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Arrêté du 20 février 2024 homologuant le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Brouilly »

Le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Brouilly » est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-2617e4f4-e428-45e2-b2e6-4f98c00ff528 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel de ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.

L’arrêté du 22 février 2021 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Brouilly » est abrogé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».