Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 8, rubrique « Société EUROSILICONE », la nomenclature des codes 3150071, 3159787 et 3199597 est modifiée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société EUROSILICONE | |
| 3150071 | Implant mammaire, rond, gel, lisse, EUROSILICONE, PARAGEL. DESCRIPTION Il s’agit d’un implant de forme ronde, pré-rempli de gel de silicone cohésif souple constitué d’une enveloppe en élastomère de silicone de surface lisse. Un gabarit de forme ronde lisse pré-rempli de gel de silicone peut être fourni. IRM COMPATIBILITE Les implants mammaires PARAGEL ne contiennent pas d’éléments métalliques, magnétiques ou conducteurs. Il est recommandé de mettre en conformité des informations données au patient selon la réglementation en vigueur pour les dispositifs médicaux implantables (règlement européen 2017/745, articles R. 1112-1-2, R. 5212-38 et R. 5212- 40 du code de la santé publique). REFERENCES PRISES EN CHARGE Implants mammaires Profil bas (ES 26) : 26/100 ; 26/120 ; 26/140 ; 26/160 ; 26/180 ; 26/200 ; 26/220 ; 26/240 ; 26/260 ; 26/280 ; 26/300 ; 26/325 ; 26/350 ; 26/375 ; 26/400 ; 26/450 ; 26/500. Profil modéré (ES 261) : 261/100 ; 261/120 ; 261/140 ; 261/160 ; 261/180 ; 261/200 ; 261/220 ; 261/240 ; 261/260 ; 261/280 ; 261/300 ; 261/325 ; 261/350 ; 261/375 ; 261/400 ; 261/450 ; 261/500 ; 261/550 ; 261/600 ; 261/650 ; 261/700 ; 261/750 ; 261/800. Profil haut (ES 28) : 28/100 ; 28/120 ; 28/140 ; 28/160 ; 28/180 ; 28/200 ; 28/220 ; 28/240 ; 28/260 ; 28/280 ; 28/300 ; 28/325 ; 28/350 ; 28/375 ; 28/400 ; 28/450 ; 28/500. Profil extra haut (ES 281) : 281/100 ; 281/120 ; 281/140 ; 281/160 ; 281/180 ; 281/200 ; 281/220 ; 281/240 ; 281/260 ; 281/280 ; 281/300 ; 281/325 ; 281/350 ; 281/375 ; 281/400 ; 281/450 ; 281/500 ; 281/550 ; 281/600 ; 281/650 ; 281/700 ; 281/750 ; 281/800. Gabarits mammaires Profil bas (ES 35M) : 35M/100 ; 35M/120 ; 35M/140 ; 35M/160 ; 35M/180 ; 35M/200 ; 35M/220 ; 35M/240 ; 35M/260 ; 35M/280 ; 35M/300 ; 35M/325 ; 35M/350 ; 35M/375 ; 35M/400 ; 35M/450. Profil modéré (ES 35R) : 35R/100 ; 35R/120 ; 35R/140 ; 35R/160 ; 35R/180 ; 35R/200 ; 35R/220 ; 35R/240 ; 35R/260 ; 35R/280 ; 35R/300 ; 35R/325 ; 35R/350 ; 35R/375 ; 35R/400 ; 35R/450. Profil haut (ES 37M) : 37M/100 ; 37M/120 ; 37M/140 ; 37M/160 ; 37M/180 ; 37M/200 ; 37M/220 ; 37M/240 ; 37M/260 ; 37M/280 ; 37M/300 ; 37M/325 ; 37M/350 ; 37M/375 ; 37M/400 ; 37M/450. Profil haut (ES 37R) : 37R/100 ; 37R/120 ; 37R/140 ; 37R/160 ; 37R/180 ; 37R/200 ; 37R/220 ; 37R/240 ; 37R/260 ; 37R/280 ; 37R/300 ; 37R/325 ; 37R/350 ; 37R/375 ; 37R/400 ; 37R/450 Date de fin de prise en charge : 31 mars 2028. |
| 3159787 | Implant mammaire, rond, gel, texturé, EUROSILICONE, CRISTALLINE PARAGEL. DESCRIPTION Il s’agit d’un implant de forme ronde, pré-rempli de gel de silicone cohésif souple ou cohésif naturel constitué d’une enveloppe en élastomère de silicone de surface micro-texturée. Un gabarit lisse de forme ronde, pré-rempli de gel de silicone peut être fourni. IRM COMPATIBILITE Les implants mammaires CRISTALLINE PARAGEL ne contiennent pas d’éléments métalliques, magnétiques ou conducteurs. Il est recommandé de mettre en conformité des informations données au patient selon la réglementation en vigueur pour les dispositifs médicaux implantables (règlement européen 2017/745, articles R. 1112-1-2, R. 5212-38 et R. 5212- 40 du code de la santé publique). REFERENCES PRISES EN CHARGE Implants mammaires Gel silicone cohésif souple : Profil bas (ES 80) : 80 /100 ; 80/120 ; 80/140 ; 80/160 ; 80/180 ; 80/200 ; 80/220 ; 80/240 ; 80/260 ; 80/280 ; 80/300 ; 80/325 ; 80/350 ; 80/375 ; 80/400 ; 80/450 ; 80/500. Profil modéré (ES 801) : 801/100 ; 801/120 ; 801/140 ; 801/160 ; 801/180 ; 801/200 ; 801/220 ; 801/240 ; 801/260 ; 801/280 ; 801/300 ; 801/325 ; 801/350 ; 801/375 ; 801/400 ; 801/450 ; 801/500 ; 801/550 ; 801/600 ; 801/650 ; 801/700 ; 801/750 ; 801/800. Profil haut (ES 81) : 81/100 ; 81/120 ; 81/140 ; 81/160 ; 81/180 ; 81/200 ; 81/220 ; 81/240 ; 81/260 ; 81/280 ; 81/300 ; 81/325 ; 81/350 ; 81/375 ; 81/400 ; 81/450 ; 81/500. Profil extra haut (ES 811) : 811/100 ; 811/120 ; 811/140 ; 811/160 ; 811/180 ; 811/200 ; 811/220 ; 811/240 ; 811/260 ; 811/280 ; 811/300 ; 811/325 ; 811/350 ; 811/375 ; 811/400 ; 811/450 ; 811/500 ; 811/550 ; 811/600 ; 811/650 ; 811/700 ; 811/750 ; 811/800. Gel silicone cohésif Naturel : Profil modéré (ES 802N) : 802/100N ; 802/120N ; 802/140N ; 802/160N ; 802/180N ; 802/200N ; 802/220N ; 802/240N ; 802/260N ; 802/280N ; 802/300N ; 802/325N ; 802/350N ; 802/375N ; 802/400N ; 802/450N ; 802/500N ; 802/550N ; 802/600N ; 802/650N ; 802/700N ; 802/750N ; 802/800N. Profil modéré plus (ES 805N) : 805/170N ; 805/195N ; 805/215N ; 805/240N ; 805/265N ; 805/290N ; 805/310N ; 805/335N ; 805/360N ; 805/390N ; 805/420N ; 805/450N ; 805/480N. Profil haut (ES 810N) : 810/155N ; 810/180N ; 810/215N ; 810/240N ; 810/265N ; 810/295N ; 810/320N ; 810/350N ; 810/390N ; 810/435N ; 810/500N ; 810/575N ; 810/665N ; 810/765N. Profil extra haut (ES 812N) : 812/100N ; 812/120N ; 812/140N ; 812/160N ; 812/180N ; 812/200N ; 812/220N ; 812/240N ; 812/260N ; 812/280N ; 812/300N ; 812/325N ; 812/350N ; 812/375N ; 812/400N ; 812/450N ; 812/500N ; 812/550N ; 812/600N ; 812/650N ; 812/700N ; 812/750N ; 812/800N. Gabarits mammaires Profil bas (ES 35M) : 35M/100 ; 35M/120 ; 35M/140 ; 35M/160 ; 35M/180 ; 35M/200 ; 35M/220 ; 35M/240 ; 35M/260 ; 35M/280 ; 35M/300 ; 35M/325 ; 35M/350 ; 35M/375 ; 35M/400 ; 35M/450. Profil modéré (ES 35R) : 35R/100 ; 35R/120 ; 35R/140 ; 35R/160 ; 35R/180 ; 35R/200 ; 35R/220 ; 35R/240 ; 35R/260 ; 35R/280 ; 35R/300 ; 35R/325 ; 35R/350 ; 35R/375 ; 35R/400 ; 35R/450. Profil haut (ES 37M) : 37M/100 ; 37M/120 ; 37M/140 ; 37M/160 ; 37M/180 ; 37M/200 ; 37M/220 ; 37M/240 ; 37M/260 ; 37M/280 ; 37M/300 ; 37M/325 ; 37M/350 ; 37M/375 ; 37M/400 ; 37M/450. Profil extra haut (ES 37R) : 37R/100 ; 37R/120 ; 37R/140 ; 37R/160 ; 37R/180 ; 37R/200 ; 37R/220 ; 37R/240 ; 37R/260 ; 37R/280 ; 37R/300 ; 37R/325 ; 37R/350 ; 37R/375 ; 37R/400 ; 37R/450. Date de fin de prise en charge : 31 mars 2028. |
| 3199597 | Implant mammaire, rond, gel, lisse, EUROSILICONE, IMPLEO SMOOTH. DESCRIPTION Il s’agit d’un implant de forme ronde, pré-rempli de gel de silicone cohésif et constitué d’une enveloppe en élastomère de silicone de surface lisse. Un gabarit ayant les mêmes caractéristiques que les implants mammaires peut être fourni. IRM COMPATIBILITE La notice du marquage CE mentionne l’absence de réalisation de tests pour statuer sur le caractère IRM compatible de l’implant mammaire IMPLEO SMOOTH. Il est recommandé de mettre en conformité des informations données au patient selon la réglementation en vigueur pour les dispositifs médicaux implantables (règlement européen 2017/745, articles R. 1112-1-2, R. 5212-38 et R. 5212- 40 du code de la santé publique). REFERENCES PRISES EN CHARGE Implants mammaires Profil modéré (IMP-SMR) : IMP-SMR 150 ; IMP-SMR 180 ; IMP-SMR 210 ; IMP-SMR 240 ; IMP-SMR 270 ; IMP-SMR 300 ; IMP-SMR 330 ; IMP-SMR 360 ; IMP-SMR 390 ; IMP-SMR 420 ; IMP-SMR 460. Profil haut (IMP-SHR) : IMP-SHR 150 ; IMP-SHR 180 ; IMP-SHR 210 ; IMP-SHR 240 ; IMP-SHR 270 ; IMP-SHR 300 ; IMP-SHR 330 ; IMP-SHR 360 ; IMP-SHR 390 ; IMP-SHR 420 ; IMP-SHR 460 ; IMP-SHR 520 ; IMP-SHR 560. Profil extra haut (IMP-SEHR) : IMP-SEHR 150 ; IMP-SEHR 180 ; IMP-SEHR 210 ; IMP-SEHR 240 ; IMP-SEHR 270 ; IMP-SEHR 300 ; IMP-SEHR 330 ; IMP-SEHR 360 ; IMP-SEHR 390 ; IMP-SEHR 420 ; IMP-SEHR 460 ; IMP-SEHR 520 ; IMP-SEHR 560 ; IMP-SEHR 620 Gabarits mammaires Profil modéré (GS-MR) : GS-MR 210 ; GS-MR 240 ; GS-MR 270 ; GS-MR 300 ; GS-MR 330 ; GS-MR 360 ; GS-MR 390 ; GS-MR 420 ; GS-MR 460. Profil haut (GS-HR) : GS-HR 210 ; GS-HR 240 ; GS-HR 270 ; GS-HR 300 ; GS-HR 330 ; GS-HR 360 ; GS-HR 390 ; GS-HR 420 ; GS-HR 460. Profil extra haut (GS-EHR) : GS-EHR 210 ; GS-EHR 240 ; GS-EHR 270 ; GS-EHR 300 ; GS-EHR 330 ; GS-EHR 360 ; GS-EHR 390 ; GS-EHR 420 ; GS-EHR 460. Date de fin de prise en charge : 31 mars 2028. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.