Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Lundi 7 avril 2025
Commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques aux grandes entreprises et à leurs sous-traitants à 16 heures (Salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Audition de Vinci : MM. Xavier Huillard, président-directeur général et Christian Labeyrie, directeur général adjoint
2° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
1re séance du mercredi 2 avril 2025
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Jean-Luc Brault, Bernard Buis, Frédéric Buval, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Éric Dumoulin, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Brigitte Hybert, Annick Jacquemet, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Michel Bonnus, Micheline Jacques, Christian Redon-Sarrazy.
Ont délégué leur droit de vote : Michel Bonnus, Pierre Cuypers.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 2 avril 2025
Présents : Pascal Allizard, François Bonneau, Valérie Boyer, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Catherine Dumas, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Vivette Lopez, Didier Marie, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Vayssouze-Faure, Robert Wienie Xowie.
Excusés : Jérôme Darras, Mickaël Vallet.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 2 avril 2025
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Guylène Pantel, François Patriat, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Dominique Théophile.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 2 avril 2025
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Jean-Marc Delia, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Alexandre Ouizille, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Marie-Laure Phinera-Horth, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Jean-Marc Ruel, Denise Saint-Pé, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Paul Vidal, Michaël Weber.
Excusés : Audrey Bélim, Christine Herzog.
A délégué son droit de vote : Christine Herzog.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mercredi 2 avril 2025
Présents : Jérémy Bacchi, Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Colombe Brossel, Yan Chantrel, Evelyne Corbière Naminzo, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Georges Naturel, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Michel Savin, Cédric Vial, Adel Ziane.
Excusé : Martin Lévrier.
Commission des finances
1re séance du mercredi 2 avril 2025
Présents : Pierre Barros, Arnaud Bazin, Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Stéphane Fouassin, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusés : Vincent Éblé, Vanina Paoli-Gagin.
Ont délégué leur droit de vote : Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Hervé Maurey, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein.
2e séance du mercredi 2 avril 2025
Présents : Pierre Barros, Arnaud Bazin, Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Stéphane Fouassin, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusés : Vincent Éblé, Vanina Paoli-Gagin.
Assistait en outre à la séance : Sébastien Fagnen (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mercredi 2 avril 2025
Présents : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Ian Brossat, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, David Margueritte, Hervé Marseille, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Anne-Sophie Patru, André Reichardt, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Lana Tetuanui, Dominique Vérien, Louis Vogel, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote : Nadine Bellurot, Olivier Bitz, François Bonhomme, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, David Margueritte, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Hervé Reynaud, Francis Szpiner.
Commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques aux grandes entreprises et à leurs sous-traitants
Séance du mardi 1 avril 2025
Présents : Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Fabien Gay, Pascale Gruny, Michel Masset, Anne-Marie Nédélec, Frédérique Puissat, Olivier Rietmann, Anne-Sophie Romagny.
Commission d’enquête sur les missions des agences, opérateurs et organismes consultatifs de l’état
Séance du mardi 1 avril 2025
Présents : Pierre Barros, Christian Bilhac, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Guillaume Chevrollier, Sébastien Fagnen, Ludovic Haye, Christine Lavarde, Pierre-Antoine Levi, Pauline Martin, Hervé Maurey, Hervé Reynaud, Bruno Rojouan, Jean-Marc Vayssouze-Faure, Cédric Vial, Michaël Weber.
Excusé : Ghislaine Senée.
Commission d’enquête sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique et la mesure de leur effet d’entraînement sur l’économie française
1re séance du mardi 1 avril 2025
Présents : Michel Canévet, Karine Daniel, Alain Duffourg, Serge Mérillou, Simon Uzenat, Dany Wattebled.
Commission d’enquête sur les pratiques des industriels de l’eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux, fiscaux, écologiques et sanitaires associés
Séance du mardi 1 avril 2025
Présents : Laurent Burgoa, Jean-Pierre Corbisez, Hervé Gillé, Marie-Lise Housseau, Olivier Jacquin, Else Joseph, Alexandre Ouizille, Anne Ventalon.
Excusés : Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont.
Commission d’enquête sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique et la mesure de leur effet d’entraînement sur l’économie française
2e séance du mardi 1 avril 2025
Présents : Céline Brulin, Michel Canévet, Karine Daniel, Simon Uzenat, Dany Wattebled.
Commission d’enquête sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique et la mesure de leur effet d’entraînement sur l’économie française
3e séance du mardi 1 avril 2025
Présents : Céline Brulin, Michel Canévet, Karine Daniel, Simon Uzenat, Dany Wattebled.
Mission d’information intitulée : « 10 ans après la loi notre et la loi maptam, quel bilan pour l’intercommunalité ? »
Séance du mercredi 2 avril 2025
Présents : Jean-Claude Anglars, Marie-Jeanne Bellamy, Martine Berthet, Isabelle Briquet, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Jean-Marc Delia, Frédérique Espagnac, Stéphane Le Rudulier, David Margueritte, Jean-Marie Mizzon, Clément Pernot, Didier Rambaud, Ghislaine Senée, Lucien Stanzione.
Excusé : Hussein Bourgi.
Ont délégué leur droit de vote : Étienne Blanc, Daniel Gueret.
Commission d’enquête sur les pratiques des industriels de l’eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux, fiscaux, écologiques et sanitaires associés
1re séance du mercredi 2 avril 2025
Présents : Laurent Burgoa, Jean-Pierre Corbisez, Hervé Gillé, Jean-Pierre Grand, Daniel Gremillet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Olivier Jacquin, Else Joseph, Florence Lassarade, Alexandre Ouizille, Anne Ventalon.
Excusés : Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont.
Commission d’enquête sur les pratiques des industriels de l’eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux, fiscaux, écologiques et sanitaires associés
2e séance du mercredi 2 avril 2025
Présents : Laurent Burgoa, Hervé Gillé, Marie-Lise Housseau, Alexandre Ouizille.
Excusés : Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont.
Commission d’enquête sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique et la mesure de leur effet d’entraînement sur l’économie française
1re séance du mercredi 2 avril 2025
Présents : Lauriane Josende, Victorin Lurel, Daniel Salmon, Simon Uzenat, Dany Wattebled.
Commission d’enquête sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique et la mesure de leur effet d’entraînement sur l’économie française
2e séance du mercredi 2 avril 2025
Présents : Daniel Salmon, Simon Uzenat, Dany Wattebled.
Commission d’enquête aux fins d’évaluer les outils de la lutte contre la délinquance financière, la criminalité organisée et le contournement des sanctions internationales, en France et en Europe, et de proposer des mesures face aux nouveaux défis
1re séance du jeudi 3 avril 2025
Présents : Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Raphaël Daubet, Nathalie Goulet, André Reichardt, Hervé Reynaud.
Commission d’enquête sur les missions des agences, opérateurs et organismes consultatifs de l’état
1re séance du jeudi 3 avril 2025
Présents : Pierre Barros, Guillaume Chevrollier, Catherine Di Folco, Christine Lavarde, Pauline Martin, Cédric Vial.
Excusé : Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Commission d’enquête aux fins d’évaluer les outils de la lutte contre la délinquance financière, la criminalité organisée et le contournement des sanctions internationales, en France et en Europe, et de proposer des mesures face aux nouveaux défis
2e séance du jeudi 3 avril 2025
Présents : Nadine Bellurot, Raphaël Daubet, Nathalie Goulet, Dominique Théophile.
Commission d’enquête sur les missions des agences, opérateurs et organismes consultatifs de l’état
2e séance du jeudi 3 avril 2025
Présents : Pierre Barros, Guillaume Chevrollier, Catherine Di Folco, Christine Lavarde, Ghislaine Senée.
Excusé : Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Convocations
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Mardi 8 avril 2025
A 16 h 30
A L’ASSEMBLÉE NATIONALE
Salle n° 6241
(Salle de la commission des affaires économiques)
Ordre du jour
– Nomination du Bureau
– Désignation des Rapporteurs
– Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion
Commissions mixtes paritaires chargées de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic et de la proposition de loi organique fixant le statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée
Jeudi 10 avril 2025
A 10 heures
A L’ASSEMBLÉE NATIONALE
6e bureau
(Salle de la commission des lois)
Ordre du jour
– Nomination des Bureaux
– Désignation des Rapporteurs
– Examen des dispositions des propositions de loi restant en discussion
Commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques aux grandes entreprises et à leurs sous-traitants
Lundi 7 avril 2025
A 16 heures
(Salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Audition de Vinci : MM. Xavier Huillard, président-directeur général et Christian Labeyrie, directeur général adjoint
2° Questions diverses.
Mardi 8 avril 2025
A 15 h 30
(Salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Audition d’ExxonMobil France : MM. Charles Amyot, président-directeur général, Jean-Claude Marcelin, directeur administratif et financier et Jean-Philippe Petit, directeur des affaires publiques
2° Questions diverses.
Mercredi 9 avril 2025
A 16 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de BlackRock : M. Jean-François Cirelli, président
Captation
2° Audition du secrétariat général aux affaires européennes : M. Emmanuel Puisais-Jauvin, secrétaire général aux affaires européennes
3° Questions diverses.
Jeudi 10 avril 2025
A 14 heures
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition d’Engie : Mmes Catherine MacGregor, directrice générale, et Laurence Jaton, vice-présidente chargée de la direction financière du corporate et fiscale du groupe
Captation
2° Audition d’Air Liquide : M. François Jackow, directeur général
3° Questions diverses.
Commission d’enquête sur les eaux en bouteille
Mardi 8 avril 2025
A 14 heures
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de M. Alexis Kohler, secrétaire général de la présidence de la République
2° Questions diverses.
Mercredi 9 avril 2025
A 16 h 30
(Salle 1/2 Clemenceau – côté Nord)
Captation
1° Audition de M. Laurent Freixe, directeur général du groupe Nestlé
2° Point d’étape des travaux de la commission d’enquête
3° Questions diverses.
Commission d’enquête sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique et la mesure de leur effet d’entraînement sur l’économie française
Mardi 8 avril 2025
A 9 heures
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Philippe Latombe, Député, rapporteur de la mission d’information de l’Assemblée nationale sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne » (juin 2021).
2° Questions diverses.
A 15 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de Mme Marianne TORDEUX BITKER, directrice des affaires publiques et M. Yann BOULAY, responsable des affaires publiques de France Digitale, avec des représentants des entreprises Explain, Doctrine et OpenClassrooms.
2° Questions diverses.
A 17 heures
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de M. Alain Juillet, ancien Haut responsable chargé de l’intelligence économique.
2° Questions diverses.
A 18 heures
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de M. Pierre Pelouzet, médiateur des entreprises.
2° Questions diverses.
Mercredi 9 avril 2025
A 16 h 30
(Salle 1/2 Clemenceau – côté Sud)
Captation
1° Audition de M. Didier Trutt, président du Conseil d’administration et du comité stratégique d’IN Groupe.
2° Questions diverses.
A 17 h 30
(Salle 1/2 Clemenceau – côté Sud)
Captation
1° Audition de M. Hugues Souparis, ancien président de l’entreprise Surys.
2° Questions diverses.
A 18 h 30
(Salle 1/2 Clemenceau – côté Sud)
Captation
1° Audition de M. Frédéric Trojani, ancien directeur général de l’entreprise Surys.
2° Questions diverses.
Commission d’enquête sur les missions des agences, opérateurs et organismes consultatifs de l’État
Mardi 8 avril 2025
(Salle Monnerville – 3e sous-sol, 26, rue de Vaugirard)
A 16 heures
Captation
1° Audition de Mme Claire Giry, présidente-directrice générale de l’Agence nationale de la recherche (ANR)
A 17 h 30
2° Échange de vues sur les travaux de la commission d’enquête
3° Questions diverses.
Jeudi 10 avril 2025
A 10 h 30
(Salle A216 – 2e étage aile Est)
Captation
1° Audition de MM. Jérôme Fournier, chef de service à la direction des sports, adjoint à la directrice, Omar Mokeddem, chef de la mission financière, et Mme Élisabeth Gaillard-Giraudet, adjointe au bureau des services territoriaux et de l’Agence nationale du sport ;
A 11 h 30
Captation
2° Audition de M. Frédéric Sanaur, directeur général de l’Agence nationale du sport
3° Questions diverses.
A 14 h 30
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition sur la démarche de fusion d’opérateurs, sous forme de table ronde, de :
– M. Christophe Aubel, directeur général délégué de l’Office français de la biodiversité, ancien directeur général de l’Agence française de la biodiversité (en visioconférence),
– M. Christian Charpy, président de chambre à la Cour des comptes, ancien directeur général de Pôle Emploi, délégué général de l’instance nationale provisoire chargée de sa mise en place,
– M. Roch-Olivier Maistre, président de chambre à la Cour des comptes, ancien président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle (Arcom) et du Conseil supérieur de l’audiovisuel.
2° Questions diverses.
Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Mercredi 9 avril 2025
A 16 h 30
(Salle A67 – rez-de-jardin – galerie sud)
Captation
1° Audition de M. Mathieu Bellahsen, psychiatre, auteur d’un ouvrage intitulé « Abolir la contention »
2° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
Proposition de loi sur la profession d’infirmier : Lundi 28 avril à 12 heures
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à la restitution d’un bien culturel à la République de Côte d’Ivoire : Lundi 7 avril à 12 heures
Proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle : Lundi 28 avril à 12 heures
Commission des finances
Proposition de loi visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession : Lundi 28 avril à 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé : Lundi 28 avril à 12 heures
Proposition de loi portant reconnaissance par la Nation et réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 : Lundi 28 avril à 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 2 avril 2025
Présents : Pascal Allizard, Jean-Michel Arnaud, Karine Daniel, Jacques Fernique, Amel Gacquerre, Pascale Gruny, Bernard Jomier, Gisèle Jourda, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, André Reichardt, Michaël Weber.
Assistait en outre à la séance : Vanina Paoli-Gagin (commission des finances).