Par arrêté du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 28 décembre 2023, l’arrêté du 17 octobre 2022 portant nomination au Comité national de la biodiversité (NOR : TREL2226688A) est modifié comme suit :
I. – Sont nommés membres du Comité national de la biodiversité :
« 3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socioprofessionnels :
« m) En qualité de représentant des industries agro-chimiques et de chimie verte :

– M. Ronan VIGOUROUX, responsable agriculture durable et environnement de Phyteis, titulaire, en remplacement de M. Philippe PRUDHON ;
– M. Patrick CLERET, directeur des affaires techniques de France Chimie, suppléant, en remplacement de Mme Emmanuelle PABOLLETA ;

« q) En qualité de représentants des organisations syndicales :
« Au titre de la Confédération Française de l’Encadrement – Confédération Générale des Cadres :

– Mme Madeleine GILBERT, secrétaire nationale transition vers un monde durable, titulaire, en remplacement de M. François MOREUX. »

II. – Ce même arrêté corrige des erreurs matérielles dans le nom de trois membres :

– au a du 1°, les mots : « M. Bertrand HAUCHECOME » sont remplacés par les mots : « M. Bertrand HAUCHECORNE » ;
– au f du 3°, les mots : « M. Jean-Alain DIVANC’H » sont remplacés par les mots : « M. Jean-Alain DIVANAC’H » ;
– au i du 3° de l’arrêté du 4 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 17 octobre 2022 portant nomination au Comité national de la biodiversité (NOR : TREL2323511A), les mots : « M. Maxime CHAUVET » sont remplacés par les mots : « M. Maxime CHAUMET ».