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Arrêté du 11 décembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

Sont transférées de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de betterave sucrière : Bimbo, Cardamone et Origan.


Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l’inscription des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Energarci, Enermax, Merveille, Monbrun, Monro, Rivage, Varians.
Betterave sucrière : Aigrette, BTS 505, Drafter, Edelweiss, Eider, Libellule, Lotus, Stanley, Tisserin.
Chicorée industrielle : Cadence, Larigot, Orchies.


Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l’inscription des variétés de betterave sucrière : Alauda, Bimbo, Cardamone, Carnute, Federica, Karizma, Lilly, Origan, Santoline, Saucona, Sirona, Tarbelli.


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés de betterave sucrière : Artic, Bambou, Bonsaï, Crotale, Donjon, Ecureuil, Eglantier, Ginkgo, Igloo, Papyrus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2026.


Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés de betterave sucrière : Amos, Heba, Horizon, Manon, Massala, Partition, Rimoli, Rival.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».