L’arrêté du 22 décembre 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 9 du présent arrêté.
L’article 4est ainsi modifié :
I.-Au 2°, les mots : « l’arrêté du 7 août 2015 susvisé » sont remplacés par les mots : « l’arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l’obtention des diplômes d’officier chef de quart passerelle et capitaine 3000 » ;
II.-Au 3°, les mots : « l’arrêté du 30 juin 2014 susvisé » sont remplacés par les mots : « l’arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation pour l’obtention du diplôme d’élève officier de première classe de la marine marchande et du diplôme d’études supérieures de la marine marchande ».
Le 2° de l’article 5 est ainsi modifié :
I.-Au. 1, le mot : « mentionnées » est remplacé par le mot : « mentionnés » ;
II.-Au. 2, le. 7, le. 8 et le. 11 sont abrogés.
Au 3° de l’article 11, les mots : « et de l’attestation » sont remplacés par les mots : « et des attestations ».
L’article 12est ainsi modifié :
I.-Au 2°, les mots : « visée au 2° de l’article 10 de l’arrêté du 7 août 2015 susvisé » sont remplacés par les mots : « mentionnée au 2° de l’article 11 de l’arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l’obtention des diplômes d’officier chef de quart passerelle et capitaine 3000 » ;
II.-Au 3°, les mots : « l’arrêté du 7 août 2015 susvisé » sont remplacés par les mots : « l’arrêté du 25 janvier 2023 précité ».
L’article 12-1est ainsi modifié :
I.-Au 2°, les mots : « visée au 2° de l’article 17 de l’arrêté du 30 juin 2014 susvisé » sont remplacés par les mots : « mentionnée au 2° de l’article 15 de l’arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation pour l’obtention du diplôme d’élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d’études supérieures de la marine marchande » ;
II.-Au 3°, les mots : « et de l’attestation » sont remplacés par les mots : « et des attestations ».
Le. 3 du 2° de l’article 13est abrogé.
Au. 2 du 3° de l’article 14,les mots : « l’arrêté du 30 juin 2014 susvisé » sont remplacés par les mots : « l’arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation pour l’obtention du diplôme d’élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d’études supérieures de la marine marchande ».
A l’annexe IV, le tableau intitulé « FORMATIONS SPECIFIQUES * » et le tableau intitulé « TOTAL FORMATION “ OCQP ” * » de la partie « Horaires d’enseignement » sont remplacés par les tableaux suivants :
| FORMATIONS SPECIFIQUES * | |
|---|---|
| Attestation de formation au système de visualisation des cartes électroniques et d’information (ECDIS) | 40 h ** |
| Attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu’à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine (ERM/ BRM) | 30 h ** |
| Certificat d’aptitude aux fonctions d’agent de sûreté du navire | 21 h ** |
| Total formations spécifiques | 91 h |
| TOTAL FORMATION « OCQP » * | 548 h 30 |
Le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.