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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Décision n° 2025-LY-05 du 7 mars 2025 modifiant la décision n° 2021-LY-51 du 26 mars 2021 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association de Coordination Culturelle du Royans pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Royans

L’annexe (*) de la décision n° 2021-LY-51 du 26 mars 2021 susvisée est remplacée par l’annexe suivante :

« ANNEXE (*)

Nom du service : Radio Royans.
Zone géographique mise en appel : Saint-Jean-en-Royans.
Fréquence : 93,0 MHz.
Adresse du site : Pré-Moutet, Saint-Jean-en-Royans (26).
Altitude du site (NGF) : 790 mètres.
Hauteur d’antenne : 10 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
0 0 90 9 180 5 270 0
10 1 100 9 190 4 280 0
20 1 110 8 200 3 290 0
30 2 120 8 210 2 300 0
40 3 130 8 220 1 310 0
50 4 140 9 230 1 320 0
60 5 150 9 240 0 330 0
70 7 160 8 250 0 340 0
80 8 170 7 260 0 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d’un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


La présente décision sera notifiée à l’association de Coordination Culturelle du Royans et publiée au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».