Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Réunions
Mercredi 6 novembre 2024

Commission des Affaires économiques à 9 h 30 et 16 h 45 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
A 9 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Alain Di Crescenzo, président des chambres de commerce et d’industrie (CCI France) ;
2° Questions diverses.
A 16 h 45 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt ;
2° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées à partir de 9 heures (Salle René Monory) et à 16 h 45 (Salle 1/2 Clemenceau – côté Nord)
A 9 heures (Salle Monory)
1° Audition du Général Pierre Schill, Chef d’état-major de l’armée de Terre, à huis clos.
A 11 heures
Captation
2° Audition de MM. Stéphane Bouillon, secrétaire général du SGDSN, Vincent Strubel, directeur général de l’ANSSI et de Marc-Antoine Brillant, chef du Service de vigilance et de protection contre les ingérences numériques étrangères (Viginum).
3° Désignation d’un rapporteur sur le texte suivant : – le projet de loi n° 688 (2023-2024) autorisant l’approbation de la convention n° 155 de l’Organisation internationale du travail (OIT) sur la sécurité et la santé des travailleurs.
4° Questions diverses.
A 16 h 45 (Salle 1/2 Clemenceau – côté Nord)
Captation
1° Audition de M. Rémy Rioux, Directeur général de l’Agence française de développement.
2° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales à 8 h 30 et 16 h 30 (Salle 213)
A 8 h 30 (Salle A213 – 2e étage Est)
Captations
1° Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur la communication de la Cour relative à la situation financière de la sécurité sociale ;
2° Audition de MM. Éric Blachon, président, et Renaud Villard, directeur général, de la Caisse nationale d’assurance vieillesse, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (AN, XVIIe lég., n° 325) ;
3° Audition Mme Isabelle Sancerni, présidente, et Nicolas Grivel, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (AN, XVIIe lég., n° 325) ;
4° Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à poursuivre l’expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d’employabilité (n° 90, 2024-2025) ; (rapporteur : Mme Frédérique Puissat)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 4 novembre, à 12 heures
5° Questions diverses.
A 16 h 30 (Salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Audition de M. Damien Ientile, directeur de l’Urssaf – Caisse Nationale, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (AN, XVIIe lég., n° 325) ;
2° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 (Salle Clemenceau) et à 16 h 30 (salle Monory)
A 9 h 30 (salle Clemenceau)
Captation
1° Table ronde sur le déploiement des réseaux de fibre optique en présence de Mme Laure de La Raudière, présidente de l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP), MM. Stanislas Bourron, directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) et Patrick Chaize, sénateur et président du conseil d’administration de l’Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l’audiovisuel (Avicca)
2° Questions diverses
A 16 h 30
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques
2° Questions diverses
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 9 h 30 (Salle A245 – 2e étage Ouest) et à 16 h 30 (Salle A67)
A 9 h 30 (Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport et vote sur les recommandations de Mmes Else Joseph, Sylvie Robert et Monique de Marco, rapporteures de la mission d’information sur l’évaluation des dispositions de la loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (LCAP)
2° Présentation du rapport d’information (n° 780, 2023-2024) de la mission sur le périmètre d’intervention et les compétences des architectes des bâtiments de France (ABF) par Mme Marie-Pierre Monier, présidente, et M. Pierre-Jean Verzelen, rapporteur
3° Questions diverses
A 16 h 30 (Salle A0067 – Rdc Sud-Ouest)
Captation
1° Audition de M. Patrick Hetzel, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, sur le projet de loi de finances pour 2025
2° Questions diverses
Commission des Finances à 8 h 30 (Salle de la commission)
1° PLF pour 2025 – Examen principaux éléments de l’équilibre sur le projet de loi de finances pour 2025 – Tome I du rapport général (M. Jean François Husson, rapporteur général)
2° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Jean-François Husson, rapporteur spécial, sur la mission « Plan de relance »
3° PLF pour 2025 – Examen des rapports de :
M. Bruno BELIN, rapporteur spécial, sur les programmes « Gendarmerie nationale », « Police nationale » et « Sécurité et éducation routières » de la mission « Sécurités » et le compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers »
M. Jean Pierre VOGEL, rapporteur spécial, sur le programme « Sécurité civile » de la mission « Sécurités »
4° PLF pour 2025 – Examen du rapport de Mme Vanina Paoli-Gagin et M. Jean François Rapin, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Recherche et enseignement supérieur »
5° Examen du rapport de M. Michel Canévet et établissement du texte de commission sur la proposition de loi visant à limiter le paiement en espèces, présentée par M. Christian Bilhac et plusieurs de ses collègues
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 4 novembre 2024, à 12 heures
7° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale à 9 heures (Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Désignation, en application de l’article 19 bis du Règlement, d’un rapporteur sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. Didier Leschi aux fonctions de directeur général de l’Office français de l’immigration et de l’intégration ;
2° Désignation d’un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution n° 517 (2023-2024) tendant à la création d’une commission d’enquête sur les pratiques des industriels de l’eau en bouteille et les responsabilités de l’Etat dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques sanitaires associés, présentée par M. Alexandre Ouizille et plusieurs de ses collègues ;
3° Désignation des rapporteurs de la mission d’information sur l’exécution des peines ;
4° Désignation des rapporteurs de la mission d’information sur les polices municipales ;
5° Examen du rapport portant avis sur la recevabilité de la proposition de résolution n° 517 (2023-2024) tendant à la création d’une commission d’enquête sur les pratiques des industriels de l’eau en bouteille et les responsabilités de l’Etat dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques sanitaires associés, présentée par M. Alexandre Ouizille et plusieurs de ses collègues ;
6° Examen du rapport de M. Stéphane Le Rudulier et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi constitutionnelle n° 783 (2023-2024) visant à accélérer le redressement des finances publiques, présentée par Mme Vanina Paoli-Gagin ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 4 novembre 2024, à 12 heures.
7° Examen du rapport de Mme Marie Mercier et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 530 (2023-2024) instituant une ordonnance de sûreté de l’enfant victime de violences, présentée par Mme Maryse Carrère ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 4 novembre 2024, à 12 heures.
8° Examen du rapport de M. Louis Vogel et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 475 (2023-2024) visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans, présentée par Mme Samantha Cazebonne et plusieurs de ses collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 4 novembre 2024, à 12 heures.
9° Examen du rapport de Mme Olivia Richard et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 782 (2023-2024) visant à interdire le démarchage téléphonique, présentée par M. Pierre-Jean Verzelen et plusieurs de ses collègues ; Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 4 novembre 2024, à 12 heures.
10° Questions diverses.

Désignation de membres de commission

Dans sa séance du mardi 5 novembre 2024, le Sénat a nommé :
M. Pierre BARROS pour siéger à la commission des finances.
M. Alexandre BASQUIN pour siéger à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
M. Gérard LAHELLEC pour siéger à la commission affaires économiques.
Mme Evelyne CORBIÈRE NAMINZO pour siéger à la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 6 novembre 2024

Commission des affaires européennes à 13 h 30 (Salle René Monory)
1° Enjeux européens du rapport d’information n° 763 (2023-2024) « La coopération et l’intégration régionale outre-mer – bassin Océan Indien » de MM. Christian Cambon, Stéphane Demilly et Georges Patient au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer : communication de M. Georges Patient ;
2° LXXIIe réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires de l’Union européenne (Cosac) à Budapest du 27 au 29 octobre 2024 : communication de M. Jean-François Rapin ;
3° Questions diverses.