I.-La dernière ligne du tableau contenu à l’article 1er de l’arrêté du 10 octobre 2024 portant nouvelles dates de pêche de l’anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d’anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique est remplacé par les dispositions comme suit :
| Adour-cours d’eau côtiers | Dès 2024, du 1er novembre au 21 décembre inclus puis du 28 décembre au 25 janvier 2025 inclus. Les captures réalisées sur les périodes suivantes ne peuvent être commercialisées qu’au titre du quota et sous-quota destiné au marché du repeuplement : -du 7 au 27 novembre inclus ; -du 9 au 15 décembre inclus ; -du 4 au 25 janvier inclus. |
Le directeur général des affaires maritimes de la pêche et de l’aquaculture, la directrice de l’eau et de la biodiversité, les préfets de région et les préfets de département sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.