Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, à la sous-section 1, au paragraphe 2 : « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) », les codes suivants sont radiés à compter du 15 août 2025 :
| CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
| 3267005 | Bioprothèse valvulaire, transcutanée, aortique, MEDTRONIC, COREVALVE EVOLUT R. |
| 3279860 | Bioprothèse valvulaire, transcutanée, MEDTRONIC, COREVALVE EVOLUT PRO. |
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4 : « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) », le code suivant est radié :
| CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
| 3420056 | Neurostimulateur médullaire, MEDTRONIC, l’électrode quadripolaire. |
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4 : « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) », les codes suivants sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
| 3482181 | Neurostimulateur médullaire, système complet + accessoires, MEDTRONIC, ITREL 4. |
| 3451275 | Neurostimulateur médullaire, renouvellement, MEDTRONIC, ITREL 4. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.