Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Convocations
Commission des Affaires sociales
Mercredi 10 janvier 2024 à 14 heures (Salle A213, 2e étage aile Est, et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles, sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France (n° 147, 2023-2024) (rapporteurs : M. Jean Sol et Mme Jocelyne Guidez)
2° Questions diverses
Commission d’enquête sur « Les moyens mobilisés et mobilisables par l’Etat pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France »
Mercredi 17 janvier 2024 à 14 heures (Salle n° 216 de la commission des lois – 2ème étage aile Est)
– Réunion constitutive
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
– Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l’accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants : lundi 15 janvier 2024,12 heures
– Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune : lundi 15 janvier 2024, 12 heures
– Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France : lundi 15 janvier 2024, 12 heures
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
– Proposition de loi visant à lutter contre les plastiques dangereux pour l’environnement et la santé : lundi 15 janvier 2024, 17 heures
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
– Proposition de loi visant la prise en charge par l’Etat de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien : lundi 15 janvier 2024, 12 heures
Commission des finances
– Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement : lundi 15 janvier 2024, 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
– Proposition de loi tendant à améliorer la lisibilité du droit applicable aux collectivités locales : lundi 15 janvier 2024, 12 heures
– Proposition de loi relative au régime juridique des actions de groupe : lundi 15 janvier 2024, 12 heures
– Proposition de loi instituant des mesures judiciaires de sureté applicables aux condamnés terroristes et renforçant la lutte antiterroriste : lundi 15 janvier 2024, 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes
Mercredi 17 janvier 2024
À 13 h 30 (Salle René Monory)
Captation vidéo.
1° Audition de S. Exc. M. Jo Indekeu, Ambassadeur de Belgique en France et à Monaco, sur les priorités de la présidence belge du Conseil de l’Union européenne ;
2° Questions diverses.
À 16 h 30 (Salle Clemenceau)
Captation vidéo.
1° Table ronde avec les ambassadeurs à Paris des États membres de l’Union européenne (UE) sur les perspectives d’adhésion à l’UE de nouveaux États et sur les réformes parallèles à mener dans l’UE1 ;
2° Questions diverses.
Jeudi 18 janvier 2024 à 8 h 30 (Salle René Monory)
Ouverte à tous les sénateurs. Captation vidéo.
1° Point de suivi concernant la compétence de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) en matière de politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la stratégie industrielle de défense européenne : communication de M. François Bonneau, Mme Gisèle Jourda et M. Dominique de Legge ;
2° Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur2 ;
3° Questions diverses.