a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2 : « Implants endovasculaires dits « stents », couverts ou non couverts », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
| 3101397 | Endoprothèse périph, stent lib. évérolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER MONORAIL BTK. |
| 3180362 | Endopro. périph, stent lib. évérolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER OTW BTK. |
b) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 11, dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
| 3427437 | Stim cérébral, BOSTON, VERCISE GEVIA, stimulateur implantable double canal recharg. |
| 3451938 | Stim cérébral, BOSTON, VERCISE PC, stimulation profonde non rechargeable. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.