Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Vendredi 11 avril 2025

Commission des affaires sociales :
A 9 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement (n° 1102) (Mme Annie Vidal et M. François Gernigon, rapporteurs) et relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; M. Stéphane Delautrette, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso et M. Laurent Panifous, rapporteurs).

A 14 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement (n° 1102) (Mme Annie Vidal et M. François Gernigon, rapporteurs) et relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; M. Stéphane Delautrette, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso et M. Laurent Panifous, rapporteurs).

A 21 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement (n° 1102) (Mme Annie Vidal et M. François Gernigon, rapporteurs) et relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; M. Stéphane Delautrette, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso et M. Laurent Panifous, rapporteurs).

Lundi 14 avril 2025

Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France :
A 14 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Ross McInnes, président de Safran, et M. Olivier Andriès, directeur général.

A 16 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier, président de Dassault Aviation, président de l’Union des industries et des métiers de la métallurgie (UIMM), accompagné de M. Bruno Giorgianni, directeur des affaires publiques et sûreté de Dassault Aviation, et de Mme Fanny Forest-Baccialone, directrice des relations extérieures de l’UIMM.

A 18 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Yann Vincent, directeur général d’Automotive Cells Company (ACC), M. Matthieu Hubert, secrétaire général et Mme Natasha Castro Pouget, directrice des affaires publiques.

Mardi 15 avril 2025

Commission des finances :
A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et de Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics sur le plan d’action pour améliorer le suivi et la transparence des prévisions de finances publiques.

Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France :
A 10 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fiscus, préfet, directeur de l’Agence nationale de traitement automatisé des infractions, ancien sous-préfet chargé de mission pour la construction de l’usine Toyota.

A 11 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Guillot, directeur général du groupe Emeis, auteur du rapport « Simplifier et accélérer les implantations d’activités économiques en France ».

A 14 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Saubot, président de France Industrie, directeur général du groupe Haulotte, accompagné de M. Vincent Moulin Wright, directeur général de France Industrie, et de Mme Murielle Jullien, directrice des affaires publiques.

A 16 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Augustin de Romanet, président de Paris Europlace, ancien directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, ancien président du groupe ADP, accompagné de M. Olivier Vigna, délégué général adjoint de Paris Europlace.

Mercredi 16 avril 2025

Commission des finances :
A 11 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, président du Haut Conseil des finances publiques, sur le rapport sur le budget de l’État en 2024 et sur les avis du Haut Conseil des finances publiques relatifs au projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2024 et au apport annuel d’avancement du plan budgétaire et structurel à moyen terme.

A 13 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et de Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics sur le projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2024 et sur le rapport annuel d’avancement du plan budgétaire et structurel à moyen terme.

Mercredi 23 avril 2025

Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs :
A 9 h 30 (Visioconférence sans salle) :

– audition de Mme Rayna Stamboliyska, consultante, experte en gestion des risques, cyber-sécurité et affaires européennes, présidente de RS Strategy, auteure de l’ouvrage La face cachée d’Internet.

A 10 h 15 (Visioconférence sans salle) :

– audition de Mme Océane Herrero, journaliste, auteure de l’ouvrage Le système TikTok. Comment la plateforme chinoise modèle nos vies.

A 11 heures (Visioconférence sans salle) :

– audition de M. Bruno Patino, président de Arte France et auteur des ouvrages La civilisation du poisson rouge, Tempête dans le bocal et Submersion.

A 14 heures (Visioconférence sans salle) :

– audition de MM. Serge Abiteboul, informaticien, chercheur à l’École normale supérieure de Paris, directeur de recherche à l’Institut national de recherches en sciences et technologies du numérique (Inria), et Gilles Dowek, informaticien et logicien, chercheur à l’Inria, co-auteurs de l’ouvrage Le temps des algorithmes.

A 15 heures (Visioconférence sans salle) :

– audition commune réunissant Mme Sophie Jehel, professeure en sciences de l’information et de la communication à l’Université Paris 8 Vincennes, Saint-Denis, auteure de l’ouvrage L’adolescence au cœur de l’économie numérique. Travail émotionnel et risques sociaux, Mme Murielle Popa-Fabre, ancienne chercheuse au Collège de France et à l’Inria, experte au Conseil de l’Europe, spécialiste de l’intelligence artificielle inclusive et responsable (à confirmer), Mme Elisa Jadot, journaliste, auteure et réalisatrice du documentaire Emprise numérique, 5 femmes contre les Big 5 et M. Stéphane Blocquaux, docteur et maître de conférence en sciences de l’information et de la communication, auteur de l’ouvrage Le biberon numérique : Le défi éducatif à l’heure des enfants hyper-connectés.

Mardi 29 avril 2025

Commission des affaires culturelles :
A 15 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des représentants de l’enseignement privé non catholique.

A 16 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des représentants des syndicats représentatifs des personnels de l’enseignement privé et MM. Éric de Moulins-Beaufort, président de la Conférence des évêques de France (CEF), et Benoît Rivière, président du Conseil pour l’enseignement catholique.

A 17 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition d’un représentant à la conférence nationale des procureurs de la république (CNPR).

Mercredi 30 avril 2025

Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur (n° 1009) (M. Pierre Henriet et Mme Constance Le Grip, rapporteurs) ;
– examen de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap (n° 439) (Mme Julie Delpech, rapporteure).

A 14 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition conjointe de responsables du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire et de responsables du ministère des armées, en charge des établissements scolaires.

A 15 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des représentants des syndicats représentatifs des personnels de l’enseignement privé.

Commission des affaires européennes :
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :
A 15 heures :

– préserver les concessions hydroélectriques françaises d’une mise en concurrence (n° 1019) (proposition de résolution européenne) (rapport) visant à préserver les concessions hydroélectriques françaises d’une mise en concurrence (M. Philippe Bolo et Marie-Noëlle Batisttel co-rapporteurs) ;

Nominations de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne :

– de M. Jean-René Cazeneuve visant à augmenter les droits de douane sur les véhicules électriques importés de la marque Tesla (n° 1259) ;
– de M. Pierre Cazeneuve et plusieurs de ses collègues appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie (n° 1258).

A 16 h 15 :

– audition de M. Stéphane Séjourné, vice-président exécutif de la Commission européenne chargé de la prospérité et de la stratégie industrielle, Commissaire européen en charge de l’industrie, des PME et du marché unique.

Délégation aux droits des enfants :
A 15 heures (salle 4088 – 9, rue de Bourgogne – immeuble Olympe de Gouges – rdc) :

– audition, ouverte à la presse, de Mmes Delphine Jarraud, déléguée générale et Maurianne Alves, coordinatrice nationale des missions mineurs de l’Amicale du nid.

Mardi 6 mai 2025

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 16 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Johanna Rolland, maire de Nantes, présidente de Nantes Métropole et présidente de France Urbaine.

Mardi 13 mai 2025

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 16 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– présentation du rapport d’information sur le financement de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), à la suite des tables rondes organisées les 12 et 26 mars et 2 avril 2025 par la délégation (M. Stéphane Delautrette, rapporteur) ;
– présentation du rapport d’information sur le développement et le maintien des services essentiels dans les territoires ruraux, à la suite des Rencontres organisées le 13 février 2025 par la délégation (M. Stéphane Delautrette, rapporteur).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 9 h 40 :
Présents. – M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, M. Arnaud Bonnet, M. Idir Boumertit, M. Anthony Brosse, M. Joël Bruneau, M. Fabrice Brun, Mme Céline Calvez, M. Salvatore Castiglione, M. Roger Chudeau, M. Bruno Clavet, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, Mme Julie Delpech, M. Aly Diouara, Mme Virginie Duby-Muller, M. Philippe Fait, M. José Gonzalez, M. Frantz Gumbs, M. Steevy Gustave, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Sacha Houlié, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Jean Laussucq, M. Bartolomé Lenoir, Mme Katiana Levavasseur, M. Eric Liégeon, Mme Delphine Lingemann, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Caroline Parmentier, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Sophie Taillé-Polian
Excusés. – Mme Farida Amrani, M. Gabriel Attal, M. José Beaurain, M. Xavier Breton, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, Mme Tiffany Joncour, M. Frédéric Maillot, Mme Isabelle Rauch, Mme Véronique Riotton
Assistait également à la réunion. – Mme Prisca Thevenot
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 15 heures :
Présents. – M. Arnaud Bonnet, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier
Excusés. – Mme Farida Amrani, M. Gabriel Attal, M. José Beaurain, M. Xavier Breton, Mme Céline Calvez, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Tiffany Joncour, M. Frédéric Maillot, Mme Isabelle Rauch, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 16 h 05 :
Présents. – M. Arnaud Bonnet, Mme Céline Calvez, M. José Gonzalez, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Marie Mesmeur, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier
Excusés. – Mme Farida Amrani, M. Gabriel Attal, M. José Beaurain, M. Xavier Breton, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Tiffany Joncour, M. Frédéric Maillot, Mme Isabelle Rauch, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 17 h 30
Présents. – Mme Géraldine Bannier, M. Arnaud Bonnet, Mme Céline Calvez, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Marie Mesmeur, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier
Excusés. – Mme Farida Amrani, M. Gabriel Attal, M. José Beaurain, M. Xavier Breton, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Tiffany Joncour, M. Frédéric Maillot, Mme Isabelle Rauch, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 9 h 30 :
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, M. Antoine Armand, M. Christophe Barthès, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bolo, M. Julien Brugerolles, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, M. Sylvain Carrière, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, M. Harold Huwart, M. Maxime Laisney, M. Thomas Lam, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Guillaume Lepers, M. Laurent Lhardit, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, M. Max Mathiasin, Mme Sandrine Nosbé, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Valérie Rossi, M. Matthias Tavel, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, Mme Aurélie Trouvé, M. Stéphane Vojetta
Excusés. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Philippe Latombe, Mme Louise Morel, M. Joseph Rivière
Assistaient également à la réunion. – Mme Sophie Panonacle, M. Vincent Rolland
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 11 heures :
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Maxime Amblard, M. Christophe Barthès, M. Karim Benbrahim, M. Benoît Biteau, M. Julien Brugerolles, M. Sylvain Carrière, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, M. Maxime Laisney, M. Pascal Lecamp, M. Hervé de Lépinau, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, M. Jérôme Nury, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Boris Tavernier, Mme Aurélie Trouvé, M. Stéphane Vojetta
Excusés. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Philippe Latombe, M. Joseph Rivière
Assistaient également à la réunion. – Mme Mathilde Feld, Mme Justine Gruet, M. Vincent Rolland, M. David Taupiac
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 15 h 40
Présents. – M. Stéphane Buchou, M. Thomas Lam, Mme Annaïg Le Meur, M. Pascal Lecamp, M. Patrice Martin, M. Dominique Potier, Mme Valérie Rossi
Excusés. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Harold Huwart, M. Max Mathiasin, Mme Louise Morel, M. Joseph Rivière
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 17 h 30 :
Présents. – M. Charles Fournier, M. Dominique Potier, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Valérie Rossi, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli
Assistaient également à la réunion. – Mme Gabrielle Cathala, Mme Stella Dupont, Mme Julie Laernoes, M. David Taupiac
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 21 h 30 :
Présents. – M. Philippe Latombe, M. Robert Le Bourgeois, M. Pascal Lecamp, M. Laurent Lhardit, M. Thierry Sother
Assistaient également à la réunion. – M. Jérémie Iordanoff, M. Aurélien Saintoul
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 9 heures :
Présents. – Mme Clémentine Autain, Mme Véronique Besse, M. Guillaume Bigot, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, M. Alain David, Mme Sandra Delannoy, Mme Dieynaba Diop, Mme Stella Dupont, Mme Christine Engrand, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, M. Xavier Lacombe, M. Arnaud Le Gall, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Élisabeth de Maistre, Mme Alexandra Masson, M. Laurent Mazaury, Mme Nathalie Oziol, Mme Maud Petit, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, M. Davy Rimane, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Marie-Ange Rousselot, Mme Liliana Tanguy, M. Lionel Vuibert
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, M. Pierre Cordier, Mme Christelle D’Intorni, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Stéphane Lenormand, Mme Mathilde Panot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez
Assistaient également à la réunion. – M. Belkhir Belhaddad, M. Mickaël Bouloux, M. Jimmy Pahun, Mme Caroline Yadan
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 11 h 50 :
Présents. – Mme Sophia Chikirou, M. Alain David, Mme Christine Engrand, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, M. Michel Herbillon, M. Arnaud Le Gall, Mme Constance Le Grip, Mme Nathalie Oziol, M. Franck Riester, Mme Liliana Tanguy
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, Mme Eléonore Caroit, M. Pierre Cordier, Mme Christelle D’Intorni, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Stéphane Lenormand, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, M. Pierre Pribetich, M. Davy Rimane, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 9 h 30 :
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Eddy Casterman, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, M. Stéphane Delautrette, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Olivier Fayssat, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Camille Galliard-Minier, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, M. Patrick Hetzel, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Julie Laernoes, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, Mme Élise Leboucher, M. Vincent Ledoux, Mme Pauline Levasseur, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, Mme Marie-France Lorho, M. Thomas Ménagé, Mme Joséphine Missoffe, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Julien Odoul, M. Laurent Panifous, M. René Pilato, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Lisette Pollet, Mme Angélique Ranc, Mme Anne-Sophie Ronceret, Mme Sandrine Runel, Mme Danielle Simonnet, Mme Prisca Thevenot, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier
Excusés. – Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – Mme Émilie Bonnivard, M. Arthur Delaporte, M. Philippe Juvin, M. Alexandre Portier, M. Nicolas Ray, M. Jean-François Rousset, M. Stéphane Viry
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 15 h 05 :
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Eddy Casterman, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, M. Stéphane Delautrette, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Camille Galliard-Minier, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, M. Patrick Hetzel, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Julie Laernoes, M. Michel Lauzzana, Mme Élise Leboucher, M. Vincent Ledoux, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, Mme Marie-France Lorho, Mme Hanane Mansouri, M. Thomas Ménagé, Mme Joséphine Missoffe, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, M. René Pilato, Mme Lisette Pollet, Mme Angélique Ranc, Mme Anne-Sophie Ronceret, Mme Sandrine Rousseau, Mme Sandrine Runel, Mme Danielle Simonnet, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier
Excusés. – Mme Béatrice Bellay, M. Didier Le Gac, Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – M. Philippe Juvin, M. Eric Liégeon, M. Alexandre Portier, M. Jean-François Rousset
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 21 h 05 :
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Eddy Casterman, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Josiane Corneloup, M. Stéphane Delautrette, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Camille Galliard-Minier, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, Mme Justine Gruet, Mme Zahia Hamdane, M. Patrick Hetzel, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Julie Laernoes, M. Michel Lauzzana, M. Vincent Ledoux, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, Mme Marie-France Lorho, Mme Hanane Mansouri, Mme Joséphine Missoffe, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, M. René Pilato, Mme Lisette Pollet, Mme Danielle Simonnet, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier
Excusés. – Mme Béatrice Bellay, M. Didier Le Gac, Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – M. Alexandre Portier
Commission des affaires sociales :
Réunion du jeudi 10 avril 2025 à 9 heures :
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Eddy Casterman, M. Hadrien Clouet, M. Stéphane Delautrette, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Camille Galliard-Minier, M. François Gernigon, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, M. Patrick Hetzel, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Julie Laernoes, M. Michel Lauzzana, Mme Élise Leboucher, M. Vincent Ledoux, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, Mme Hanane Mansouri, M. Thomas Ménagé, Mme Joséphine Missoffe, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Julien Odoul, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, M. René Pilato, Mme Lisette Pollet, Mme Angélique Ranc, Mme Anne-Sophie Ronceret, Mme Sandrine Rousseau, Mme Danielle Simonnet, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier
Excusés. – M. Didier Le Gac, Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – M. Philippe Juvin, M. Eric Liégeon, M. Christophe Naegelen, M. Jean-François Rousset
Réunion du jeudi 10 avril 2025 à 14 h 30 :
Excusé. – Mme Estelle Youssouffa
Réunion du jeudi 10 avril 2025 à 21 heures :
Excusé. – Mme Estelle Youssouffa
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 9 h 30 :
Présents. – Mme Delphine Batho, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Manuel Bompard, M. Philippe Bonnecarrère, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alexandre Dufosset, Mme Sophie Errante, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Stéphanie Galzy, M. Frank Giletti, M. Damien Girard, M. Daniel Grenon, M. David Habib, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, M. Abdelkader Lahmar, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, M. Julien Limongi, M. Sylvain Maillard, Mme Alexandra Martin, Mme Michèle Martinez, M. Karl Olive, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Marie Récalde, Mme Catherine Rimbert, M. Arnaud Saint-Martin, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Romain Tonussi, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Alma Dufour, M. Emmanuel Fernandes, M. Guillaume Garot, Mme Lise Magnier, M. Philippe Naillet, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Jean-Louis Thiériot, M. Boris Vallaud
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 11 h 10
Présents. – Mme Delphine Batho, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Édouard Bénard, M. Matthieu Bloch, M. Frédéric Boccaletti, M. Manuel Bompard, M. Bernard Chaix, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Sophie Errante, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Damien Girard, Mme Florence Goulet, M. David Habib, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Guillaume Kasbarian, M. Bastien Lachaud, M. Abdelkader Lahmar, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Murielle Lepvraud, M. Sylvain Maillard, Mme Alexandra Martin, Mme Josy Poueyto, Mme Marie Récalde, Mme Catherine Rimbert, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Tesson, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Alma Dufour, M. Emmanuel Fernandes, M. Guillaume Garot, Mme Lise Magnier, M. Philippe Naillet, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Jean-Louis Thiériot, M. Boris Vallaud
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 16 h 15
Présents. – Mme Delphine Batho, M. Édouard Bénard, M. Christophe Bex, M. Matthieu Bloch, M. Frédéric Boccaletti, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alexandre Dufosset, Mme Sophie Errante, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, Mme Florence Goulet, M. Jean-Michel Jacques, M. Abdelkader Lahmar, M. Didier Lemaire, Mme Murielle Lepvraud, M. Julien Limongi, Mme Alexandra Martin, M. Thibaut Monnier, Mme Josy Poueyto, Mme Marie Récalde, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, Mme Sabine Thillaye, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Manuel Bompard, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Alma Dufour, M. Emmanuel Fernandes, Mme Lise Magnier, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Jean-Louis Thiériot, M. Boris Vallaud
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 9 h 35 :
Présents. – M. Fabrice Barusseau, Mme Lisa Belluco, M. Sylvain Berrios, M. Emmanuel Blairy, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Jean-Victor Castor, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Mickaël Cosson, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, M. Julien Guibert, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, M. Gérard Leseul, M. Pascal Markowsky, M. Éric Michoux, M. Paul Molac, M. Marcellin Nadeau, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Constance de Pélichy, Mme Christelle Petex, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud’homme, M. Vincent Rolland, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, M. Jean-François Rousset, Mme Anaïs Sabatini, M. Raphaël Schellenberger, Mme Ersilia Soudais, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Anne-Cécile Violland, M. Frédéric-Pierre Vos
Excusés. – M. Gabriel Amard, Mme Manon Bouquin, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Clémence Guetté, Mme Sandrine Josso, Mme Claire Lejeune, M. Freddy Sertin, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. – M. Jean-Pierre Bataille, Mme Olga Givernet, M. Stéphane Lenormand
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 9 h 05 :
Présents. – Mme Christine Arrighi, M. Jean-Pierre Bataille, M. Laurent Baumel, M. Jean-Didier Berger, M. Carlos Martens Bilongo, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Sébastien Delogu, M. Jocelyn Dessigny, M. Benjamin Dirx, Mme Mathilde Feld, Mme Marina Ferrari, M. Emmanuel Fouquart, Mme Félicie Gérard, M. Christian Girard, Mme Perrine Goulet, M. David Guiraud, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Daniel Labaronne, M. Tristan Lahais, M. Aurélien Le Coq, M. Mathieu Lefèvre, M. Jérôme Legavre, M. Thierry Liger, M. Philippe Lottiaux, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Damien Maudet, M. Emmanuel Maurel, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, Mme Estelle Mercier, Mme Sophie Mette, M. Jacques Oberti, Mme Sophie Pantel, M. Christophe Plassard, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, M. Charles Rodwell, Mme Sophie-Laurence Roy, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Gérault Verny, M. Éric Woerth
Excusés. – Mme Anchya Bamana, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Corentin Le Fur, M. Nicolas Metzdorf, M. Alexandre Sabatou, M. Nicolas Sansu, M. Emmanuel Tjibaou
Assistait également à la réunion. – M. Jean-Luc Warsmann
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 14 h 30
Présents. – M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Jean-Pierre Bataille, M. Laurent Baumel, M. Mickaël Bouloux, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Ciotti, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Sébastien Delogu, Mme Mathilde Feld, Mme Marina Ferrari, Mme Olga Givernet, M. David Guiraud, M. Tristan Lahais, M. Aurélien Le Coq, M. Mathieu Lefèvre, M. Jérôme Legavre, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Damien Maudet, M. Emmanuel Maurel, Mme Marianne Maximi, Mme Estelle Mercier, M. Jacques Oberti, M. Nicolas Ray, M. Charles Rodwell, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Éric Woerth
Excusés. – Mme Anchya Bamana, M. Karim Ben Cheikh, M. Philippe Juvin, M. Corentin Le Fur, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, M. Emmanuel Tjibaou
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République :
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 14 h 45 :
Présents. – M. Florent Boudié, M. Paul Christophle, M. René Lioret, Mme Béatrice Roullaud, M. Hervé Saulignac
Excusés. – M. Ugo Bernalicis, Mme Edwige Diaz, M. Moerani Frébault, M. Jérémie Iordanoff, Mme Émeline K/Bidi, Mme Marietta Karamanli, Mme Naïma Moutchou, M. Jiovanny William, Mme Caroline Yadan
Assistait également à la réunion. – M. Paul Molac
Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation :
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 15 h 40 :
Présents. – M. Emmanuel Fouquart, M. Yoann Gillet, M. Maxime Laisney, M. Didier Le Gac, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Nicole Sanquer, Mme Dominique Voynet
Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation :
Réunion du jeudi 10 avril 2025 à 9 h 30 :
Présents. – M. Alexandre Dufosset, M. Yoann Gillet, M. Didier Le Gac, Mme Mereana Reid Arbelot
Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements :
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 15 h 30 :
Présents. – M. Jocelyn Dessigny, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Denis Masséglia, Mme Estelle Mercier, Mme Sophie-Laurence Roy
Assistait également à la réunion. – Mme Annaïg Le Meur
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 17 h 15
Présents. – M. Pierrick Courbon, M. Jocelyn Dessigny, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Denis Masséglia, Mme Estelle Mercier
Assistait également à la réunion. – Mme Anne Le Hénanff
Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements :
Réunion du jeudi 10 avril 2025 à 9 h 15 :
Présents. – M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Denis Masséglia, Mme Sophie-Laurence Roy
Réunion du jeudi 10 avril 2025 à 11 heures :
Présents. – M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Denis Masséglia, Mme Sophie-Laurence Roy
Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France :
Réunion du jeudi 10 avril 2025 à 9 h 05 :
Présents. – M. Laurent Croizier, M. Alexandre Loubet, M. Éric Michoux, M. Charles Rodwell
Réunion du jeudi 10 avril 2025 à 11 h 15 :
Présents. – M. Laurent Croizier, M. Alexandre Loubet, M. Éric Michoux, M. Charles Rodwell
Réunion du jeudi 10 avril 2025 à 14 h 30 :
Présents. – M. Alexandre Loubet, M. Charles Rodwell
Réunion du jeudi 10 avril 2025 à 16 h 30 :
Présents. – M. Alexandre Loubet, M. Charles Rodwell
Commission des affaires européennes :
Réunion du mercredi 9 avril 2025 à 15 heures :
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Guillaume Bigot, M. Benoît Biteau, Mme Manon Bouquin, Mme Céline Calvez, Mme Colette Capdevielle, M. Vincent Caure, M. Jocelyn Dessigny, M. Nicolas Dragon, M. Damien Girard, Mme Pascale Got, M. Stéphane Hablot, M. Michel Herbillon, M. Sébastien Huyghe, M. Bastien Lachaud, Mme Constance Le Grip, M. Laurent Mazaury, M. Maxime Michelet, Mme Nathalie Oziol, M. Alexandre Sabatou, Mme Sabrina Sebaihi, M. Thierry Sother, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye, Mme Caroline Yadan
Excusés. – Mme Sylvie Josserand, Mme Marietta Karamanli, M. Matthieu Marchio, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – M. Belkhir Belhaddad