Semaine du mardi 22 au vendredi 25 avril 2025
Mardi 22 avril 2025 à 9 h 30 :
Commission travail et emploi, (salle 229).
Avis transverse « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l’horizon 2050 » :
Validation du choix des sujets incontournables proposés par la CTE à l’attention de la commission en charge de l’avis transverse.
Précarité du travail et de l’emploi : une politique d’inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale :
(MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE rapporteurs).
Audition de Dominique LHUILLIER, professeure émérite en psychologie du travail, membre du Centre de recherche sur le travail et le développement – Conservatoire national des arts et métiers.
Mardi 22 avril 2025 à 9 h 30 :
Commission des affaires européennes et internationales, (salle 67).
Plan budgétaire et structurel à moyen terme (PSMT) (Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ, référente).
Adoption de la contribution de la commission AEI.
Débat sur les thèmes de la commission AEI à proposer à la commission Avis « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l’horizon 2050 ».
Mardi 22 avril 2025 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité, (salle 249 et visioconférence).
Contribution DDFE à l’avis transverse « Pour un modèle de société soutenable et durable à l’horizon 2050 » : validation des grandes thématiques.
Examen de la note de veille La santé mentale des jeunes (Commission affaires sociales et santé).
Saisine « Inégalités de genre et santé des femmes au prisme de la périnatalité » :
(Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures).
Adoption du plan.
Audition de Jean-Marc BOIVIN, co-rapporteur de la saisine Précarité du travail et de l’emploi, une politique d’inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale (Commission travail et emploi).
Mardi 22 avril 2025 à 17 heures :
Délégation aux outre-mer, (salle 249).
Saisine « La montée des eaux dans les Outre-mer, quelles stratégies pour s’adapter ? »
(Mmes Hélène SIRDER et Sabine ROUX DE BEZIEUX, rapporteures et M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteur).
Examen en seconde lecture et vote du projet d’avis.
Mercredi 23 avril 2025 à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé, (salle 301).
Saisine : « La santé mentale des jeunes » :
(M. Helno EYRIEY, rapporteur).
Débrief de la 1re séquence de participation citoyenne.
Audition du Pr. Christophe TZOURIO, épidémiologiste à l’université de Bordeaux.
Mercredi 23 avril 2025 à 9 heures :
Commission environnement, (salle 214 et visioconférence).
Saisine transverse (commission environnement seule) :
(Mme Julie MARSAUD, MM. Benoit MIRIBEL, Albert RITZENTHALER et Gilles VERMOT DESROCHES, référents).
Adoption de la contribution de la commission.
Saisine Evaluation des politiques publiques environnementales :
(Mmes Catherine GUERNIOU et Marie-Hélène MEYLING, rapporteures).
Examen en première lecture de l’avant-projet d’avis.
Mercredi 23 avril 2025 à 9 h 30 :
Commission de l’éducation, de la culture et de la communication, (salle 249).
Approbation du PV de la réunion du mardi 15 avril 2025.
Projet d’avis : Quel modèle de financement pour répondre aux ambitions de l’enseignement supérieur ?
(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur).
Présentation du projet de plan et échanges avec les membres de la commission.
Echange sur les futures préconisations.
Mercredi 23 avril 2025 à 9 h 30 :
Commission économie et finances, (salle 229 et visioconférence).
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 16 avril 2025.
Avant-projet d’avis : « Rapport annuel sur l’état de la France – RAEF 2025 » :
(Mme Fabienne ROUCHY, rapporteure).
Audition de Mme Frédérique SAVIGNAC, experte sur les inégalités, Banque de France.
Saisine : « Finances publiques : Etat des lieux, analyse de controverse et scénarios ».
Audition de M. Raul SAMPOGNARO, économiste au département Analyse et prévision de l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE).
Désignation de rapporteur.e.s ; discussion et adoption du projet de note de cadrage pour passage en Bureau au 29 avril 2025.
Points d’information.
Mercredi 23 avril 2025 à 10 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation, (salle 67 et en visioconférence).
Saisine d’initiative : « Anticiper et prévenir les risques liés au dérèglement climatique pour les infrastructures » :
(MM. Alain ANDRÉ et Didier GARDINAL, rapporteurs).
4e audition avec :
M. Hervé CHAMPENOIS, directeur technique et membre du directoire d’ENEDIS.
Un(e) représentant(e) d’ENGIE (sous réserve de confirmation).
Mercredi 23 avril 2025 à 16 heures :
Commission « Avis transverse », (salle 249).
Saisine : « Avis transverse » :
(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Publication de l’appel d’offre pour l’exercice de prospective.
Audition de M. Antoine FOUCHER, ancien directeur de cabinet de la ministre du Travail de 2017 à 2020, auteur de l’ouvrage « Sortir du travail qui ne paie plus ».
Liste d’auditions.