska, Ambrine, Cicero, Daifla, Europa, Malice, Noha, Passion, Penelope, Rosabelle, Samba, Stronga, Touareg ;
– pomme de terre de consommation : catégorie Chair ferme : Amandine, Cirielle, Jazzy, Talentine ;
– pomme de terre féculière : Amyla.


Est prolongée, jusqu’au 31 décembre 2028, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), la variété de pomme de terre de consommation : Diademe.


Est prolongée, jusqu’au 31 décembre 2028, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste C), la variété de pomme de terre de consommation : Highland Burgundy Red.


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :

– pomme de terre de consommation : Cecile, Celandine, Marine, Miss Andes, Première, Siena, Solen ;
– pomme de terre féculière : Ponto, Saturna.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2026.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».