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Arrêté du 12 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Anjou-Coteaux de la Loire »

Le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée  » Anjou-Coteaux de la Loire  » est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l’adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e0b57501-5b75-4aa1-b1b6-eb8d1fa6ccc9.

L’arrêté du 21 octobre 2022 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Anjou-Coteaux de la Loire » est abrogé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».