Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, à la sous-section 1, au paragraphe 5 : « Implants du rachis », dans la rubrique « Société STRYKER SAS (STRYKER) », les codes suivants sont radiés dès à présent :
| CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
| 3177727 | Rachis, implant de reconstruction corporéale, STRYKER, VLIFT, cage |
| 3146260 | Rachis, implant de reconstruction corporéale, STRYKER, VLIFT, extension |
| 3151366 | Rachis, implant de reconstruction corporéale, STRYKER, VLIFT, 1 plateau |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.